EFALIA (MAPPING SUITE)

Lyon (69)

MAPPING SUITE

SIREN 329541510SIRET 329 541 510 00049NAF 5829C

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Organigramme
Société par actions simplifiée100 à 199 salariés
Marchés gagnés40+au moins — le total n'est pas calculé
Permis déposés50+au moins — le total n'est pas calculé
Dirigeants3inscrits au registre
Accords2déposés au registre
Capital social127 k€
Immatriculation198413 avril 1984
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit EFALIA (MAPPING SUITE) sous la forme Société par actions simplifiée depuis le 13 avril 1984. Son siège est établi à Lyon (69007). Le capital social s'élève à 127 023 €. L'effectif déclaré relève de la tranche 100 à 199 salariés, et l'INSEE la range parmi les petites et moyennes entreprises.[1]

Le registre enregistre 3 dirigeants.[1]

Ce SIREN porte 40 attributions de marché public. 50 permis de construire ont été déposés à son nom depuis 2020.[2]

2 accords d'entreprise ont été déposés. [1]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières du Rhône, relevées par l'administration fiscale.[3]

[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire[3]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
EFALIA (MAPPING SUITE)
MAPPING SUITE
SIRET du siège
329 541 510 00049
SIREN
329541510
N° TVA intracommunautaire
FR57329541510
Numéro RCS
329 541 510 R.C.S. Lyon
Inscription au RCS
Inscrit
au greffe de Lyon, le 13 avril 1984
Forme juridique
Société par actions simplifiée · code SAS
Capital social
127 023 €
Effectif
100 à 199 salariés
Catégorie
PME
Code NAF / APE
5829C
Adresse du siège
210 AVENUE JEAN JAURES 69007 LYON

Objet social

déposé au registre

Vente fabrication, import export de tous matériels de micrographie informatique bureautique - tout travail à façon de microfilms toutes prestations de service et conseil s'y rattachant.

Texte déclaré par l'entreprise lors de son immatriculation ou de sa dernière modification statutaire, reproduit sans reformulation. Il décrit le périmètre autorisé de l'activité, souvent plus large que le code NAF.

Observations du greffe

RCS
29/12/20221er janvier 2002 : conversion d'office par le Greffe du capital social en Euros en application du décret 2001-474 du 30 mai 2001
29/12/2022Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - SCANFILE FRANCE 8 Place de l'Europe Espace Jean Monnet 14200 HEROUVILLE-SAINT-CLAIR, 443 130 372 RCS GTC Caen, société apporteuse avec date d'effet au 29/12/2017 - Effet rétroactif fiscal et comptable au 01/07/2017
29/12/2022Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : société par actions simplifiée - 6TZEN 210 Avenue Jean Jaurès 69007 LYON, 515 409 001 RCS GTC Lyon, société apporteuse société par actions simplifiée - C - LOG INTERNATIONAL 2 Rue du Centre 93160 NOISY-LE-GRAND, 419 670 906 RCS GTC Bobigny, société apporteuse société par actions simplifiée - APPIC 39-53 Rue Du Bois Chaland Parc d'Activités du Bois Chaland, Bâtiment B 91090 LISSES, 339 951 360 RCS GTC Lyon, société apporteuse avec date d'effet au 30/06/2021
29/12/2022Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : Société par actions simplifiée à associé unique - MAPPING SUITE 18 Allée du Château Blanc 59290 WASQUEHAL, 513 420 604 RCS GTC Lille Métropole, société apporteuse avec date d'effet au 31/12/2022

Texte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.

Historique des modifications

4 inscriptions modificatives
09/09/2025Modification des bénéficiaires effectifs
07/01/2025Modification des bénéficiaires effectifs
01/01/2025Transfert d’un établissement
01/01/2025Transfert d’un établissement

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Commerciale
Type
Personne morale
Structure
AVEC_ETABLISSEMENT
Capital
Fixe
Représentants actifs
3
Clôture d'exercice
30 juin
Durée de vie (statuts)
99 ans
Début d'activité
1er mars 1984
Fin d'existence prévue
12 avril 2083
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion commerciale
Non diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCSRNM

Direction

3 au registre

La forme du réseau

32 entreprises
DDDDDDVDCDFDESLEVVSACNFDMSERSMTA
  • Ses acheteurs publics
  • Dirigeants communs

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Ses acheteurs publics

10 entreprises

Dirigeants communs

22 entreprises

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

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Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

  • Ventes et cessionsbodacc
    Ventes et cessions — EFALIA

    {"descriptif": "AVIS DE PROJET DE FUSION D'un projet de traité de fusion signé en date du 13 mai 2026 à LYON, déposé, pour chacune des sociétés : -EFALIA Société par actions simplifiée au capital de 127 022,70 € dont le siège social est situé 210 avenue Jean Jaurès - 69007 LYON, immatriculée sous numéro 329 541 510 RCS LYON et, -ODYSSEE INGENIERIE, société par actions simplifiée au capital de 190 000 € dont le siège social est situé 210 avenue Jean Jaurès - 69007 LYON, immatriculée au registre

  • Dépôts des comptesbodacc
    Dépôts des comptes — EFALIA

    {"dateCloture": "2025-06-30", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports"}

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Marchés publics remportés

les 40 premiers · le total n'est pas calculé

Montant cumulé des attributions listées : 15,7 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2026Accord-cadre à bons de commande pour la maintenance du logiciel de gestion électronique de documents MULTIGEST et prestations associées700 k€
2026Licences, prestations et maintenance de la GED mutualisée - MULTIGEST450 k€
2026Prestations de maintenance des logiciels de la suite STARJET29 k€
2026Marché n° 2026SC07000600 - Maintenance et évolution de la solution MULTIGEST de Gestion Electronique des Documents (GED) et de Lecture Automatique de Documents …900 k€
2026FOURNITURE ET MAINT DES PRODUITS EFALIA320 k€
2026PRESTATIONS DE MAINTENANCE, SUPPORT, ASSISTANCE TECHNIQUE ET FONCTIONNELLE SUR LE PROGICIEL MULTIGEST / EFALIA DOC210 k€
2026PRESTATIONS DE MAINTENANCE, SUPPORT, ASSISTANCE TECHNIQUE ET FONCTIONNELLE SUR LE PROGICIEL MULTIGEST / EFALIA DOC210 k€
2026la maintenance et les prestations associées pour la gestion et l'évolution de la suite logicielle EFALIA utilisée par la Direction Générale Adjointe aux Solidar…80 k€
2026MAINTENANCE ET PRESTATIONS ASSOCIEES A LA SUITE LOGICIELLE EFALIA80 k€
2026Maintenance, acquisitions, évolutions et prestations associées au logiciel de gestion des correspondances et portail GRU-eGov120 k€
2025Maintenance et support du progiciel Multigest, acquisition de licences complémentaires et de prestations annexes720 k€
2025Maintenance du logiciel Starpage24 k€
20252936_1_00 - ACQUISITION, EVOLUTION, MAINTENANCE ET ASSISTANCE DU PROGICIEL MULTIGEST, ET DE SES MODULES POUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE604 k€
2025ACQUISITION, EVOLUTION, MAINTENANCE ET ASSISTANCE DU PROGICIEL MULTIGEST, ET DE SES MODULES POUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE604 k€
2025MAINTENANCE, ACQUISITION ET PRESTATIONS ASSOCIEES SOLUTION LOGICIELLE EFALIA500 k€
2025DROIT D USAGE, MAINTENANCE DE LA SOLUTION DE GESTION ELECTRONIQUE DE DOCUMENT EN MODE SAAS830 k€
2025Maintenance et prestations associées de la suite logicielle EFALIA550 k€
2025Maintenance GED MULTIGEST490 k€
20252025_2841_1_00 Evolution, mise en ?uvre, maintenance, assistance et évolution du logiciel ACROPOLIS163 k€
2025Acquisition, paramétrage, mise ne place opérationnelle d'une solution de gestion de la Relation Usager347 k€
2025Suivi du logiciel Multigest200 k€
2025Maintenances, acquisitions, évolutions et prestations associées relatives au logiciel de gestion électronique de documents MULTIGEST300 k€
2025Suivi, maintenance et évolution des solutions de gestion électronique des documents du domaine social1 M€
2025MAINTENANCE, EVOLUTION ET EXPLOITATION DE LA SOLUTION GED MULTIGEST151 k€
2025242135 VRA DCAMG PAN Acquisition d'un logiciel de dématérialisation des Process relance1,8 M€
2025Maintenance, acquisitions, évolutions et prestations associées du logiciel de gestion de processus WORKEY85 k€
2025Acquisition, mise en oeuvre et maintenance d'une solution logicielle de gestion de la relation370 k€
2025SUPPORT ET MAINTENANCE EFALIA- ACHATS DE MODULES COMPLEMENTAIRES ET PRESTATIONS ASSOCIEES400 k€
2025Maint, acquisitions, évolutions et presta associées des logiciels GED MULTIGEST et EFALIA DOC160 k€
2025Maintenance du progiciel Acropolis et prestations complémentaires28 k€
2024INX SUPPORT ET MAINTENANCE DE LA SOLUTION EDITIQUE POUR\nL’EDITION DES ACTES ADMINISTRATIFS PRODUITS PAR SIRENE [RH PLEIADES NG]140 k€
2024Maintenances, prestations et licences complémentaires associées à la solution EFALIA COMPOSE80 k€
2024MAINTENANCE DE LA GED MDPH MISE EN OEUVRE ET LA MAINTENANCE DE LA GED ASG ACTION SOCIALE GENERALE DU DEPARTEMENT DES VOSGES ASG PRESTATIONS POUR PERSONNES AG…144 k€
2024Tierce maintenance applicative de l’application PHILAE200 k€
2024MAINTENANCE DU LOGICIEL MULTIGEST70 k€
2024Suivi du progiciel Multigest de gestion électronique de documents350 k€
2024SUIVI DU PROGICIEL MULTIGEST DE GESTION ELECTRONIQUE DE DOCUMENTS350 k€
2024Maintenance des logiciels de la solution Efalia Compose (STARJET)34 k€
2024Maintenance, assistance et évolution du progiciel « MULTIGEST / EFALIADOC », Acquisition de modules complémentaires, formation et prestations1,6 M€
2024Maintenance et évolution de la gestion électronique de documents Multigest330 k€
37 attributions masquées sur cette page

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Chantiers gagnés

Chantiers

50

Montant cumulé

21 M€

En préparation700 k€
15 avril 2026Dép. 75

Accord-cadre à bons de commande pour la maintenance du logiciel de gestion électronique de documents MULTIGEST et prestations associées

Maître d'ouvrage : Ville de Paris - DFA -SDA

MULTIGESTEn préparation450 k€
16 mars 2026

Licences, prestations et maintenance de la GED mutualisée - MULTIGEST

Maître d'ouvrage : Département des Alpes de Haute Provence

En préparation29 k€
9 mars 2026Dép. 75

Prestations de maintenance des logiciels de la suite STARJET

Maître d'ouvrage : CRPCEN

Maintenance et évolution de la solution MULTIGEST de Gestion Electronique des Documents (GED) et de Lecture AutomatiqueEn préparation900 k€
17 février 2026

Marché n° 2026SC07000600 - Maintenance et évolution de la solution MULTIGEST de Gestion Electronique des Documents (GED) et de Lecture Automatique de Documents

Maître d'ouvrage : Conseil départemental du Val d'Oise

En préparation320 k€
2 février 2026Dép. DPT

FOURNITURE ET MAINT DES PRODUITS EFALIA

Maître d'ouvrage : Département de l'Ardèche

En préparation420 k€
22 janvier 2026Dép. 47

PRESTATIONS DE MAINTENANCE, SUPPORT, ASSISTANCE TECHNIQUE ET FONCTIONNELLE SUR LE PROGICIEL MULTIGEST / EFALIA DOC

Maître d'ouvrage : Conseil Départemental du Lot-et-Garonne

En préparation80 k€
8 janvier 2026Dép. 64

la maintenance et les prestations associées pour la gestion et l'évolution de la suite logicielle EFALIA utilisée par la Direction Générale Adjointe aux Solidar

Maître d'ouvrage : Département des Pyrénées-Atlantiques

En préparation80 k€
8 janvier 2026Dép. DEP

MAINTENANCE ET PRESTATIONS ASSOCIEES A LA SUITE LOGICIELLE EFALIA

Maître d'ouvrage : Département des Pyrénées-Atlantiques

En préparation120 k€
1 janvier 2026Moulins

Maintenance, acquisitions, évolutions et prestations associées au logiciel de gestion des correspondances et portail GRU-eGov

Maître d'ouvrage : DEPARTEMENT DE L'ALLIER

En préparation720 k€
5 décembre 2025Orléans

Maintenance et support du progiciel Multigest, acquisition de licences complémentaires et de prestations annexes

Maître d'ouvrage : Conseil départemental du Loiret

En préparation24 k€
31 octobre 2025Danjoutin

Maintenance du logiciel Starpage

Maître d'ouvrage : HOPITAL NORD FRANCHE COMTE

ACQUISITION, EVOLUTION, MAINTENANCE ET ASSISTANCE DU PROGICIEL MULTIGEST, ET DE SES MODULES POUR LE DEPARTEMENT DE L'ESEn préparation604 k€
22 octobre 2025Évry-Courcouronnes

2936_1_00 - ACQUISITION, EVOLUTION, MAINTENANCE ET ASSISTANCE DU PROGICIEL MULTIGEST, ET DE SES MODULES POUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE

Maître d'ouvrage : Conseil Départemental de l'Essonne

En préparation604 k€
22 octobre 2025Évry-Courcouronnes

ACQUISITION, EVOLUTION, MAINTENANCE ET ASSISTANCE DU PROGICIEL MULTIGEST, ET DE SES MODULES POUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE

Maître d'ouvrage : Conseil Départemental de l'Essonne

En préparation500 k€
2 octobre 2025Fort-de-France

MAINTENANCE, ACQUISITION ET PRESTATIONS ASSOCIEES SOLUTION LOGICIELLE EFALIA

Maître d'ouvrage : COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE

En préparation830 k€
8 août 2025Lille

DROIT D USAGE, MAINTENANCE DE LA SOLUTION DE GESTION ELECTRONIQUE DE DOCUMENT EN MODE SAAS

Maître d'ouvrage : Conseil Départemental du Nord

En préparation550 k€
22 juillet 2025Saint-Étienne

Maintenance et prestations associées de la suite logicielle EFALIA

Maître d'ouvrage : Département de la Loire

En préparation490 k€
18 juillet 2025Dép. 72

Maintenance GED MULTIGEST

Maître d'ouvrage : Département de la Sarthe

En préparation163 k€
1 juillet 2025Évry-Courcouronnes

2025_2841_1_00 Evolution, mise en ?uvre, maintenance, assistance et évolution du logiciel ACROPOLIS

Maître d'ouvrage : Conseil Départemental de l'Essonne

En préparation347 k€
18 juin 2025Dép. 44

Acquisition, paramétrage, mise ne place opérationnelle d'une solution de gestion de la Relation Usager

Maître d'ouvrage : Mairie de St Herblain

En préparation200 k€
10 juin 2025Dép. 50

Suivi du logiciel Multigest

Maître d'ouvrage : Département de la Manche

En préparation300 k€
23 mai 2025Chambéry

Maintenances, acquisitions, évolutions et prestations associées relatives au logiciel de gestion électronique de documents MULTIGEST

Maître d'ouvrage : Département de la Savoie

En préparation1 M€
5 mai 2025

Suivi, maintenance et évolution des solutions de gestion électronique des documents du domaine social

Maître d'ouvrage : Département du Loir-et-Cher

En préparation151 k€
28 avril 2025

MAINTENANCE, EVOLUTION ET EXPLOITATION DE LA SOLUTION GED MULTIGEST

En préparation1,8 M€
31 mars 2025Valence

242135 VRA DCAMG PAN Acquisition d'un logiciel de dématérialisation des Process relance

Maître d'ouvrage : Valence Romans Agglo

En préparation85 k€
7 mars 2025Moulins

Maintenance, acquisitions, évolutions et prestations associées du logiciel de gestion de processus WORKEY

Maître d'ouvrage : DEPARTEMENT DE L'ALLIER

En préparation370 k€
13 février 2025Dép. 22

Acquisition, mise en oeuvre et maintenance d'une solution logicielle de gestion de la relation

Maître d'ouvrage : Département des Côtes d'Armor

En préparation400 k€
30 janvier 2025Dép. 63

SUPPORT ET MAINTENANCE EFALIA- ACHATS DE MODULES COMPLEMENTAIRES ET PRESTATIONS ASSOCIEES

Maître d'ouvrage : Département du Puy-de-Dôme

En préparation160 k€
24 janvier 2025Moulins

Maint, acquisitions, évolutions et presta associées des logiciels GED MULTIGEST et EFALIA DOC

Maître d'ouvrage : DEPARTEMENT DE L'ALLIER

En préparation28 k€
21 janvier 2025Bourges

Maintenance du progiciel Acropolis et prestations complémentaires

Maître d'ouvrage : Conseil Départemental du Cher

En préparation140 k€
31 décembre 2024Dép. 75

INX SUPPORT ET MAINTENANCE DE LA SOLUTION EDITIQUE POUR\nL’EDITION DES ACTES ADMINISTRATIFS PRODUITS PAR SIRENE [RH PLEIADES NG]

Maître d'ouvrage : INSERM

En préparation80 k€
1 décembre 2024

Maintenances, prestations et licences complémentaires associées à la solution EFALIA COMPOSE

Maître d'ouvrage : CHU ANGERS

En préparation144 k€
15 novembre 2024Dép. 88

MAINTENANCE DE LA GED MDPH MISE EN OEUVRE ET LA MAINTENANCE DE LA GED ASG ACTION SOCIALE GENERALE DU DEPARTEMENT DES VOSGES ASG PRESTATIONS POUR PERSONNES AGEES

Maître d'ouvrage : Conseil Départemental des Vosges

En préparation200 k€
13 novembre 2024Dép. 77

Tierce maintenance applicative de l’application PHILAE

Maître d'ouvrage : Conseil Régional Ile de France

En préparation70 k€
4 novembre 2024Lons-le-Saunier

MAINTENANCE DU LOGICIEL MULTIGEST

Maître d'ouvrage : Conseil départemental du Jura

En préparation350 k€
21 octobre 2024Dép. 01

Suivi du progiciel Multigest de gestion électronique de documents

Maître d'ouvrage : Département de l'Ain

En préparation350 k€
21 octobre 2024Dép. DEP

SUIVI DU PROGICIEL MULTIGEST DE GESTION ELECTRONIQUE DE DOCUMENTS

Maître d'ouvrage : Département de l'Ain

En préparation34 k€
18 juillet 2024Dép. 75

Maintenance des logiciels de la solution Efalia Compose (STARJET)

Maître d'ouvrage : Centre des monuments nationaux

En préparation1,6 M€
13 mai 2024Grenoble

Maintenance, assistance et évolution du progiciel « MULTIGEST / EFALIADOC », Acquisition de modules complémentaires, formation et prestations

Maître d'ouvrage : Département de l'Isère

En préparation330 k€
2 mai 2024Dép. 22

Maintenance et évolution de la gestion électronique de documents Multigest

Maître d'ouvrage : Département des Côtes d'Armor

En préparation32 k€
8 avril 2024

Prestations de maintenance des scanners de la Maison départementale des personnes handicapées du Var

Maître d'ouvrage : Département du Var

Maintenance Solution logiciel GED MultigestEn préparation800 k€
1 avril 2024Tulle

2024/21 - Maintenance Solution logiciel GED Multigest

Maître d'ouvrage : Département de la Corrèze

En préparation600 k€
7 mars 2024Tours

MAINTENANCE ASSISTANCE ET EVOLUTION DES PRODUITS EFALIA ACQ DE MODULES COMPLEMENTAIRES ET PRESTATIONS

Maître d'ouvrage : Conseil départemental d'Indre et Loire

En préparation600 k€
7 mars 2024Dép. 37

MAINTENANCE, ASSISTANCE ET EVOLUTION DES PRODUITS DE L'EDITEUR EFALIA, ACQUISITION DE MODULES COMPLEMENTAIRES ET PRESTATIONS

Maître d'ouvrage : Conseil départemental d'Indre et Loire

En préparation100 k€
5 janvier 2024Saint-Maur-des-Fossés

Logiciel gestion relations usagers

Maître d'ouvrage : INFOCOM'94

6TZenEn préparation1 M€
27 décembre 2023Dép. 14

Maintenance corrective et évolutive ; prestations et fournitures complémentaires pour la solution de gestion électronique de documents pour les dossiers sociaux

Maître d'ouvrage : Conseil Départemental du Calvados (14)

En préparation240 k€
12 octobre 2023Dép. 25

MAINTENANCE EVOLUTION ET PRESTATIONS ASSOCIEES DU PROGICIEL MULTIGEST EFALIA DOC

Maître d'ouvrage : Département du Doubs

En préparation900 k€
11 septembre 2023Dép. 53

MAINTENANCE D'UNE GED POUR LES DOSSIERS INDIVIDUELS ET PRESTATIONS ASSOCIEES.

Maître d'ouvrage : Conseil Départemental de la Mayenne

En préparation210 k€
31 janvier 2023Vesoul

Maintenance des logiciels de la solution Multigest et prestations associées

Maître d'ouvrage : Département de la Haute-Saône

En préparation300 k€
29 juin 2022Dép. 05

MAINTENANCE HEBERGEMENT PRESTATIONS ET ACQUISITIONS COMPLEMENTAIRES POUR LE LOGICIEL (GED) MULTIGEST

Maître d'ouvrage : Département des Hautes-Alpes

En préparation480 k€
21 septembre 2021Dép. 974

MAINTENANCE DE L'APPLICATION MULTIGEST

Maître d'ouvrage : Département de la Réunion

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Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Accords d’entreprise & négociation collective

Dernier accord signé le

2 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.

TélétravailForfait jours

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.