COMMUNE DE CHAMPVANS

Administration publique générale à Champvans (39) depuis 1978, 20 à 49 salariés.

SIREN 213 901 010SIRET 213 901 010 00016NAF 8411Z

8411Z · Administration publique générale20 à 49 salariés

Entreprises SIRENE (INSEE) et registre national (INPI)

Permis déposés1depuis 2025 (Sitadel)
Établissements6dont 4 ouverts
Immatriculée1978au répertoire SIRENE
Données Pro

Identité légale registre national des entreprises

Dénomination
COMMUNE DE CHAMPVANS
SIREN
213 901 010
SIRET du siège
213 901 010 00016
N° TVA intracommunautaire
FR27213901010
Activité (NAF)
Administration publique générale8411Z
Catégorie
PME20 à 49 salariés
Adresse du siège
2 RUE ANDRE GLEITZ 39100 CHAMPVANS

Source : registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE).

Établissements 6

AdresseÉtat
2 rue Andre Gleitz39100 Champvans · siègeOuvert
16 rue de L’eglise39100 ChampvansOuvert
16 rue de L’eglise39100 ChampvansOuvert

Source : SIRENE (INSEE). Les 6 établissements dans l'onglet .

Où sont les établissements

6 implantations · 4 ouvertes

Les 6 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège socialÉtablissement actifÉtablissement fermé

La liste

6 implantations

Marchés publiés

2 marchés
Dernière publication · 05/08/2025Acheteur · Mairie

Marchés dont cette entité est l'ACHETEUR, c'est-à-dire ceux qu'elle met en consultation. À ne pas confondre avec l'onglet « Attributions », qui recense les marchés remportés en tant que titulaire.

Permis déposés par cette entreprise

1 permis géolocalisé sur la carte

Permis

1

Surface cumulée

-

Permis de construire (1)

PCPermis Construire6
13 mars 2025Champvans0391012500006

1 logement

Adresse1 RUE DE LA POSTE 39100 CHAMPVANS
Date de dépôt
1 mars 2025
Destination
1
Réalisation
2
Logements
1 individuel
Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus162parcelles cadastrales
Surface au sol777 hacumulée
Locaux43bâtis recensés
Implantation2communes · 2 départements

Où sont ces terrains

2 départements
39Jura15721Côte-d'Or5

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Prochaine action

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