EMILE FRUGIER TP
Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires à Dambelin (25)
SIREN 422370809SIRET 422 370 809 00044NAF 4312A
Synthèse
Le registre national des entreprises inscrit EMILE FRUGIER TP depuis le 30 mars 1999. Son siège est établi à Dambelin (25150). Le capital social s'élève à 11 000 €. L'effectif déclaré relève de la tranche 0 salarié, et l'INSEE la range parmi les petites et moyennes entreprises.[1]
L'activité déclarée est travaux de terrassement courants et travaux préparatoires (code 4312A), dans le département du Doubs.[1]
Le réseau compte 4 établissements et 2 dirigeants inscrits au registre.[1]
Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières du Doubs, relevées par l'administration fiscale.[2]
Composée à partir des données publiques de la fiche
Identité légale
Registre national des entreprises- Dénomination
- EMILE FRUGIER TP
- SIRET du siège
- 422 370 809 00044
- SIREN
- 422370809
- N° TVA intracommunautaire
- FR81422370809
- Numéro RCS
- 422 370 809 R.C.S. Besançon
- Inscription au RCS
- Inscrit
- au greffe de Besançon, le 30 mars 1999
- Forme juridique
- code SARL (autre)
- Capital social
- 11 000 €
- Effectif
- 0 salarié
- Catégorie
- PME
- Code NAF / APE
- 4312A — Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
- Domaine d'activité
- Travaux de construction spécialisés
- Adresse du siège
- 26 RUE DU MONT, 25150 DAMBELIN
Observations du greffe
RCSTexte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.
Profil au registre
INPI- Forme d'exercice
- Commerciale
- Type
- Personne morale
- Structure
- AVEC_ETABLISSEMENT
- Capital
- Fixe
- Représentants actifs
- 2
- Clôture d'exercice
- 31 mars
- Durée de vie (statuts)
- 99 ans
- Début d'activité
- 15 mars 1999
- Fin d'existence prévue
- 29 mars 2098
- Caractéristiques
- Établie en FranceSalariés en France
Diffusion et registres
INSEE · INPI- Diffusion INSEE
- Diffusible
- Diffusion commerciale
- Diffusible
- Dernière mise à jour
- 4 juin 2026
- Registres antérieurs
- RNCSRNM
Direction
2 au registre2 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises.
Où sont les établissements
4 implantations · 1 ouverteLes 4 établissements sur une carte
La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.
La liste
4 implantationsActualités
Publications, mentions, événements liés à l'entreprise
- Dépôts des comptes — EMILE FRUGIER TP
{"dateCloture": "2025-03-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25."}
Écosystème opérateur immobilier
Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées
Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public
Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds
Patrimoine cadastral
millésime 2025Aucun bien au fichier foncier 2025
Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.
Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025
Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
- Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
- Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.