CAMILLE MORVAN
Activités d'architecture à Briancon (05) depuis 2015. Certifiée RGE jusqu'au 01/01/2099.
SIREN 813 999 950SIRET 813 999 950 00054NAF 7111Z
Entreprises SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026RGE ADEME, chaque semaine
Identité légale registre national des entreprises
- Dénomination
- CAMILLE MORVAN
- SIREN
- 813 999 950
- SIRET du siège
- 813 999 950 00054
- N° TVA intracommunautaire
- FR30813999950
- Activité (NAF)
- Activités d'architecture7111Z
- Catégorie
- PME
- Adresse du siège
- 17 B RUE PASTEUR 05100 BRIANCON
- Dirigeants au registre
- 1 inscrit
Le profil complet au registre
Profil au registre
INPI- Forme d'exercice
- Liberale non reglementee
- Type
- Personne physique
- Structure
- Avec établissement
Diffusion et registres
INSEE · INPI- Diffusion INSEE
- Diffusible
- Diffusion commerciale
- Diffusible
- Dernière mise à jour
- 4 juin 2026
- Registres antérieurs
- Aucun registre antérieur
Source : registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.
Établissements 6
| Adresse | État |
|---|---|
| 17 rue Pasteur05100 Briancon · siège | Ouvert |
| 23 rue d'Annam75020 Paris | Fermé |
| 1 rue Princesse92140 Clamart | Fermé |
Source : SIRENE (INSEE). Les 6 établissements dans l'onglet .
Certification RGE 2
Architecte inscrit a l'Ordre
Audit énergétique Maison individuelle · Cnoa 1
- Jusqu'au
- 01/01/2099
Architecte inscrit a l'Ordre
Audit énergétique Maison individuelle · Cnoa 3
- Jusqu'au
- 01/01/2099
2 qualifications RGE en cours.
Source : ADEME, mise à jour hebdomadaire. Qualifications en cours au 11/10/2026.
Direction
1 au registre1 personne physique inscrite au registre national des entreprises.
Où sont les établissements
6 implantations · 1 ouverteLes 6 établissements sur une carte
La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.
La liste
6 implantationsQualifications RGE
2 qualifications activesLa mention RGE (« reconnu garant de l'environnement ») est délivrée par un organisme accrédité et conditionne l'accès des clients aux aides publiques à la rénovation. Chaque qualification a son domaine et sa date de fin de validité.
Patrimoine cadastral
millésime 2025Les biens des personnes physiques ne sont pas publiés
Le fichier foncier ne diffuse que les propriétaires personnes morales. Les biens détenus par un entrepreneur individuel le sont à titre personnel : la loi les anonymise, et aucune absence n'est mesurable ici.
Personnes morales uniquement
Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
- Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
- Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.
Prochaine action
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