HTC
Ingénierie, études techniques à Chaponnay (69)
SIREN 389044140SIRET 389 044 140 00058NAF 7112B
Synthèse
Le registre national des entreprises inscrit HTC sous la forme Société par actions simplifiée depuis le 6 novembre 1992. Son siège est établi à Chaponnay (69970). Le capital social s'élève à 150 000 €. L'effectif déclaré relève de la tranche 20 à 49 salariés, et l'INSEE la range parmi les petites et moyennes entreprises.[1]
L'activité déclarée est ingénierie, études techniques (code 7112B), dans le département du Rhône.[1]
Le réseau compte 9 établissements, dont 3 ouverts et 4 dirigeants inscrits au registre.[1]
Ce SIREN porte 9 attributions de marché public. [2]
3 accords d'entreprise ont été déposés. [1]
Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières du Rhône, relevées par l'administration fiscale.[3]
Composée à partir des données publiques de la fiche
Identité légale
Registre national des entreprises- Dénomination
- HTC
- SIRET du siège
- 389 044 140 00058
- SIREN
- 389044140
- N° TVA intracommunautaire
- FR11389044140
- Numéro RCS
- 389 044 140 R.C.S. Lyon
- Inscription au RCS
- Inscrit
- au greffe de Lyon, le 6 novembre 1992
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée · code SAS
- Capital social
- 150 000 €
- Effectif
- 20 à 49 salariés
- Catégorie
- PME
- Code NAF / APE
- 7112B — Ingénierie, études techniques
- Domaine d'activité
- Activités d'architecture et d'ingénierie ; contrôle et analyses techniques
- Adresse du siège
- 320 RUE DES FRERES VOISIN, 69970 CHAPONNAY
Objet social
déposé au registreToutes opérations dans le domaine de l'immobilier, études, conseils, construction, promotion immobilière, prise de participation dans toutes sociétés et gestion de toutes sociétés de construction ou de supports de programmes dans le domaine de l'immobilier.
Texte déclaré par l'entreprise lors de son immatriculation ou de sa dernière modification statutaire, reproduit sans reformulation. Il décrit le périmètre autorisé de l'activité, souvent plus large que le code NAF.
Observations du greffe
RCSTexte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.
Historique des modifications
2 inscriptions modificativesDate d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.
Profil au registre
INPI- Forme d'exercice
- Commerciale
- Type
- Personne morale
- Structure
- AVEC_ETABLISSEMENT
- Capital
- Fixe
- Représentants actifs
- 4
- Clôture d'exercice
- 30 septembre
- Durée de vie (statuts)
- 99 ans
- Début d'activité
- 13 octobre 1992
- Fin d'existence prévue
- 5 novembre 2091
- Caractéristiques
- Établie en FranceSalariés en France
Diffusion et registres
INSEE · INPI- Diffusion commerciale
- Non diffusible
- Dernière mise à jour
- 4 juin 2026
- Registres antérieurs
- RNCS
Direction
4 au registre4 personnes morales inscrites au registre national des entreprises.
Où sont les établissements
9 implantations · 3 ouvertesLes 9 établissements sur une carte
La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.
La liste
9 implantationsLa forme du réseau
22 entreprisesChaque branche relie cette société à une autre où siège l'un de ses dirigeants. Le moteur s'arrête à un saut et à 29 branches : le nombre réel de liens n'est pas calculé.
Les entreprises liées
Déplier la toile complète
La fiche s'arrête à un saut et à un seul type de lien. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts et distingue les groupements, les co-attributions et la gouvernance.
Ouvrir le réseau d'affairesSanté financière
dernier exercice connu · 2023Évolution
2016 → 2023Comptes déposés
2 exercices déposésRatios
exercice 2023D'où viennent ces chiffres
- Agrégats des comptes déposés. Les soldes intermédiaires et les ratios proviennent d'une source qui les a calculés à partir des liasses ; le détail du bilan n'y figure pas.
- Une perte n'est pas une défaillance. Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
- Comptes déposés, donc publics et facultatifs. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.
Marchés publics remportés
9 attributionsMontant cumulé des attributions listées : 1,1 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.
Patrimoine cadastral
millésime 2025Aucun bien au fichier foncier 2025
Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.
Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025
Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
- Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
- Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.
Actualités
Publications, mentions, événements liés à l'entreprise
- Modifications diverses — H.T.C
- Dépôts des comptes — H.T.C
{"dateCloture": "2024-09-30", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports"}
- Dépôts des comptes — H.T.C
{"dateCloture": "2022-09-30", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports"}
Écosystème opérateur immobilier
Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées
Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public
Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds
Présence web
Site web officiel, crawl des pages, réputation
Données de présence web non disponibles
Pipeline de crawl en cours de déploiement
Vie sociale & négociation collective
Dernier accord signé le3 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.
Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.
Accords récents
AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L’ENTREPRISE HTC
Accord d'entreprise sur la période de prise de congé et le contingent d'heures supplémentaires
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail au sein de l'entreprise htc