HUSSON INTERNATIONAL

Fabrication de structures métalliques et de parties de structures à Lapoutroie (68)

SIREN 321154320SIRET 321 154 320 00014NAF 2511Z

Suivre cette entreprise
2511Z — Fabrication de structures métalliques et de parties de structures50 à 99 salariés
Marchés gagnés40+au moins — le total n'est pas calculé
Permis déposés50+au moins — le total n'est pas calculé
Établissements1
Dirigeants6inscrits au registre
Accords12déposés au registre
Capital social740 k€
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit HUSSON INTERNATIONAL depuis le 10 avril 1981. Son siège est établi à Lapoutroie (68650). Le capital social s'élève à 740 000 €. L'effectif déclaré relève de la tranche 50 à 99 salariés, et l'INSEE la range parmi les petites et moyennes entreprises.[1]

L'activité déclarée est fabrication de structures métalliques et de parties de structures (code 2511Z), dans le département du Haut-Rhin.[1]

Le registre enregistre 6 dirigeants.[1]

Ce SIREN porte 40 attributions de marché public. 50 permis de construire ont été déposés à son nom depuis 2020.[2]

12 accords d'entreprise ont été déposés. [1]

[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
HUSSON INTERNATIONAL
SIRET du siège
321 154 320 00014
SIREN
321154320
N° TVA intracommunautaire
FR93321154320
Numéro RCS
321 154 320 R.C.S. Colmar
Inscription au RCS
Inscrit
au greffe de Colmar, le 10 avril 1981
Forme juridique
code SA (autre)
Capital social
740 000 €
Effectif
50 à 99 salariés
Catégorie
PME
Code NAF / APE
2511Z — Fabrication de structures métalliques et de parties de structures
Adresse du siège
1 RTE DE L'EUROPE, 68650 LAPOUTROIE

Observations du greffe

RCS
30/09/2020MODIFICATION DU 21/05/84 : BRANCHE DE FABRICATION ET COMMERCE D'ECHAFAUDAGE UNIVERSELLE POUR LA CLIENTELE SUIVANTE : PEINTRES, COUVREURS, ENTREPRISES D'ISOLATION, CREPISSEURS, SERVICE ENTRETIEN ET MAIRIES, RECUE EN LOCATION-GERANCE POUR UNE DUREE POUR UNE DUREE DE 10 ANS A CPTER DU 01/01/81 DE LA STE ROLAND HUSSON ET CIE SA -------------------------------------------------------------------------- MODIFICATION DU 31/01/95 : ADJONCTION D'ACTIVITE PAR APPORT PARTIEL D'ACTIF DU FONDS : USINE DE HACHIMETTE 68650 LAPOUTROIE PRECEDENT PROPRIETAIRE EXPLOITANT : LA STE FINANCIERE DU VAL D'ORBEY (INSCRITE AU RCS DE COLMAR : B 326 784 691 ET MODIFIEE LE 31/01/95) ---------------------------------------------------------------------------

Texte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.

Historique des modifications

2 inscriptions modificatives
24/06/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
24/06/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Artisanale
Type
Personne morale
Structure
AVEC_ETABLISSEMENT
Capital
Fixe
Représentants actifs
6
Clôture d'exercice
31 décembre
Durée de vie (statuts)
99 ans
Début d'activité
17 novembre 1980
Fin d'existence prévue
9 avril 2080
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Direction

6 au registre

Où sont les établissements

1 implantation · 1 ouverte

Les 1 établissement sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège socialÉtablissement actifÉtablissement fermé

La liste

1 implantation

La forme du réseau

44 entreprises
CTCCCCCCCCPKTLSLQSPSIRELHCHKPCSEEPAHCSHLECSE
  • Ses acheteurs publics
  • Groupements
  • Mêmes chantiers
  • Mêmes marchés, lots distincts
  • Cités ensemble en conseil municipal
  • Dirigeants communs

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Ses acheteurs publics

10 entreprises

Groupements

10 entreprises

Mêmes chantiers

6 entreprises

Mêmes marchés, lots distincts

3 entreprises

Cités ensemble en conseil municipal

2 entreprises

Dirigeants communs

13 entreprises

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

Ouvrir le réseau d'affaires

Santé financière

dernier exercice connu · 2024
Chiffre d'affaires23,6 M€+31,3 % sur un an
Résultat net404 k€1 exercice en perte sur 3
Autonomie financière39,10 %capitaux propres rapportés au total du bilan

Évolution

2016 → 2024
Chiffre d'affairesRésultat net
0201620192024

Comptes déposés

3 exercices déposés
ExerciceChiffre d'affairesVar.Marge bruteEBERés. exploit.Résultat net
202423,6 M€+31,3 %18 M€760 k€404 k€
201918 M€+27,0 %13,3 M€604 k€304 k€
201614,1 M€10,4 M€−154 k€−247 k€

Ratios

exercice 2024
Marge d'EBE3,21 %excédent brut d'exploitation rapporté au chiffre d'affairesdéposé
Autonomie financière39,10 %capitaux propres rapportés au total du bilandéposé

D'où viennent ces chiffres

  • Agrégats des comptes déposés. Les soldes intermédiaires et les ratios proviennent d'une source qui les a calculés à partir des liasses ; le détail du bilan n'y figure pas.
  • Une perte n'est pas une défaillance. Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
  • Comptes déposés, donc publics et facultatifs. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.

Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Marchés publics remportés

les 40 premiers · le total n'est pas calculé

Montant cumulé des attributions listées : 15,3 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2026Acquisition de mobilier urbain pour les espaces de détente18 k€
2026Réalisation d'un City stade et d'un terrain de basket 3x3131 k€
2026PIÈCES DÉTACHÉES POUR JEUX DE MARQUE HUSSON48 k€
2026REALISATION AIRE DE JEUX A DOMINANTE METAL 20266 M€
202625MC0128AOO Travaux de réalisation d'Aires de jeux - Ville de Toulouse et Toulouse Métropole Années 2025 à 20292 M€
2026REALISATION AIRE DE JEUX A DOMINANTE METAL 20262 M€
2025MARCHE DE TRAVAUX POUR L’AMENAGEMENT D’UNE AIRE DE JEUX INCLUSIVE-.Commune de Saint-André-les-Vergers98 k€
2025FOURNITURE ET POSE D'UNE AIRE MULTISPORTS45 k€
2025Création d'une aire multisports à Burry - Fourniture et pose d'une aire multisports45 k€
2025AMÉNAGEMENT DU SQUARE TRÉLUT LOT N° 2 : FOURNITURE ET POSE D'AIRE DE JEUX POUR ENFANTS.55 k€
2025AIRES DE JEUX100 k€
2025AIRES DE JEUX99 k€
2025FOURNITURES TRIBUNES CENTRE CULTUREL131 k€
2025AMENAGEMENT ZONE DE LOISIRS TERRAIN MULTISPORTS jEUX193 k€
2025AMENAGEMENT D'UNE PLAINE SPORTIVE AUX ABORDS DU GYMNASE BRIANNA VIDE - LOT. No 2 - EQUIPEMENT CITY STADE47 k€
2025242144/VRA/DCAMG/AO-REMPLACEMENT ET AJOUT DE JEUX D'ENFANTS480 k€
2025REAMENAGEMENT AIRE DE JEUX DE LA RIZERIE LOT 2 CONCEPTION ET REALISATION DE L'AIRE DE JEUX235 k€
2025Aménagement de 2 aires de jeux pour enfants - Lot No2 FOURNITURE ET POSE DE JEUX DENFANTS196 k€
2025Aménagement de 2 aires de jeux pour enfants196 k€
2025MISE EN CONFORMITÉ DES AIRES DE JEUX DE LA COMMUNE DE CANET-EN-ROUSSILLON25 k€
2025RENOVATION INTERIEUR DE L'EGLISE PROTESTANTE - LOT N°9 TRIBUNES199 k€
2025FOURNITURE ET POSE D AIRES DE JEUX D ENFANTS LOT 04 ECOLE MATERNELLE ANGE MARIE MINICONI32 k€
2025Fourniture et pose d'aires de jeux d'enfants21 k€
2025VV-DCCP- Aire de jeux square Lamartine : rénovation aire de jeux existante et création d'une nouvelle zone de jeux 0/3 ans58 k€
2025Conception, fourniture et pose d'une tribune télescopique pour une salle polyvalente257 k€
2025CREATION TERRAIN MULTISPORT LOT 145 k€
2025Lot 3 Abris-bacs ¿ Métal160 k€
2025Lot 1 Corbeille de tri sélectif - Métal1 M€
2025STRUCTURE LUDIQUE FRONT DE MER - HUSSON INTERNATIONAL208 k€
2025FOURNITURE ET POSE D'UNE MÉGASTRUCTURE LUDIQUE POUR ENFANTS SUR LE FRONT DE MER DE DIEPPE208 k€
2025Travaux City Stade212 k€
2025City stade Lot 3 - TMS57 k€
2025Marché de travaux pour la creation d'une plaine de sport et loisirs50 k€
20252526 - CREATION D'UNE EXTENSION A L'ECOLE DE MUSIQUE JEANNE D'ARC ; TRIBUNE TÉLESCOPIQUE (référence de consultation : VAND2515-2527)99 k€
2025Réhabilitation de l'aire de jeux des CAPUCINS de Brunstatt et jeu complémentaire à l'aire de jeux VENUS à BRUNSTATT-DIDENHEIM80 k€
2025AMENAGEMENT D'AIRES DE JEUX AU PARC GEORGE CLEMENCEAU ET LA CRECHE JEAN MOULINVille de Livry-Gargan123 k€
2025AMENAGEMENT D'AIRES DE JEUX AU PARC GEORGE CLEMENCEAU ET LA CRECHE JEAN MOULINVille de Livry-Gargan18 k€
2025LOT 1- TRX AMENAGT AIRES DE JEUX-CLEMENCEAU123 k€
2025LOT 1 - GRADINS SCENE EN MER211 k€
2025REQUALIFICATION DU JARDIN DE L'AZUREENNE24 k€
37 attributions masquées sur cette page

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Chantiers gagnés

Chantiers

50

Montant cumulé

16,9 M€

En préparation18 k€
17 mars 2026La Flèche

Acquisition de mobilier urbain pour les espaces de détente

Maître d'ouvrage : Ville de La Flèche

En préparation131 k€
3 mars 2026Dép. 67

Réalisation d'un City stade et d'un terrain de basket 3x3

Maître d'ouvrage : COMMUNE DE WEITBRUCH

En préparation48 k€
28 janvier 2026Annecy

PIÈCES DÉTACHÉES POUR JEUX DE MARQUE HUSSON

Maître d'ouvrage : Ville d'ANNECY

Ville de Toulouse et Toulouse Métropole Années 2025 à 2029En préparation2 M€
19 janvier 2026Toulouse2 autres entreprises

25MC0128AOO Travaux de réalisation d'Aires de jeux - Ville de Toulouse et Toulouse Métropole Années 2025 à 2029

Maître d'ouvrage : Toulouse Métropole

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IDVERDE

CARAPAX FRANCE

En préparation2 M€
16 janvier 2026Toulouse

REALISATION AIRE DE JEUX A DOMINANTE METAL 2026

Maître d'ouvrage : Toulouse Métropole

En préparation6 M€
16 janvier 2026Toulouse

REALISATION AIRE DE JEUX A DOMINANTE METAL 2026

Maître d'ouvrage : Ville de Toulouse

MARCHE DE TRAVAUX POUR L’AMENAGEMENT D’UNE AIRE DE JEUX INCLUSIVEEn préparation98 k€
30 décembre 2025Saint-André-les-Vergers

M2025-15 - MARCHE DE TRAVAUX POUR L’AMENAGEMENT D’UNE AIRE DE JEUX INCLUSIVE

Maître d'ouvrage : Commune de Saint-André-les-Vergers

En préparation45 k€
23 décembre 2025Saint-Vincent-de-Tyrosse

FOURNITURE ET POSE D'UNE AIRE MULTISPORTS

Maître d'ouvrage : Commune de Saint Vincent de Tyrosse

Fourniture et pose d'une aire multisportsEn préparation45 k€
23 décembre 2025Dép. 40

Création d'une aire multisports à Burry - Fourniture et pose d'une aire multisports

Maître d'ouvrage : Commune de Saint Vincent de Tyrosse

En préparation55 k€
26 novembre 2025Tarbes

AMÉNAGEMENT DU SQUARE TRÉLUT LOT N° 2 : FOURNITURE ET POSE D'AIRE DE JEUX POUR ENFANTS.

Maître d'ouvrage : Mairie de Tarbes

En préparation200 k€
21 novembre 2025Mourenx

AIRES DE JEUX

Maître d'ouvrage : Commune de Mourenx

En préparation131 k€
7 novembre 2025Créon

FOURNITURES TRIBUNES CENTRE CULTUREL

Maître d'ouvrage : Mairie de Creon

En préparation193 k€
5 novembre 2025Axat

AMENAGEMENT ZONE DE LOISIRS TERRAIN MULTISPORTS jEUX

Maître d'ouvrage : Mairie de Escouloubre

EQUIPEMENT CITY STADEEn préparation47 k€
4 novembre 2025Muret

AMENAGEMENT D'UNE PLAINE SPORTIVE AUX ABORDS DU GYMNASE BRIANNA VIDE - LOT. No 2 - EQUIPEMENT CITY STADE

Maître d'ouvrage : Mairie de Seysses

En préparation480 k€
28 octobre 2025Valence1 autre entreprise

242144/VRA/DCAMG/AO-REMPLACEMENT ET AJOUT DE JEUX D'ENFANTS

Maître d'ouvrage : Valence Romans Agglo

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KOMPAN

En préparation235 k€
24 octobre 2025Modane

REAMENAGEMENT AIRE DE JEUX DE LA RIZERIE LOT 2 CONCEPTION ET REALISATION DE L'AIRE DE JEUX

Maître d'ouvrage : Mairie de Modane

Lot No2 FOURNITURE ET POSE DE JEUX DENFANTSEn préparation196 k€
23 octobre 2025Saint-Zacharie

Aménagement de 2 aires de jeux pour enfants - Lot No2 FOURNITURE ET POSE DE JEUX DENFANTS

Maître d'ouvrage : Mairie de Saint-zacharie

En préparation196 k€
23 octobre 2025Saint-Zacharie1 autre entreprise

Aménagement de 2 aires de jeux pour enfants

Maître d'ouvrage : Mairie de Saint-zacharie

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SOCIETE AIXOISE TRAVAUX RESEAUX

En préparation25 k€
15 octobre 2025Canet-en-Roussillon2 autres entreprises

MISE EN CONFORMITÉ DES AIRES DE JEUX DE LA COMMUNE DE CANET-EN-ROUSSILLON

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GAZON ARTIFICIEL POUR L'ENVIRONNEMENT

RECRE'ACTION

LOT N°9 TRIBUNESEn préparation199 k€
3 octobre 2025Morhange

RENOVATION INTERIEUR DE L'EGLISE PROTESTANTE - LOT N°9 TRIBUNES

Maître d'ouvrage : Mairie de Morhange

En préparation21 k€
23 septembre 2025Cannes2 autres entreprises

Fourniture et pose d'aires de jeux d'enfants

Maître d'ouvrage : Mairie de Cannes

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PROLUDIC

RECRE'ACTION

En préparation32 k€
23 septembre 2025Cannes

FOURNITURE ET POSE D AIRES DE JEUX D ENFANTS LOT 04 ECOLE MATERNELLE ANGE MARIE MINICONI

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En préparation58 k€
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VV-DCCP- Aire de jeux square Lamartine : rénovation aire de jeux existante et création d'une nouvelle zone de jeux 0/3 ans

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SOLS MEDITERRANEE

B.R.L. ESPACES NATURELS

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29 juillet 2025Dép. 94

Conception, fourniture et pose d'une tribune télescopique pour une salle polyvalente

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HUSSON INTERNATIONALEn préparation208 k€
4 juillet 2025

STRUCTURE LUDIQUE FRONT DE MER - HUSSON INTERNATIONAL

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En préparation208 k€
4 juillet 2025Dieppe

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23 juin 2025Briançon

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Maître d'ouvrage : Mairie de Cervieres

TMSEn préparation57 k€
23 juin 2025Briançon1 autre entreprise

City stade Lot 3 - TMS

Maître d'ouvrage : Mairie de Cervieres

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CONIL TP

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23 juin 2025La Rochefoucauld-en-Angoumois1 autre entreprise

Marché de travaux pour la creation d'une plaine de sport et loisirs

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HERBRETEAU TP

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12 juin 2025

2526 - CREATION D'UNE EXTENSION A L'ECOLE DE MUSIQUE JEANNE D'ARC ; TRIBUNE TÉLESCOPIQUE (référence de consultation : VAND2515-2527)

Maître d'ouvrage : Commune de VANDOEUVRE-LES-NANCY

En préparation80 k€
3 juin 2025Dép. 68

Réhabilitation de l'aire de jeux des CAPUCINS de Brunstatt et jeu complémentaire à l'aire de jeux VENUS à BRUNSTATT-DIDENHEIM

Maître d'ouvrage : COMMUNE DE BRUNSTATT-DIDENHEIM

En préparation141 k€
28 mai 2025

AMENAGEMENT D'AIRES DE JEUX AU PARC GEORGE CLEMENCEAU ET LA CRECHE JEAN MOULIN: Lot 1: LOT N°1 : TRAVAUX D'AMENAGEMENT D'AIRES DE JEUX SUR LE SITE DU PARC GEORG

Maître d'ouvrage : Ville de Livry-Gargan

En préparation123 k€
28 mai 2025Livry-Gargan

LOT 1- TRX AMENAGT AIRES DE JEUX-CLEMENCEAU

Maître d'ouvrage : Ville de Livry-Gargan

GRADINS SCENE EN MEREn préparation211 k€
27 mai 2025Dieppe

LOT 1 - GRADINS SCENE EN MER

Maître d'ouvrage : COMMUNE DE PETIT-CAUX

En préparation24 k€
22 mai 2025Cannes2 autres entreprises

REQUALIFICATION DU JARDIN DE L'AZUREENNE

Maître d'ouvrage : Mairie de Cannes

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PROVENCE JARDINS - GROUPE PARCS ET SPORTS

KASO PM

En préparation179 k€
12 mai 2025Vallauris

La fourniture, la livraison et l'installation de fauteuils pour la tribune télescopique de la salle de spectacle «Le Minotaure. »

Maître d'ouvrage : Ville de Vallauris Golfe-Juan

En préparation60 k€
30 avril 2025Six-Fours-les-Plages2 autres entreprises

TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT D'UN ESPACE MULTI-SPORTS GROUPE SCOLAIRE CONDORCET-REYNIER LOT 1 : VRD CLOTURES

Maître d'ouvrage : COMMUNE DE SIX-FOURS-LES-PLAGES

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EUROVIA PROVENCE ALPES COTE D'AZUR

IDVERDE

En préparation60 k€
30 avril 2025Six-Fours-les-Plages1 autre entreprise

TRAVAUX D AMENAGEMENT D UN ESPACE MULTI-SPORTS GROUPE SCOLAIRE CONDORCET-REYNIER LOT 1 VRD ET CLOTURES

Maître d'ouvrage : COMMUNE DE SIX-FOURS-LES-PLAGES

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EUROVIA PROVENCE ALPES COTE D'AZUR

LOT N° 3 : PIECES DETACHEES MARQUE HUSSON.En préparation280 k€
25 avril 2025Tarbes

FOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR AIRES DE JEUX D'ENFANTS - LOT N° 3 : PIECES DETACHEES MARQUE HUSSON.

Maître d'ouvrage : Mairie de Tarbes

En préparation51 k€
31 mars 2025Vinon-sur-Verdon

AMENAGEMENT D UN PARKING ET D UN TERRAIN DE SPORT

Maître d'ouvrage : Mairie de Saint-martin-de-pallieres

En préparation201 k€
13 mars 2025Obernai

TRVX AMENAGTS COMP AIRE JEUX LOT01 AIRE JEUX OTHON PISOT

Maître d'ouvrage : Mairie d'Obernai ( [email protected])

En préparation47 k€
28 janvier 2025Entrevaux1 autre entreprise

CONSTRUCTION D'UN TERRAIN MULTISPORTS SUR LA COMMUNE DE COLMARS-LES-ALPES Lot 2 : Terrain multisports

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EIFFAGE ROUTE GRAND SUD

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23 janvier 2025Pontarlier1 autre entreprise

Rénovation d'aires de jeux des écoles maternelles et création d'une aire de jeux au Grand Cours à Pontarlier

Maître d'ouvrage : Ville de Pontarlier

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KOMPAN

En préparation200 k€
12 décembre 2024Toulouse1 autre entreprise

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(PM-JB)En préparation30 k€
12 décembre 2024Toulouse1 autre entreprise

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18 octobre 2024Villefranche-sur-Mer1 autre entreprise

Réalisation d'un city stade au stade intercommunal Saint-Jean-Cap-Ferrat - Beaulieu sur Mer

Maître d'ouvrage : COMMISSION SYNDICALE DU STADE DE BEAULIEU/SAINT JEAN

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ST GROUPE

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14 octobre 2024Tresques4 autres entreprises

PROJET GLOBAL D'AMÉNAGEMENT DES ESPACES EXTÉRIEURS DE LA SALLE DES FETES CREATION D'UNE AIRE DE SPORTS ET DE LOISIRS - LOT2 PUMPTRACK

Maître d'ouvrage : COMMUNE DE SAINT-MARCEL-DE-CAREIRET

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BAZALGETTE

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TOTEM AMENAGEMENT URBAIN

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14 octobre 2024Tresques4 autres entreprises

Projet global d'aménagement des espaces extérieurs de la salle des fêtes<br />Aire de sports et de loisirs

Maître d'ouvrage : COMMUNE DE SAINT-MARCEL-DE-CAREIRET

Sur le même chantier

HTRACKS

KOMPAN

LAQUET TENNIS

PLEIN AIR ECO CONCEPT

45 chantiers masqués sur cette page

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Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus1parcelles cadastrales
Surface au sol484 m²cumulée
Implantation1communes · 1 départements

Où sont ces terrains

1 départements
68Haut-Rhin1

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

1 département masqué sur cette page

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Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Accords d’entreprise & négociation collective

Dernier accord signé le

12 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.

Aucun signal social caractéristique détecté sur les 24 derniers mois.

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

Accords récents

ACCORDNAOetablissement

NAO pour 2026

signé le 18 décembre 2025IDCC 3248CGT
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Evolution des primes
ACCORDetablissement

Accord sur les modalités d'octroi d'une prime d'ancienneté pour le personnel non cadre

signé le 28 mars 2025IDCC 3248CGT, CFTC
Système de prime (autre qu'évolution)
ACCORDetablissement

Protocole d'accord fin de conflit

signé le 27 janvier 2025IDCC 3248CFTC
Fin de conflit
ACCORDNAOetablissement

NAO pour 2025

signé le 18 décembre 2024IDCC 3248CGT
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Evolution des primesPrime de partage des profits
ACCORDNAOetablissement

PV D'ACCORD NAO 2024

signé le 19 décembre 2023IDCC 3248CGT, CFTC
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de prime (autre qu'évolution)Prime de partage des profits