EXTIA

Ingénierie, études techniques à Sevres (92) depuis 2007, 2 000 à 4 999 salariés. 18 marchés publics remportés depuis 2024 et 193,3 M€ de chiffre d'affaires en 2023.

SIREN 499 379 923SIRET 499 379 923 00042NAF 7112B

7112B · Ingénierie, études techniquesSociété par actions simplifiée2 000 à 4 999 salariés

Entreprises SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026Attributions DECP, dernière notification le 08/04/2026

Chiffre d'affaires 2023193,3M€↑ +16,2 % sur 2021
Marchés publics gagnés1854,4 M€ cumulés, 2024 à 2026
Entreprises liées37dans son réseau
Établissements36dont 14 ouverts
Données Pro

Identité légale registre national des entreprises

Dénomination
EXTIA
Forme juridique
Société par actions simplifiée
Inscription au RCS
Greffe de Nanterrele 02/08/2007
SIREN
499 379 923
SIRET du siège
499 379 923 00042
N° TVA intracommunautaire
FR01499379923
Activité (NAF)
Ingénierie, études techniques7112B
Capital social
63 600 €
Catégorie
ETI2 000 à 4 999 salariés
Adresse du siège
1 AVENUE DE LA CRISTALLERIE, 92310 SEVRES
Dirigeants au registre
4 inscrits
Le profil complet au registre

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Commerciale
Type
Personne morale
Structure
Avec établissement
Capital
Fixe
Représentants actifs
4
Clôture d'exercice
31 décembre
Durée de vie (statuts)
99 ans
Début d'activité
30 juillet 2007
Fin d'existence prévue
2 août 2106
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Non diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Historique des modifications

16 inscriptions modificatives
03/02/2026Inscription d'office de la mention
31/12/2025Autre modification concernant la personne morale
02/09/2025Fermeture d’un établissement
01/09/2025Transfert d’un établissement
01/09/2025Transfert d’un établissement
02/05/2025Transfert d’un établissement
02/05/2025Transfert d’un établissement
20/12/2024PMF Ouverture d’un nouvel établissement
20/12/2024PMF Ouverture d’un nouvel établissement
20/12/2024PMF Ouverture d’un nouvel établissement
20/12/2024PMF Ouverture d’un nouvel établissement
20/12/2024PMF Ouverture d’un nouvel établissement
21/11/2024PMF Ouverture d’un nouvel établissement
23/09/2024Fermeture d’un établissement
29/04/2024Transfert d’un établissement
29/04/2024Transfert d’un établissement

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Source : registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

Objet social déposé au registre

« En France et dans tous pays : l'ingénierie, le conseil dans les technologies industrielles et les systèmes d'information, la gestion des ressources humaines et l'organisation ainsi que plus généralement la prise d'intérêt et la participation sous quelque forme que ce soit dans toutes entreprises similaires. »

Source : texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

Observations du greffe RCS

Opération de fusion à compter du 31/12/2019 Société(s) ayant participée(s) à l'opération : LOGWARE, Société par actions simplifiée, 1 Avenue de la Cristallerie 92310 Sèvres (RCS Nanterre 411 848 682)

Opération de fusion à compter du 31/12/2025. Société(s) ayant participé à l'opération : APINI, Société par actions simplifiée à associé unique, 1 Avenue de la Cristallerie 92310 Sèvres (RCS Nanterre 818 337 263)

Source : texte inscrit par le greffe.

Avec qui elle travaille 37 entreprises liées

À gauche, les acheteurs publics qui l'ont retenue ; à droite, les entreprises avec qui elle répond ou partage un chantier.

Ses acheteurs publics3 sur 10

EXTIA
Sevres
37
entreprises liées

En groupementcotraitants

Sur le même chantier

Source : attributions DECP rattachées par SIRET, montants des attributions listées. Dernier lien en avril 2026. Le détail dans l'onglet .

Marchés publics gagnés 18 54,4 M€ depuis 2024

MarchéMontant relatifMontant
Catégorie 8 : Prestation de Chefferie de projet pour les applications du domaine Marketing et Communication2026375 k€
Marché subséquent n°2 fondé sur l’accord cadre de missions de coordination et de suivi des projets du CHU de Rouen pour le lot n°1 les missi…2026191 k€
Mission d'AMO projets convergence SIDOM - volet Gestion Financière et Comptable202651 k€
Les 18 marchés avec leur acheteur, leur montant et leur date.

Source : attributions DECP rattachées par SIRET. Dernière notification le 08/04/2026.

Finances 2 exercices déposés

Le chiffre d'affaires est de 193,3 M€ en 2023, avec un résultat net de 17,9 M€.

Chiffre d'affaires, en millions d'euros

Exercices 2021 à 2023, clos le 31 décembre

20212023

Résultat net, en milliers d'euros

16 53517 903

Exercice 2023clos le 31/12

Chiffre d'affaires
193,3 M€
Résultat net
17,9 M€
Autonomie financière
60,2 %

Source : agrégats des comptes déposés. Dernier exercice déposé : 2023. Le détail dans l'onglet .

Établissements 36

AdresseÉtat
1 avenue de la Cristallerie92310 Sevres · siègeOuvert
2 rue Jacques Brel44800 Saint-HerblainOuvert
86 rue Regnault75013 ParisOuvert

Deux comptes. Le registre annonce 14 établissements ouverts ; la liste en montre 15.

Source : SIRENE (INSEE). Les 36 établissements dans l'onglet .

Direction

4 au registre

Où sont les établissements

36 implantations · 14 ouvertes

Les 36 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège socialÉtablissement actifÉtablissement fermé

La liste

36 implantations
CommuneSIRETAdresseRôleÉtat
92310 SEVRES499 379 923 000421 AVENUE DE LA CRISTALLERIESiègeOuvert44800 SAINT-HERBLAIN499 379 923 001582 RUE JACQUES BREL71.12BOuvert75013 PARIS499 379 923 0016686 RUE REGNAULT71.12BOuvert13100 AIX-EN-PROVENCE499 379 923 00232240 RUE LEON FOUCAULT71.12BOuvert33600 PESSAC499 379 923 002401 AVENUE PAUL LANGEVIN71.12BOuvert35200 RENNES499 379 923 0025772 BOULEVARD ALBERT 1ER71.12BOuvert69007 LYON499 379 923 0027314 RUE DES BALANCOIRES71.12BOuvert59000 LILLE499 379 923 0028134 BOULEVARD JEAN-BAPTISTE LEBAS71.12BOuvert79000 NIORT499 379 923 0029918 RUE DES MARTYRS DE LA RESISTANCE71.12BOuvert34170 CASTELNAU-LE-LEZ499 379 923 00307651 RUE DU MAS DE VERCHANT71.12BOuvert
45000 ORLEANS499 379 923 0031523 RUE DE LA BRETONNERIE71.12BOuvert76100 ROUEN499 379 923 00323105 ALLEE FRANCOIS MITTERRAND71.12BOuvert37000 TOURS499 379 923 003493 PLACE DU GENERAL LECLERC71.12BOuvert31130 BALMA499 379 923 003568 RUE DE VIDAILHAN71.12BOuvert67000 STRASBOURG499 379 923 00364BOULEVARD DE DRESDE71.12BOuvert92100 BOULOGNE-BILLANCOURT499 379 923 0001820 RUE DE BILLANCOURT71.12BFermé13090 AIX-EN-PROVENCE499 379 923 000262 RUE MAHATMA GANDHI71.12BFermé69009 LYON499 379 923 0003469 RUE GORGE DE LOUP71.12BFermé13090 AIX-EN-PROVENCE499 379 923 000596 RUE MAHATMA GANDHI71.12BFermé06410 BIOT499 379 923 00067400 AVENUE ROUMANILLE71.12BFermé69003 LYON499 379 923 00075129 RUE SERVIENT71.12BFermé59000 LILLE499 379 923 00083104 RUE NATIONALE71.12BFermé06410 BIOT499 379 923 00091950 ROUTE DES COLLES71.12BFermé44300 NANTES499 379 923 00109QUAI MAGELLAN71.12BFermé59000 LILLE499 379 923 0011796 RUE NATIONALE71.12BFermé31000 TOULOUSE499 379 923 0012532 RUE PIERRE-PAUL RIQUET71.12BFermé69002 LYON499 379 923 001331 PLACE AMEDEE BONNET71.12BFermé92310 SEVRES499 379 923 001413 AVENUE DE LA CRISTALLERIE71.12BFermé33300 BORDEAUX499 379 923 0017451 QUAI LAWTON71.12BFermé83140 SIX-FOURS-LES-PLAGES499 379 923 00182CHEMIN DES DELPHINIUMS71.12BFermé13090 AIX-EN-PROVENCE499 379 923 0019024 AVENUE ROBERT SCHUMAN71.12BFermé31000 TOULOUSE499 379 923 002082 ESPLANADE COMPANS CAFFARELLI71.12BFermé35200 RENNES499 379 923 0021618 AVENUE HENRI FREVILLE71.12BFermé33800 BORDEAUX499 379 923 00224RUE D'ARMAGNAC71.12BFermé31700 BLAGNAC499 379 923 0026517 AVENUE DIDIER DAURAT71.12BFermé67300 SCHILTIGHEIM499 379 923 003317 RUE DE LA HAYE71.12BFermé

La forme du réseau

37 entreprises
ECSEFEDCMAESILAOEEAACGCLCEYCAAMEWSEEE•
  • Ses acheteurs publics
  • Groupements
  • Mêmes chantiers
  • Dirigeants communs

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Ses acheteurs publics

10 entreprises
Entreprise 488944976Lui confie des marchés4 marchés · dernier janv. 2026 · 465 k€Mission de gestion de projet Domaine SI Finance\r\n
CHU Rouen NormandieLui confie des marchés3 marchés · dernier mars 2026 · 19,6 M€Marché subséquent n°2 fondé sur l’accord cadre de missions de coordination et de suivi des projets du CHU de Rouen pour …SYNDICAT MIXTE AGEDILui confie des marchés2 marchés · dernier avr. 2025 · 419 k€Lot 1 : TMA concernant la gamme PROXIMA
Entreprise 924435951Lui confie des marchés2 marchés · dernier déc. 2024 · 25 M€PRESTATIONS D'ASSISTANCE TECHNIQUE ET MAITRISE D'OEUVRE DE PROJETS INFORMATIQUES
FRANCE TELEVISIONSLui confie des marchés1 marché · dernier avr. 2026 · 375 k€Catégorie 8 : Prestation de Chefferie de projet pour les applications du domaine Marketing et Communication
Entreprise 884062662Lui confie des marchés1 marché · dernier févr. 2026 · 51 k€Mission d'AMO projets convergence SIDOM - volet Gestion Financière et Comptable
DEPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUELui confie des marchés1 marché · dernier sept. 2025 · 3,6 M€Prestations d'assistance technique, d'ingénierie et de packaging applicatif pour les infrastructures des systèmes d'info…CNIEGLui confie des marchés1 marché · dernier juin 2025 · 1,2 M€Marché Subséquent réf MS10 à l'accord cadre Réf 2025-02_REAL Prestation de Collecte des besoins et gestion du Product Ba…METROPOLE NANTES METROPOLELui confie des marchés1 marché · dernier avr. 2025 · 2,3 M€PRESTATIONS INTELLECTUELLES EN APPUI DES RESSOURCES NUMÉRIQUES POUR LES BESOINS DU GROUPEMENT DE COMMANDES INFORMATIQUES…AGENCE DE L ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L ENERGIE (ADEME)Lui confie des marchés1 marché · dernier nov. 2024 · 59 k€Prestation ingénieur développeur informatique pour l'outil en ligne d'ACT Evaluation

Groupements

1 entreprise

Mêmes chantiers

10 entreprises
SOPRA STERIA GROUPMême chantier2 chantiers · dernier nov. 2025Missions d'accompagnement à la réalisation de projets informatiques du CHU de Rouen - Mise en oeuvre fonctionnelle d'app…INETUMMême chantier1 chantier · dernier sept. 2025Prestations d'assistance technique, d'ingénierie et de packaging applicatif pour les infrastructures des systèmes d'info…LUKLA (LUKLA)Même chantier1 chantier · dernier sept. 2025Prestations d'assistance technique, d'ingénierie et de packaging applicatif pour les infrastructures des systèmes d'info…ARTAL TECHNOLOGIES (MAGELLIUM ARTAL GROUP)Même chantier1 chantier · dernier avr. 2025Lot 1 : TMA concernant la gamme PROXIMAORANGE BUSINESS SERVICESMême chantier1 chantier · dernier avr. 2025PRESTATIONS INTELLECTUELLES EN APPUI DES RESSOURCES NUMÉRIQUES POUR LES BESOINS DU GROUPEMENT DE COMMANDES INFORMATIQUES…ERNST ET YOUNG ADVISORY (EY CONSULTING-EY PARTHENON-EY FABERNOVEL)Même chantier1 chantier · dernier avr. 2025PRESTATIONS INTELLECTUELLES EN APPUI DES RESSOURCES NUMÉRIQUES POUR LES BESOINS DU GROUPEMENT DE COMMANDES INFORMATIQUES…
Entreprise 394026934Même chantier1 chantier · dernier avr. 2025PRESTATIONS INTELLECTUELLES EN APPUI DES RESSOURCES NUMÉRIQUES POUR LES BESOINS DU GROUPEMENT DE COMMANDES INFORMATIQUES…
AIS (AIS OUEST)Même chantier1 chantier · dernier avr. 2025PRESTATIONS INTELLECTUELLES EN APPUI DES RESSOURCES NUMÉRIQUES POUR LES BESOINS DU GROUPEMENT DE COMMANDES INFORMATIQUES…AFD TECHNOLOGIESMême chantier1 chantier · dernier avr. 2025PRESTATIONS INTELLECTUELLES EN APPUI DES RESSOURCES NUMÉRIQUES POUR LES BESOINS DU GROUPEMENT DE COMMANDES INFORMATIQUES…CAPGEMINI ENGINEERING RESEARCH AND DEVELOPMENTMême chantier1 chantier · dernier avr. 2025PRESTATIONS INTELLECTUELLES EN APPUI DES RESSOURCES NUMÉRIQUES POUR LES BESOINS DU GROUPEMENT DE COMMANDES INFORMATIQUES…

Dirigeants communs

16 entreprises

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

Ouvrir le réseau d'affaires

Santé financière

dernier exercice connu · 2023
Chiffre d'affaires193,3 M€+16,2 % sur un an
Résultat net17,9 M€exercice 2023
Autonomie financière60,22 %capitaux propres rapportés au total du bilan

Évolution

2021 → 2023
Chiffre d'affairesRésultat net
20212023

Comptes déposés

2 exercices déposés
ExerciceChiffre d'affairesVar.Marge bruteEBERés. exploit.Résultat net
2023193,3 M€+16,2 %193,3 M€25,7 M€-17,9 M€
2021166,3 M€-166,3 M€26,2 M€-16,5 M€

Ratios

exercice 2023
Marge d'EBE13,31 %excédent brut d'exploitation rapporté au chiffre d'affairesdéposé
Autonomie financière60,22 %capitaux propres rapportés au total du bilandéposé

D'où viennent ces chiffres

  • Agrégats des comptes déposés. Les soldes intermédiaires et les ratios proviennent d'une source qui les a calculés à partir des liasses ; le détail du bilan n'y figure pas.
  • Une perte n'est pas une défaillance. Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
  • Comptes déposés, donc publics et facultatifs. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.

Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

  • Ventes et cessionsbodacc
    Ventes et cessions — EXTIA

    {"descriptif": "AVIS DE PROJET DE FUSION EXTIA Société par actions simplifiée Au capital de : 63 600,00 EUR Siège social 1 Avenue de la cristallerie 92310 Sèvres N° RCS 499 379 923 RCS Nanterre, est société absorbante APINI Société par actions simplifiée Au capital de : 268 422,00 EUR Siège social 1 Avenue de la Cristallerie 92310 Sèvres N° RCS 818 337 263 RCS Nanterre, est société absorbée Evaluation de l’actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif : 3 907

  • Dépôts des comptesbodacc
    Dépôts des comptes — EXTIA

    {"dateCloture": "2023-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports"}

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Marchés publics remportés

18 attributions

Montant cumulé des attributions listées : 54,4 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2026Catégorie 8 : Prestation de Chefferie de projet pour les applications du domaine Marketing et Communication375 k€
2026Marché subséquent n°2 fondé sur l’accord cadre de missions de coordination et de suivi des projets du CHU de Rouen pour le lot n°1 les missions de coordination …191 k€
2026Mission d'AMO projets convergence SIDOM - volet Gestion Financière et Comptable51 k€
2026Mission de gestion de projet Domaine SI Finance\r\n57 k€
2025Mission de mise en oeuvre technico-fonctionnelle d'applications informatiques et maintien en Conditions OpérationnellesCHU Rouen Normandie12,5 M€
2025Missions d'accompagnement à la réalisation de projets informatiques du CHU de Rouen - Mission de coordination et de suivi de projets informatiques7 M€
2025Prestations d'assistance technique, d'ingénierie et de packaging applicatif pour les infrastructures des systèmes d'information du Département de Loire-Atlantiq…3,6 M€
2025Mission d'Administrateur Réseau109 k€
2025Marché Subséquent réf MS10 à l'accord cadre Réf 2025-02_REAL Prestation de Collecte des besoins et gestion du Product Backlog1,2 M€
2025Lot 1 : TMA concernant la gamme PROXIMA210 k€
2025PRESTATION TMA PROXIMA-LOT1-TMA209 k€
2025PRESTATIONS INTELLECTUELLES EN APPUI DES RESSOURCES NUMÉRIQUES POUR LES BESOINS DU GROUPEMENT DE COMMANDES INFORMATIQUES (NANTES MÉTROPOLE, VILLE DE NANTES ET C…2,3 M€
2025Mission exploitation sécurité du parc poste de travail et smartphones132 k€
2024PRESTATIONS D'ASSISTANCE TECHNIQUE ET MAITRISE D'OEUVRE DE PROJETS INFORMATIQUES10 M€
2024Lot 4 - Fourniture de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMOA) de projets informatiques15 M€
2024Prestation ingénieur développeur informatique pour l'outil en ligne d'ACT Evaluation59 k€
2024Mission Sécurité du Parc Poste de travail et Smartphones167 k€
2024MS1 de l'AC 2022930132003 - Prestations d'assistance à maitrise d'ouvrage, de maitrise d'oeuvre, d'assistance à maitrise d'oeuvre et chefferie de projet pour la…1,2 M€

Chantiers gagnés

Chantiers

17

Montant cumulé

54,4 M€

En préparation375 k€
8 avril 2026Dép. 75

Catégorie 8 : Prestation de Chefferie de projet pour les applications du domaine Marketing et Communication

Maître d'ouvrage : FRANCE TELEVISIONS

En préparation191 k€
25 mars 2026Dép. 76

Marché subséquent n°2 fondé sur l’accord cadre de missions de coordination et de suivi des projets du CHU de Rouen pour le lot n°1 les missions de coordination

Maître d'ouvrage : CHU Rouen Normandie

volet Gestion Financière et ComptableEn préparation51 k€
9 février 2026Dép. FR

Mission d'AMO projets convergence SIDOM - volet Gestion Financière et Comptable

En préparation57 k€
13 janvier 2026Dép. FR

Mission de gestion de projet Domaine SI Finance\r\n

Mise en oeuvre fonctionnelle d'applications informatiques et maintien en conditions opérationnelles · Mission de coordination et de suivi de projets informatiquesEn préparation19,5 M€
28 novembre 2025Dép. 761 autre entreprise

Missions d'accompagnement à la réalisation de projets informatiques du CHU de Rouen - Mise en oeuvre fonctionnelle d'applications informatiques et maintien en c

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20 août 2025Dép. FR

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En préparation1,2 M€
23 juin 2025Dép. 44

Marché Subséquent réf MS10 à l'accord cadre Réf 2025-02_REAL Prestation de Collecte des besoins et gestion du Product Backlog

Maître d'ouvrage : CNIEG

En préparation210 k€
18 avril 2025Dép. 151 autre entreprise

Lot 1 : TMA concernant la gamme PROXIMA

Maître d'ouvrage : SYNDICAT MIXTE AGEDI

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18 avril 2025Aurillac

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2 avril 2025Dép. 449 autres entreprises

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24 mars 2025Dép. FR

Mission exploitation sécurité du parc poste de travail et smartphones

En préparation10 M€
13 décembre 20243 autres entreprises

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4 décembre 2024

Lot 4 - Fourniture de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMOA) de projets informatiques

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18 novembre 2024Dép. 90

Prestation ingénieur développeur informatique pour l'outil en ligne d'ACT Evaluation

Maître d'ouvrage : AGENCE DE L ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L ENERGIE (ADEME)

En préparation167 k€
1 octobre 2024Dép. FR

Mission Sécurité du Parc Poste de travail et Smartphones

Prestations d'assistance à maitrise d'ouvrage, de maitrise d'oeuvre, d'assistance à maitrise d'oeuvre et chefferie de prEn préparation1,2 M€
14 mars 2024Dép. 93

MS1 de l'AC 2022930132003 - Prestations d'assistance à maitrise d'ouvrage, de maitrise d'oeuvre, d'assistance à maitrise d'oeuvre et chefferie de projet pour la

Maître d'ouvrage : Département de la Seine-Saint-Denis

Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Accords d’entreprise & négociation collective

Dernier accord signé le

25 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.

TélétravailForfait jours

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

Accords récents

AVENANTentreprise

Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place du CSE

signé le 27 octobre 2023IDCC 1486CFE-CGC
Autre, précisez
ACCORDentreprise

Accord de prolongation des mandats des membres du comité social et économique ainsi que des délégués syndicaux

signé le 27 octobre 2023IDCC 1486CFE-CGC
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail

signé le 19 décembre 2022IDCC 1486CFE-CGC
Egalité salariale F/HNon discrimination - DiversitéAutres dispositions Egalité professionnelleQVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
AVENANTTélétravailentreprise

Accord collectif relatif au télétravail valant avenant de révision de l'avenant du 29 mai 2020

signé le 27 janvier 2022IDCC 1486CFE-CGC
Télétravail
ACCORDentreprise

Accord collectif relatif au droit à la déconnexion

signé le 22 septembre 2021IDCC 1486CFE-CGC
Droit à la déconnexion et outils numériques
ACCORDentreprise

Accord collectif relatif aux entretiens professionnels

signé le 21 septembre 2021IDCC 1486CFE-CGC
Autre, précisez
ACCORDentreprise

ACCORD COLLECTIF RELATIF À LA PRISE DE CONGÉS PAYÉS DANS LE CONTEXTE DE LA CRISE SANITAIRE DE COVID-19 EN APPLICATION L’ORDONNANCE N°2020-1597 DU 16 DÉCEMBRE 2020

signé le 2 avril 2021IDCC 1486CFE-CGC
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travailAutre, précisez
ACCORDentreprise

Accord collectif relatif au temps de travail valant accord de substitution et avenant de révision à la suite de la fusion-absorption de la Société Logware par la Société Extia

signé le 13 juillet 2020IDCC 1486CFE-CGC
Heures supplémentaires (contingent, majoration)Compte épargne tempsFixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail+1
ACCORDentreprise

Accord collectif relatif à la journée de solidarité valant accord de substitution et avenant de révision à la suite de la fusion-absorption de la Société Logware par la Société Extia

signé le 13 juillet 2020IDCC 1486CFE-CGC
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
ACCORDentreprise

Accord collectif relatif au travail de nuit valant accord de substitution et avenant de révision à la suite de la fusion-absorption de la Société Logware par la Société Extia

signé le 13 juillet 2020IDCC 1486CFE-CGC
Travail de nuit
ACCORDentreprise

Accord collectif relatif au travail du dimanche et des jours fériés valant accord de substitution et avenant de révision à la suite de la fusion-absorption de la Société Logware par la Société Extia

signé le 13 juillet 2020IDCC 1486CFE-CGC
Travail du dimanche
ACCORDentreprise

Accord collectif relatif au travail posté valant accord de substitution et avenant de révision à la suite de la fusion-absorption de la Société Logware par la Société EXTIA

signé le 13 juillet 2020IDCC 1486CFE-CGC
Autre, précisez
ACCORDentreprise

Accord collectif relatif aux astreintes valant accord de substitution et avenant de révision à la suite de la fusion-absorption de la Société Logware par la Société Extia

signé le 13 juillet 2020IDCC 1486CFE-CGC
Autre, précisez
AVENANTTélétravailentreprise

Accord collectif relatif au télétravail valant avenant de révision à l'accord du 20 décembre 2018

signé le 29 mai 2020IDCC 1486CFE-CGC
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travailTélétravail
ACCORDentreprise

Accord collectif relatif à la prise de congés payés dans le contexte de la crise sanitaire du Covid-19 en application de l'ordonnance n°2020-323 du 25 mars 2020 portant mesures d'urgence en matière de congés payés, de durée du travail et de jours de repos

signé le 3 avril 2020IDCC 1486CFE-CGC
Autre, précisez
ACCORDentreprise

Accord collectif relatif à la mise en place du Comité Social et Économique

signé le 3 octobre 2019IDCC 1486CFE-CGC
Droit syndical, IRP, expression des salariésAutre, précisez
ACCORDTélétravailentreprise

Accord collectif relatif au télétravail

signé le 20 décembre 2018IDCC 1486CFE-CGC
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travailTélétravail
AVENANTForfait joursentreprise

Accord collectif relatif au temps de travail valant avenant de révision à l'accord du 14 décembre 2015

signé le 20 mars 2018IDCC 1486CFE-CGC
Durée collective du temps de travailHeures supplémentaires (contingent, majoration)Travail à temps partielForfaits (en heures, en jours)Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)+2
AVENANTentreprise

ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT VALANT AVENANT DE RÉVISION À L’ACCORD DU 14 DÉCEMBRE 2015

signé le 20 mars 2018IDCC 1486CFE-CGC
Heures supplémentaires (contingent, majoration)Travail de nuit
AVENANTentreprise

ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TRAVAIL POSTE VALANT AVENANT DE REVISION A L’ACCORD DU 14 DECEMBRE 2015

signé le 20 mars 2018IDCC 1486CFE-CGC
Travail de nuitAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
AVENANTentreprise

ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX ASTREINTES VALANT AVENANT DE REVISION A L’ACCORD DU 14 DECEMBRE 2015

signé le 20 mars 2018IDCC 1486CFE-CGC
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
ACCORDentreprise

ACCORD COLLECTIF REALTIF AU TRAVAIL POSTE VALANT AVENANT DE REVISION A L'ACCORD DU 14 DECEMBRE 2015

signé le 20 mars 2018CFE-CGC
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
ACCORDentreprise

ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX ASTREINTES VALANT AVENANT DE REVISION A L'ACCORD DU 14 DECEMBRE 2015

signé le 20 mars 2018CFE-CGC
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
ACCORDForfait joursentreprise

ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL VALANT AVENANT DE REVISION A L'ACCORD DU 14 DECEMBRE 2015

signé le 20 mars 2018CFE-CGC
Durée collective du temps de travailHeures supplémentaires (contingent, majoration)Compte épargne tempsTravail à temps partielForfaits (en heures, en jours)+3
ACCORDentreprise

ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT VALANT AVENANT DE REVISION A L'ACCORD DU 14 DECMBRE 2015

signé le 20 mars 2018CFE-CGC
Travail de nuit

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