COMMUNE DE BAVANS

Administration publique générale à Bavans (25) depuis 1978, 50 à 99 salariés.

SIREN 212 500 482SIRET 212 500 482 00014NAF 8411Z

8411Z · Administration publique générale50 à 99 salariés

Entreprises SIRENE (INSEE) et registre national (INPI)

Établissements15dont 9 ouverts
Immatriculée1978au répertoire SIRENE
Données Pro

Identité légale registre national des entreprises

Dénomination
COMMUNE DE BAVANS
SIREN
212 500 482
SIRET du siège
212 500 482 00014
N° TVA intracommunautaire
FR95212500482
Activité (NAF)
Administration publique générale8411Z
Catégorie
PME50 à 99 salariés
Adresse du siège
1 RUE DES FLEURS 25550 BAVANS

Source : registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE).

Établissements 15

AdresseÉtat
1 rue des Fleurs25550 Bavans · siègeOuvert
rue des Anemones25550 BavansOuvert
rue des Anemones25550 BavansOuvert

Source : SIRENE (INSEE). Les 15 établissements dans l'onglet .

Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus335parcelles cadastrales
Surface au sol380 hacumulée
Locaux25bâtis recensés
Implantation1communes · 1 départements

Où sont ces terrains

1 départements
25Doubs335

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

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