DE L'ORME

Location de logements à Saint-Maurice-de-Gourdans (01) depuis 1991.

SIREN 380 763 375SIRET 380 763 375 00025NAF 6820A

6820A · Location de logements

Entreprises SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Entreprises liées1dans son réseau
Capital social212k€déclaré au registre
Dirigeants2inscrits au registre
Immatriculée1991au répertoire SIRENE
Données Pro

Identité légale registre national des entreprises

Dénomination
DE L'ORME
Inscription au RCS
Greffe de Bourg-en-Bressele 08/02/1991
SIREN
380 763 375
SIRET du siège
380 763 375 00025
N° TVA intracommunautaire
FR95380763375
Activité (NAF)
Location de logements6820A
Capital social
212 971 €
Catégorie
PME
Adresse du siège
2 CHEMIN DE LA GIRONDOLE, 01800 SAINT-MAURICE-DE-GOURDANS
Dirigeants au registre
2 inscrits
Le profil complet au registre

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Gestion de biens
Type
Personne morale
Structure
Avec établissement
Capital
Fixe
Représentants actifs
2
Clôture d'exercice
31 décembre
Durée de vie (statuts)
80 ans
Début d'activité
24 janvier 1991
Fin d'existence prévue
7 février 2071
Caractéristiques
Établie en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Non diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Historique des modifications

14 inscriptions modificatives
25/10/2024Modification de l’identification de la personne morale
25/10/2024Transfert du siège de l’entreprise
25/10/2024Transfert du siège de l’entreprise
25/10/2024Modification des principales activités de l’entreprise ou de l’objet d’un GEIE
25/10/2024Modification de la forme juridique ou du statut particulier
25/10/2024Changement de la nature de la gérance
25/10/2024Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
25/10/2024Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
25/10/2024PMF Ouverture d’un nouvel établissement
25/10/2024Fermeture d’un établissement
17/06/2024Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes
17/06/2024Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes
17/06/2024Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes
17/06/2024Modification des bénéficiaires effectifs

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Source : registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

Objet social déposé au registre

« la location meublée professionnelle et non professionnelle : - l'acquisition et la construction de tous locaux à usage d'habitation ou au sein de maisons de retraite, de commerce, de résidences de tourisme classées, de résidences hôtelières ou para- hôtelières, ainsi que l'acquisition des terrains d'assiette y afférents; - l'acquisition des meubles, équipements et aménagements destinés à garnir les locaux ; - leur gestion sous toutes ses formes et en particulier : - la location par bail commercial ;- l'activité hôtelière ou para-hôtelière incluant la fourniture de prestations telles que le petit déjeuner, le nettoyage des locaux, la mise à disposition de linge de maison, l'accueil de la clientèle ; - directement ou indirectement, en France ou à l'Etranger, pour son compte ou pour le compte de tiers, soit seule, soit avec des tiers, par voie de création de sociétés nouvelles, d'apport, de commandite, de souscription, d'achat de titres ou droits sociaux, de fusion, d'alliance, de société en participation ou de prise ou de dation en location ou en gérance de tous biens ou droits, ou autrement ; - Et généralement, toutes opérations pouvant se rattacher à l'objet social. »

Source : texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

Direction

2 au registre

2 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises.

La forme du réseau

1 entreprise
E•

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Dirigeants communs

1 entreprise

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

Ouvrir le réseau d'affaires

Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

  • Dépôts des comptesbodacc
    Dépôts des comptes — DE L'ORME

    {"dateCloture": "2025-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25."}

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus3parcelles cadastrales
Surface au sol3 631 m²cumulée
Implantation1communes · 1 départements

Où sont ces terrains

1 départements
01Ain3

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

1 département masqué sur cette page

Le plan payant ouvre la liste complète.

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Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

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