COURTOIS GERARD

Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux à Espezel (11)

SIREN 535392112SIRET 535 392 112 00012NAF 4322A

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4322A — Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
Établissements1
Dirigeants1inscrits au registre
Immatriculation201124 octobre 2011
CatégoriePMEclassement INSEE
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit COURTOIS GERARD depuis le 24 octobre 2011. Son siège est établi à Espezel (11340).[1]

L'activité déclarée est travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux (code 4322A), dans le département de l'Aude.[1]

Le registre enregistre 1 dirigeant.[1]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières de l'Aude, relevées par l'administration fiscale.[2]

[1]Registre national des entreprises[2]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
COURTOIS GERARD
SIRET du siège
535 392 112 00012
SIREN
535392112
N° TVA intracommunautaire
FR05535392112
Numéro RCS
535 392 112 R.C.S. Carcassonne
Inscription au RCS
Inscrit
au greffe de Carcassonne, le 24 octobre 2011
Forme juridique
code SARL (autre)
Catégorie
PME
Code NAF / APE
4322A — Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
Domaine d'activité
Travaux de construction spécialisés
Adresse du siège
3 RUE DES ECOLES, 11340 ESPEZEL

Observations du greffe

RCS
10/03/2022La société est réduite à un associé unique à compter du 01/01/2013 Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 01/01/2013 : mr courtois gérard devient associé unique libération du capital social
10/03/2022- codes statistiques attribués par l'insee numéro siret 535 392 112 00012 code ape 4322 a

Texte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Commerciale
Type
Personne morale
Structure
AVEC_ETABLISSEMENT
Capital
Fixe
Représentants actifs
1
Clôture d'exercice
30 septembre
Durée de vie (statuts)
99 ans
Début d'activité
1er octobre 2011
Fin d'existence prévue
23 octobre 2110
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCSRNM

Direction

1 au registre

1 personne physique inscrite au registre national des entreprises.

Où sont les établissements

1 implantation · 1 ouverte

Les 1 établissement sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège socialÉtablissement actifÉtablissement fermé

La liste

1 implantation

Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

  • Dépôts des comptesbodacc
    Dépôts des comptes — COURTOIS GERARD

    {"dateCloture": "2024-09-30", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25."}

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.