EMERAUDE I.D

Lannion (22)

SIREN 331035618SIRET 331 035 618 00080NAF 1624Z

Suivre cette entreprise
250 à 499 salariés
Marchés gagnés40+au moins — le total n'est pas calculé
Permis déposés50+au moins — le total n'est pas calculé
Établissements12dont 6 ouverts
Accords27déposés au registre
Immatriculation198417 septembre 1984
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit EMERAUDE I.D depuis le 17 septembre 1984. Son siège est établi à Lannion (22300). L'effectif déclaré relève de la tranche 250 à 499 salariés, et l'INSEE la range parmi les petites et moyennes entreprises.[1]

Le réseau compte 12 établissements, dont 6 ouverts.[1]

Ce SIREN porte 40 attributions de marché public. 50 permis de construire ont été déposés à son nom depuis 2020.[2]

27 accords d'entreprise ont été déposés. [1]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières des Côtes-d'Armor, relevées par l'administration fiscale.[3]

[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire[3]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
EMERAUDE I.D
SIRET du siège
331 035 618 00080
SIREN
331035618
N° TVA intracommunautaire
FR11331035618
Forme juridique
code Association déclarée
Effectif
250 à 499 salariés
Catégorie
PME
Code NAF / APE
1624Z
Conventions collectives
(IDCC 0158) · (IDCC 9999)
Adresse du siège
17 RUE LOUIS DE BROGLIE 22300 LANNION

La forme du réseau

18 entreprises
SCESCCCCCSQSEESASS
  • Ses acheteurs publics
  • Groupements
  • Mêmes chantiers

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Ses acheteurs publics

10 entreprises

Groupements

4 entreprises
QUADRIACotraitant2 marchés · dernier nov. 2024 · 1,4 M€Co-titulaire (sans groupement formel)SCIERIE DU HAUT JURA JACQUEMIN - MIGNOTTECotraitant1 marché · dernier janv. 2025 · 240 k€Co-titulaire (sans groupement formel)
Entreprise 922531751Cotraitant1 marché · dernier janv. 2025 · 160 k€Co-titulaire (sans groupement formel)
Entreprise 775620164Cotraitant1 marché · dernier août 2024 · 1 M€Co-titulaire (sans groupement formel)

Mêmes chantiers

4 entreprises

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La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

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Marchés publics remportés

les 40 premiers · le total n'est pas calculé

Montant cumulé des attributions listées : 12 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2026LOT 1 - FOURNITURE ET LIVRAISON DE COMPOSTEURS EN BOIS ET DE BIOSEAUX1,3 M€
2026Fourniture pour compostage collectif/séparé et individuel au Grand Avignon/ Lot n° 03 : Fourniture en composteurs individuels1,1 M€
2025Lot 1 - Fourniture et livraison de composteurs en bois151 k€
2025Lot n° 1 : Fourniture et livraison de composteurs en bois151 k€
2025FOURNITURE EN COMPOSTEURS INDIVIDUELS1,1 M€
2025Fourniture de composteurs individuels en bois - Lot 1130 k€
2025COMPOSTEURS GRANDE CAPACITE EN BOIS60 k€
2025COMPOSTEURS INDIVIDUELS EN BOIS300 k€
2025Fourniture et livraison de composteurs et de bio-seaux160 k€
2025Fourniture et livraison de composteurs et de bio-seaux160 k€
2025Fourniture de composteurs neufs en bois. - Marché de fournitures de bacs à déchets et de composteurs passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mo…17 k€
2025COMPOSTEURS COLLECTIFS AVEC MATERIELS ANNEXES49 k€
2025Fourniture et livraison de composteurs en bois600 k€
2025Fourniture de composteurs et bioseaux25 k€
202525-15 - LOT 1 - FOURNITURE ET LIVRAISON DE COMPOSTEURS BOIS ET ACCESSOIRES ASSOCIES192 k€
2025FOURNITURE D'EQUIPEMENTS DE PRE-COLLECTE DES DECHETS - LOT 3 (COMPOSTEURS)169 k€
2025INX La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de composteurs en bois avec couvercles de capacité 600 litres et 1 000 litres\nLes prestatio…38 k€
2025FOURNITURES DE COMPOSTEURS152 k€
2025Composteurs en bois d’un volume de 175L30 k€
2025Acquisition de composteurs bois individuels34 k€
2025FOURNITURE ET LIVRAISON DE COMPOSTEURS INDIVIDUELS600 k€
2025Fourniture de composteurs individuels en bois255 k€
2025Fourniture de composteurs collectifs en bois41 k€
2025Fourniture de composteurs individuels pour les habitants en maison individuelle, sur les communes concernées par ce dispositif, hors Nantes842 k€
2025Lot n°1 : Fourniture de composteurs individuels en bois et de pièces détachées pour Evolis 23 (23300 NOTH)279 k€
2025Fourniture de composteurs collectifs et bacs structurants en bois, pièces détachées pour Evolis 23 (23300 NOTH)102 k€
2025COMPOSTEURS BOIS ET DISPOSITIFS ASSOCIES - MULTI-ATTRIBUTAIRE240 k€
2025COMPOSTEURS BOIS ET DISPOSITIFS ASSOCIES - COMPOSTEURS INDIVIDUELS240 k€
2025COMPOSTEURS BOIS COLLECTIFS ET DISPOSITIFS ASSOCIES - MULTI-ATTRIBUTAIRE160 k€
2025FOURNITURE ET LIVRAISON DE COMPOSTEURS INDIVIDUELS EN BOIS BOIS ENVIRON 300 LITRES52 k€
2025Acquisition de composteurs et bio-seaux à destination des usagers de la Communauté de Communes du Liancourtois: Lot 1: Composteurs en bois et bio-seaux classiqu…100 k€
2024Fourniture de composteurs collectifs en bois120 k€
2024Equipement de compostage collectif en bois - Fournitures d'équipements pour le compostage individuel et collectif.80 k€
2024LOT 1 - Composteurs individuels en bois140 k€
2024LOT 1 - fourniture de composteurs en bois125 k€
2024LOT 1 COMPOSTEURS BOIS DE 400L OU 800L1,2 M€
2024Achats de composteurs: Lot 1: Fourniture et livraison de composteurs en bois96 k€
2024LOT 1 Fourniture et livraison de composteurs en bois96 k€
2024FOURNITURE DE COMPOSTEURS DE PROXIMITE40 k€
20242024-76 FOURNITURE DE COMPOSTEURS DE PROMITE - LOT 11 M€
37 attributions masquées sur cette page

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Chantiers gagnés

Chantiers

50

Montant cumulé

18,3 M€

FOURNITURE ET LIVRAISON DE COMPOSTEURS EN BOIS ET DE BIOSEAUXEn préparation1,3 M€
11 février 2026Moret-Loing-et-Orvanne

LOT 1 - FOURNITURE ET LIVRAISON DE COMPOSTEURS EN BOIS ET DE BIOSEAUX

Maître d'ouvrage : SMICTOM de la Région de Fontainebleau

En préparation1,1 M€
14 janvier 2026Avignon2 autres entreprises

Fourniture pour compostage collectif/séparé et individuel au Grand Avignon/ Lot n° 03 : Fourniture en composteurs individuels

Maître d'ouvrage : Grand Avignon

Sur le même chantier

SIMON DECASTIAUX (COMPLEMENTERRE)

AXIBIO

En préparation151 k€
18 décembre 2025Formerie

Lot n° 1 : Fourniture et livraison de composteurs en bois

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes de la Picardie Verte

Fourniture et livraison de composteurs en boisEn préparation151 k€
18 décembre 2025Formerie2 autres entreprises

Lot 1 - Fourniture et livraison de composteurs en bois

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes de la Picardie Verte

Sur le même chantier

QUADRIA

SULO FRANCE

En préparation1,1 M€
11 décembre 2025Avignon

FOURNITURE EN COMPOSTEURS INDIVIDUELS

Maître d'ouvrage : Grand Avignon

Lot 1En préparation130 k€
28 novembre 2025Fretigney-et-Velloreille

Fourniture de composteurs individuels en bois - Lot 1

Maître d'ouvrage : SYTEVOM

En préparation300 k€
9 octobre 2025Guingamp

COMPOSTEURS INDIVIDUELS EN BOIS

Maître d'ouvrage : Guingamp-Paimpol Agglomération

En préparation60 k€
9 octobre 2025Guingamp

COMPOSTEURS GRANDE CAPACITE EN BOIS

Maître d'ouvrage : Guingamp-Paimpol Agglomération

En préparation160 k€
1 octobre 2025La Gorgue

Fourniture et livraison de composteurs et de bio-seaux

En préparation160 k€
1 octobre 2025Dép. 59

Fourniture et livraison de composteurs et de bio-seaux

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes Flandre Lys

Marché de fournitures de bacs à déchets et de composteurs passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande monoEn préparation17 k€
25 septembre 2025Essarois

Fourniture de composteurs neufs en bois. - Marché de fournitures de bacs à déchets et de composteurs passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mo

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes Rives de Saône (21)

En préparation49 k€
25 juillet 2025Parigné-l'Évêque

COMPOSTEURS COLLECTIFS AVEC MATERIELS ANNEXES

Maître d'ouvrage : Communauté de communes du Sud Est du Pays Manceau

En préparation600 k€
7 juillet 2025Lagny-sur-Marne

Fourniture et livraison de composteurs en bois

Maître d'ouvrage : SIETREM

En préparation25 k€
26 juin 20251 autre entreprise

Fourniture de composteurs et bioseaux

Maître d'ouvrage : Communauté communes Coutances mer et bocage

Sur le même chantier

SARL ROBIN

FOURNITURE ET LIVRAISON DE COMPOSTEURS BOIS ET ACCESSOIRES ASSOCIESEn préparation192 k€
24 juin 2025

25-15 - LOT 1 - FOURNITURE ET LIVRAISON DE COMPOSTEURS BOIS ET ACCESSOIRES ASSOCIES

LOT 3 (COMPOSTEURS)En préparation169 k€
19 juin 2025

FOURNITURE D'EQUIPEMENTS DE PRE-COLLECTE DES DECHETS - LOT 3 (COMPOSTEURS)

En préparation38 k€
13 juin 2025Dép. 62

INX La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de composteurs en bois avec couvercles de capacité 600 litres et 1 000 litres\nLes prestatio

En préparation152 k€
13 juin 2025Saint-Pol-sur-Ternoise

FOURNITURES DE COMPOSTEURS

Maître d'ouvrage : COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU TERNOIS

En préparation30 k€
7 mai 2025Dép. 14

Composteurs en bois d’un volume de 175L

Maître d'ouvrage : Communauté Urbaine Caen La Mer

En préparation34 k€
5 mai 2025Heyrieux

Acquisition de composteurs bois individuels

Maître d'ouvrage : Syndicat mixte Nord Dauphiné

En préparation600 k€
14 mars 2025

FOURNITURE ET LIVRAISON DE COMPOSTEURS INDIVIDUELS

En préparation41 k€
13 mars 2025Nemours

Fourniture de composteurs collectifs en bois

Maître d'ouvrage : SMETOM Vallée du Loing

En préparation255 k€
13 mars 2025Nemours

Fourniture de composteurs individuels en bois

Maître d'ouvrage : SMETOM Vallée du Loing

En préparation842 k€
18 février 2025Dép. 44

Fourniture de composteurs individuels pour les habitants en maison individuelle, sur les communes concernées par ce dispositif, hors Nantes

Maître d'ouvrage : Nantes Métropole

En préparation102 k€
29 janvier 2025Dép. 23

Fourniture de composteurs collectifs et bacs structurants en bois, pièces détachées pour Evolis 23 (23300 NOTH)

Maître d'ouvrage : Syndicat mixte d'aménagement durable ÉVOLIS (23)

En préparation279 k€
29 janvier 2025Dép. 23

Lot n°1 : Fourniture de composteurs individuels en bois et de pièces détachées pour Evolis 23 (23300 NOTH)

Maître d'ouvrage : Syndicat mixte d'aménagement durable ÉVOLIS (23)

COMPOSTEURS INDIVIDUELSEn préparation240 k€
28 janvier 2025Dép. 250

COMPOSTEURS BOIS ET DISPOSITIFS ASSOCIES - COMPOSTEURS INDIVIDUELS

Maître d'ouvrage : Syndicat Mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets

MULTI-ATTRIBUTAIREEn préparation160 k€
28 janvier 2025Dép. 250

COMPOSTEURS BOIS COLLECTIFS ET DISPOSITIFS ASSOCIES - MULTI-ATTRIBUTAIRE

Maître d'ouvrage : Syndicat Mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets

MULTI-ATTRIBUTAIREEn préparation240 k€
28 janvier 2025Dép. 250

COMPOSTEURS BOIS ET DISPOSITIFS ASSOCIES - MULTI-ATTRIBUTAIRE

Maître d'ouvrage : Syndicat Mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets

En préparation52 k€
6 janvier 2025Dun-sur-Auron

FOURNITURE ET LIVRAISON DE COMPOSTEURS INDIVIDUELS EN BOIS BOIS ENVIRON 300 LITRES

En préparation100 k€
6 janvier 2025Laigneville1 autre entreprise

Acquisition de composteurs et bio-seaux à destination des usagers de la Communauté de Communes du Liancourtois: Lot 1: Composteurs en bois et bio-seaux classiqu

Maître d'ouvrage : COM COM du Liancourtois Vallée Dorée

Sur le même chantier

SULO FRANCE

En préparation120 k€
31 décembre 2024Saint-Perdon

Fourniture de composteurs collectifs en bois

Maître d'ouvrage : SICTOM DU MARSAN

Fournitures d'équipements pour le compostage individuel et collectif.En préparation80 k€
19 décembre 2024

Equipement de compostage collectif en bois - Fournitures d'équipements pour le compostage individuel et collectif.

Maître d'ouvrage : trigone : Syndicat Mixte Départemental de Traitement des Ordures Ménagères et Assimilées du Gers (32)

Composteurs individuels en boisEn préparation140 k€
16 décembre 2024La Chevrolière

LOT 1 - Composteurs individuels en bois

Maître d'ouvrage : Grand Lieu Communauté (44)

fourniture de composteurs en boisEn préparation125 k€
26 novembre 2024La Haye

LOT 1 - fourniture de composteurs en bois

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes Côte Ouest Centre Manche

En préparation1,2 M€
13 novembre 2024

LOT 1 COMPOSTEURS BOIS DE 400L OU 800L

Maître d'ouvrage : Communauté d'Agglomération de Grand Châtellerault (86)

En préparation96 k€
12 novembre 2024Saint-Calais

Achats de composteurs: Lot 1: Fourniture et livraison de composteurs en bois

Maître d'ouvrage : SYVALORM Loir et Sarthe

En préparation96 k€
12 novembre 2024Saint-Calais

LOT 1 Fourniture et livraison de composteurs en bois

Maître d'ouvrage : SYVALORM Loir et Sarthe

En préparation40 k€
8 novembre 2024Longuenesse

FOURNITURE DE COMPOSTEURS DE PROXIMITE

Maître d'ouvrage : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS DE SAINT-OMER

LOT 3En préparation40 k€
28 octobre 2024Longuenesse

2024-78 FOURNITURE DE COMPOSTEURS DE PROXIMITE - LOT 3

Maître d'ouvrage : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS DE SAINT-OMER

LOT 1En préparation1 M€
28 octobre 2024Longuenesse

2024-76 FOURNITURE DE COMPOSTEURS DE PROMITE - LOT 1

Maître d'ouvrage : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS DE SAINT-OMER

En préparation52 k€
8 octobre 2024Dinan

Lot no2 réservé Structure du Handicap : Fourniture de bacs de cLot2_Compostage en bois, brass'composts pour le compostage partagé et en établissement

Marché négocié)En préparation320 k€
13 août 2024Dép. 01

Fourniture et livraison de composteurs individuels et collectifs (relance lot 1 - Marché négocié)

Maître d'ouvrage : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA DOMBES

En préparation1 M€
1 août 2024Bourges

ACHAT DE COMPOSTEURS EN BOIS

Maître d'ouvrage : Communauté d'agglomération Bourges Plus

En préparation300 k€
29 juillet 2024Dunkerque

ACQUISITION DE COMPOSTEURS INDIVIDUELS EN BOIS

Maître d'ouvrage : Communauté Urbaine de Dunkerque

En préparation2 M€
23 juillet 2024Metz

FOURNITURE ET LIVRAISON DE COMPOSTEURS DOMESTIQUES EN BOIS

Maître d'ouvrage : Metz Métropole

En préparation2 M€
23 juillet 2024

A BDC-FOURNITURE LIVRAISON COMPOSTEURS DOMESTIQUES BOIS

Maître d'ouvrage : Metz Métropole

En préparation202 k€
12 juillet 2024Landerneau

COMPOSTEURS BOIS

Maître d'ouvrage : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS DE LANDERNEAU-DAOULAS

En préparation190 k€
1 juillet 2024Fouesnant

COMPOSTEURS

Maître d'ouvrage : CC du Pays Fouesnantais

En préparation200 k€
18 juin 2024Montauroux

FOURNITURE DE COMPOSTEURS INDIVIDUELS ET COLLECTIFS

45 chantiers masqués sur cette page

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Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus5parcelles cadastrales
Surface au sol1,9 hacumulée
Locaux4bâtis recensés
Implantation1communes · 1 départements

Où sont ces terrains

1 départements
22Côtes-d'Armor5

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

1 département masqué sur cette page

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Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Accords d’entreprise & négociation collective

Dernier accord signé le

27 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.

Plan de sauvegarde de l’emploiRupture conventionnelle collectiveForfait jours

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

Accords récents

ACCORDentreprise

Accord relatif à la prévention de l'exposition aux risques professionnels

signé le 16 décembre 2025IDCC 9999CFDT, Autre
Autre, précisez
ACCORDNAOentreprise

Accord sur la rémunération pour l'année 2025

signé le 26 juin 2025IDCC 9999CFDT, CGT-FO
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de rémunération (autres qu'évolution)Evolution des primesSystème de prime (autre qu'évolution)Reprise des données+1
ACCORDNAOentreprise

Accord relatif au maintien de salaire durant les arrêts pour maladie, accident de trajet, accident du travail ou maladie professionnelle

signé le 26 juin 2025IDCC 9999CFDT, CGT-FO
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de rémunération (autres qu'évolution)Evolution des primesSystème de prime (autre qu'évolution)Reprise des données+1
ACCORDPSEentreprise

Accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels

signé le 26 juin 2025IDCC 9999CFDT, CGT-FO
GPECMesures d'âge (seniors, contrat de génération...)Travailleurs handicapésMobilité (géographique, professionnelle - promotions)Accords de méthode (PSE)+3
ACCORDentreprise

PROCES VERBAL DE CLOTURE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES EN ENTREPRISE

signé le 26 juin 2025IDCC 9999CFDT, CGT-FO
Autre, précisez
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

signé le 26 juin 2025IDCC 9999CFDT, CGT-FO
Egalité salariale F/HNon discrimination - DiversitéAutres dispositions Egalité professionnelleQVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
ACCORDentreprise

ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF AUX CONVENTIONS COLLECTIVES DE BRANCHE APPLICABLES

signé le 25 février 2025IDCC 9999CFDT, CGT-FO
Autre, précisez
ACCORDentreprise

ACCORD RELATIF AUX DUREES DE PREAVIS ET INDEMNITES DE FIN DE CONTRAT

signé le 25 février 2025IDCC 9999CFDT, CGT-FO
Autre, précisez
ACCORDentreprise

ACCORD RELATIF AUX CLASSIFICATIONS ET REMUNERATIONS

signé le 25 février 2025IDCC 9999CFDT, CGT-FO
Classifications
ACCORDForfait joursentreprise

ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS

signé le 25 février 2025IDCC 9999CFDT, CGT-FO
Durée collective du temps de travailHeures supplémentaires (contingent, majoration)Compte épargne tempsTravail du dimancheTravail de nuit+6
ACCORDForfait joursentreprise

ACCORD RELATIF AUX CONGES PAYES ET AUTRES CONGES

signé le 25 février 2025IDCC 9999CFDT, CGT-FO
Durée collective du temps de travailHeures supplémentaires (contingent, majoration)Compte épargne tempsTravail du dimancheTravail de nuit+6
ACCORDForfait joursentreprise

ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL

signé le 25 février 2025IDCC 9999CFDT, CGT-FO
Durée collective du temps de travailHeures supplémentaires (contingent, majoration)Compte épargne tempsTravail du dimancheTravail de nuit+6
ACCORDForfait joursentreprise

ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT

signé le 25 février 2025IDCC 9999CFDT, CGT-FO
Durée collective du temps de travailHeures supplémentaires (contingent, majoration)Compte épargne tempsTravail du dimancheTravail de nuit+6
ACCORDForfait joursentreprise

Accord relatif au forfait-jours

signé le 19 décembre 2024IDCC 9999CFDT
Durée collective du temps de travailHeures supplémentaires (contingent, majoration)Compte épargne tempsTravail du dimancheTravail de nuit+6
ACCORDForfait joursentreprise

Accord relatif aux astreintes

signé le 19 décembre 2024IDCC 9999CFDT
Durée collective du temps de travailHeures supplémentaires (contingent, majoration)Compte épargne tempsTravail du dimancheTravail de nuit+6
ACCORDForfait joursentreprise

Accord relatif à l'annualisation du temps de travail

signé le 19 décembre 2024IDCC 9999CFDT
Durée collective du temps de travailHeures supplémentaires (contingent, majoration)Compte épargne tempsTravail du dimancheTravail de nuit+6
ACCORDentreprise

Procès verbal de clôture des négociations obligatoires en entrepise

signé le 14 mai 2024IDCC 9999CFDT, CGT-FO
Autre, précisez
ACCORDentreprise

Accord sur la rémunération pour l'année 2024

signé le 9 avril 2024IDCC 9999CFDT, CGT-FO
Autre, précisez
ACCORDentreprise

Accord d'adaptation des négociations obligatoires d'entreprise

signé le 9 avril 2024IDCC 9999CFDT, CGT-FO
Autre, précisez
ACCORDentreprise

Accord d'entreprise sur le droit à la déconnexion

signé le 15 juin 2023IDCC 9999CFDT, Autre
Droit à la déconnexion et outils numériques
ACCORDentreprise

Accord sur le télétravail

signé le 11 mai 2023IDCC 9999CFDT, Autre
Autre, précisez
ACCORDNAOentreprise

Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une prime de salissure

signé le 13 avril 2023IDCC 9999CFDT, CGT-FO
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de rémunération (autres qu'évolution)Evolution des primesSystème de prime (autre qu'évolution)Reprise des données+1
ACCORDNAOentreprise

Accord sur la rémunération pour l'année 2023

signé le 29 mars 2023IDCC 9999CFDT, Autre
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

signé le 3 juin 2022IDCC 9999CGT-FO
Autres dispositions Egalité professionnelle
ACCORDentreprise

Accord relatif au périmètre de mise en place du Comité Social et Economique

signé le 7 avril 2022IDCC 9999Autre
Autre, précisez
ACCORDentreprise

Accord sur la rémunération pour l'année 2022

signé le 28 mars 2022IDCC 9999Autre
Système de rémunération (autres qu'évolution)Système de prime (autre qu'évolution)
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

Accord fixant les modalités de négociation obligatoire en entreprise

signé le 4 février 2022IDCC 9999CGT-FO
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Egalité salariale F/H
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