GAEC DE PAVRE

Pierrefontaine-les-Varans (25)

SIREN 403656648SIRET 403 656 648 00017NAF 0141Z

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Organigramme
Établissements1
Dirigeants3inscrits au registre
Immatriculation19969 février 1996
Capital social—non renseigné au registre
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit GAEC DE PAVRE depuis le 9 février 1996. Son siège est établi à Pierrefontaine-les-Varans (25510).[1]

Le registre enregistre 3 dirigeants.[1]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières du Doubs, relevées par l'administration fiscale.[2]

[1]Registre national des entreprises[2]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
GAEC DE PAVRE
SIRET du siège
403 656 648 00017
SIREN
403656648
N° TVA intracommunautaire
FR34403656648
Inscription au RCS
Inscrit
au greffe de Besançon, le 9 février 1996
Forme juridique
code SCI de construction-vente
Code NAF / APE
0141Z
Adresse du siège
1 HAM DE PAVRE 25510 PIERREFONTAINE-LES-VARANS

Observations du greffe

RCS
06/05/2020204 015 EUROS

Texte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Commerciale
Type
Personne morale
Structure
AVEC_ETABLISSEMENT
Capital
Variable
Représentants actifs
3
Durée de vie (statuts)
50 ans
Début d'activité
1er janvier 1996
Fin d'existence prévue
8 février 2046
Caractéristiques
Activité agricoleÉtablie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCSRAA

Direction

3 au registre

3 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises.

La forme du réseau

1 entreprise
E•

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Dirigeants communs

1 entreprise

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

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Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus1parcelles cadastrales
Surface au sol3,8 hacumulée
Implantation1communes · 1 départements

Où sont ces terrains

1 départements
25Doubs1

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

1 département masqué sur cette page

Le plan payant ouvre la liste complète.

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Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.