E.U.R.L. EMMANUEL BAILLY

Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment à Arbois (39) depuis 2007, 20 à 49 salariés. 1 marché public remporté depuis 2023 et 1,5 M€ de chiffre d'affaires en 2018.

SIREN 501 425 805SIRET 501 425 805 00022NAF 4399C

4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment20 à 49 salariés

Entreprises SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026Attributions DECP, dernière notification le 21/06/2023

Chiffre d'affaires 20181,5M€dernier exercice déposé
Marchés publics gagnés1296 k€ cumulés, en 2023
Entreprises liées5dans son réseau
Établissements4dont 2 ouverts
Données Pro

Identité légale registre national des entreprises

Dénomination
E.U.R.L. EMMANUEL BAILLY
Inscription au RCS
Greffe de Lons-le-Saunierle 12/12/2007
SIREN
501 425 805
SIRET du siège
501 425 805 00022
N° TVA intracommunautaire
FR69501425805
Activité (NAF)
Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment4399C
Capital social
25 000 €
Catégorie
PME20 à 49 salariés
Adresse du siège
14 ROUTE DE VILLENEUVE, 39600 ARBOIS
Dirigeants au registre
1 inscrit
Le profil complet au registre

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Artisanale réglementée
Type
Personne morale
Capital
Fixe
Représentants actifs
1
Clôture d'exercice
31 décembre
Durée de vie (statuts)
99 ans
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Non diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCSRNM

Historique des modifications

3 inscriptions modificatives
01/01/2025PMF Ouverture d’un nouvel établissement
01/01/2024Modification des principales activités de l’entreprise ou de l’objet d’un GEIE
01/01/2024PMF Ouverture d’un nouvel établissement

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Source : registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

Objet social déposé au registre

« Se reporter aux statuts. »

Source : texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

Avec qui elle travaille 5 entreprises liées

À gauche, les acheteurs publics qui l'ont retenue ; à droite, les entreprises avec qui elle répond ou partage un chantier.

Ses acheteurs publics1

E.U.R.L. EMMANUEL BAILLY
Arbois
5
entreprises liées

Sur le même chantier

Source : attributions DECP rattachées par SIRET, montants des attributions listées. Dernier lien en juin 2023. Le détail dans l'onglet .

Marchés publics gagnés 1 296 k€ depuis 2023

MarchéMontant relatifMontant
Lot 4 Espaces verts, plantations, mobilier urbain2023296 k€

Source : attributions DECP rattachées par SIRET. Dernière notification le 21/06/2023.

Établissements 4

AdresseÉtat
14 route de Villeneuve39600 Arbois · siègeOuvert
10 rue du Souvenir Francais39600 ArboisOuvert
18 rue de l'Industrie39600 ArboisOuvert

Deux comptes. Le registre annonce 2 établissements ouverts ; la liste en montre 3.

Source : SIRENE (INSEE). Les 4 établissements dans l'onglet .

Direction

1 au registre

1 personne physique inscrite au registre national des entreprises.

Où sont les établissements

4 implantations · 2 ouvertes

Les 4 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège socialÉtablissement actifÉtablissement fermé

La liste

4 implantations

La forme du réseau

5 entreprises
CJESE•
  • Ses acheteurs publics
  • Mêmes chantiers
  • Dirigeants communs

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Mêmes chantiers

3 entreprises

Dirigeants communs

1 entreprise

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

Ouvrir le réseau d'affaires

Santé financière

dernier exercice connu · 2023
Résultat net130 k€1 exercice en perte sur 2
Autonomie financière24,24 %capitaux propres rapportés au total du bilan

Évolution

2018 → 2023
Résultat net
020182023

Comptes déposés

2 exercices déposés
ExerciceChiffre d'affairesVar.Marge bruteEBERés. exploit.Résultat net
2023—————130 k€
20181,5 M€—1 M€−79 k€—−32 k€

Ratios

exercice 2023
Autonomie financière24,24 %capitaux propres rapportés au total du bilandéposé

D'où viennent ces chiffres

  • Agrégats des comptes déposés. Les soldes intermédiaires et les ratios proviennent d'une source qui les a calculés à partir des liasses ; le détail du bilan n'y figure pas.
  • Une perte n'est pas une défaillance. Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
  • Comptes déposés, donc publics et facultatifs. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.

Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

  • Dépôts des comptesbodacc
    Dépôts des comptes — E.U.R.L. Emmanuel BAILLY

    {"dateCloture": "2025-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25."}

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Marchés publics remportés

1 attribution

Montant cumulé des attributions listées : 296 k€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2023Lot 4 Espaces verts, plantations, mobilier urbain296 k€

Chantiers gagnés

Chantiers

1

Montant cumulé

296 k€

En préparation296 k€
21 juin 2023Poligny3 autres entreprises

Lot 1 - Terrassement généraux, Assainissements et Adduction d'eau potable

Sur le même chantier

ENTREPRISE ROGER MARTIN

J.C. BONNEFOY

SOBECA

Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus2parcelles cadastrales
Surface au sol5 500 m²cumulée
Locaux1bâtis recensés
Implantation1communes · 1 départements

Où sont ces terrains

1 départements
39Jura2

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

1 département masqué sur cette page

Le plan payant ouvre la liste complète.

Voir les tarifs

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Accords d’entreprise & négociation collective

Dernier accord signé le

9 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.

Aucun signal social caractéristique détecté sur les 24 derniers mois.

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

Accords récents

ACCORDentreprise

Accord collectif d'entreprise relatif à la durée, à l'aménagement du temps de travail et aux indemnités de déplacement révisant l'accord d'entreprise du 9 janvier 2018

signé le 19 décembre 2024IDCC 1597
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
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ACCORD DE METHODE EN VUE DE LA NEGOCIATION D'UN ACCORD SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL

signé le 28 novembre 2024IDCC 1597
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
AVENANTentreprise

AVENANT ACCORD ENTREPRISE AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL

signé le 13 mai 2024IDCC 1597
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accord de méthode

signé le 26 avril 2024IDCC 1597
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
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ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'ADAPTATION DU STATUT SOCIAL AU SEIN DE LA SOCIETE EURL EMMANUEL BAILLY

signé le 22 janvier 2024IDCC 1597
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

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