CABESTAN

Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment à Grenoble (38) depuis 2003, 250 à 499 salariés. 10 marchés publics remportés depuis 2022 et 20,9 M€ de chiffre d'affaires en 2024. Certifiée RGE jusqu'au 14/12/2029.

SIREN 450 214 416SIRET 450 214 416 00247NAF 4399C

4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtimentRGE jusqu'au 14/12/2029 · 17 qualifications250 à 499 salariés

Entreprises SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026Attributions DECP, dernière notification le 30/01/2026RGE ADEME, chaque semaine

Chiffre d'affaires 202420,9M€↓ −8,3 % sur 2023
Marchés publics gagnés10512 k€ cumulés, 2022 à 2026
Entreprises liées34dans son réseau
Établissements29dont 8 ouverts
Données Pro

Identité légale registre national des entreprises

Dénomination
CABESTAN
Inscription au RCS
Greffe de Grenoblele 06/10/2003
SIREN
450 214 416
SIRET du siège
450 214 416 00247
N° TVA intracommunautaire
FR31450214416
Activité (NAF)
Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment4399C
Catégorie
PME250 à 499 salariés
Adresse du siège
88 RUE ANATOLE FRANCE, 38100 GRENOBLE
Dirigeants au registre
13 inscrits
Le profil complet au registre

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Commerciale
Type
Personne morale
Structure
Avec établissement
Capital
Variable
Représentants actifs
13
Clôture d'exercice
31 décembre
Durée de vie (statuts)
99 ans
Fin d'existence prévue
5 octobre 2102
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Non diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Historique des modifications

12 inscriptions modificatives
17/06/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
17/06/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
17/06/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
17/06/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
17/06/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
01/03/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
01/03/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
14/02/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
20/12/2024Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
18/11/2024Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
18/11/2024Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
21/06/2024Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Source : registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

Objet social déposé au registre

« La société a pour objet principal l'appui à la création et au développement d'activités économiques d'entrepreneurs personnes physiques. Coopérative d'emploi d'activité dans les métiers du bâtiment. Réalisation de toutes activités de second oeuvre (rénovation et construction) et gros oeuvre y compris la maitrise d'oeuvre. Coopérative d'activités et d'emplois d'utilité sociale pour l'appui à la création et au développement d'activités économiques dans les métiers du bâtiment. »

Source : texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

Observations du greffe RCS

08/10/2024 · Transfert du siège social et du principal établissement de 3 Bis rue Clément 38000 GRENOBLE à 82 Rue Anatole France 38100 GRENOBLE à compter du 28.08.2007.

08/10/2024 · Transfert du siège social et du principal établissement du 82 Rue Anatole France 38100 GRENOBLE au 88 Rue Anatole France 38100 GRENOBLE à compter du 01/06/2016

08/10/2024 · Transfert de l'établissement complémentaire du 82 Rue Anatole France 38100 GRENOBLE au lieu de l'ets principal 88 Rue Anatole France 38100 GRENOBLE à compter du 01/05/2017

09/12/2020 · Radiation du RCS de Montpellier le 09/12/2020 avec effet au 01/01/2019

30/05/2017 · Radiation du RCS le 30/05/2017 avec effet au 01/05/2017

04/10/2016 · Précision sur l'activité : Date de début d'activité dans notre ressort le 01/04/2011

03/10/2016 · Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance d'Annecy a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.

21/09/2016 · rcs grenoble 450 214 416 n° gestion 03B1218

16/09/2016 · Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, le tribunal de commerce de Die a été supprimé au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Romans sur Isère.

Source : texte inscrit par le greffe.

Avec qui elle travaille 34 entreprises liées

À gauche, les acheteurs publics qui l'ont retenue ; à droite, les entreprises avec qui elle répond ou partage un chantier.

Ses acheteurs publics3 sur 8

CABESTAN
Grenoble
34
entreprises liées

En groupementcotraitants

Sur le même chantier

Source : attributions DECP rattachées par SIRET, montants des attributions listées. Dernier lien en février 2026. Le détail dans l'onglet .

Marchés publics gagnés 10 512 k€ depuis 2022

MarchéMontant relatifMontant
Rénovation de l'aile Nord et Est de la ferme des SeignesSyndicat Mixte Plaines Monts d'Or · 202698 k€
REHABILITATION DU REFUGE DE LA PIERRE A BERARD/ Lot n° 08 : Serrurerie202531 k€
Rénovation thermique, réaménagement et extension de la Gare de l'Utopie à Vertolaye202475 k€
Les 10 marchés avec leur acheteur, leur montant et leur date.

Source : attributions DECP rattachées par SIRET. Dernière notification le 30/01/2026.

Finances 9 exercices déposés

Après le creux de 2023 (22,9 M€ et une perte), le chiffre d'affaires est de 20,9 M€ en 2024, avec un résultat net de 2 k€.

Chiffre d'affaires, en millions d'euros

Exercices 2016 à 2024, clos le 31 décembre

201620172018201920202021202220232024

Résultat net, en milliers d'euros

12325026054311557−1822

Exercice 2024clos le 31/12

Chiffre d'affaires
20,9 M€
Résultat net
2 k€
Capitaux propres
1,2 M€
Autonomie financière
13,8 %

Source : comptes annuels déposés au greffe, repris sans retraitement. Dernier exercice déposé : 2024. Le détail dans l'onglet .

Établissements 29

AdresseÉtat
88 rue Anatole France38100 Grenoble · siègeOuvert
10 rue Archinard26400 CrestOuvert
104 boulevard Edouard Herriot01440 ViriatOuvert

Deux comptes. Le registre annonce 8 établissements ouverts ; la liste en montre 9.

Source : SIRENE (INSEE). Les 29 établissements dans l'onglet .

Certification RGE 17

Qualisol Combi - Pose de système solaire combiné (eau chaude et chauffage solaire)

Chauffage et/ou eau chaude solaire · Qualitenr 12

Jusqu'au
30/11/2027

Audit energetique - Batiments tertiaires

Audit énergétique Maison individuelle; Audit énergétique Logement collectif · Opqibi 1905

Jusqu'au
01/02/2027

Audit energetique - Batiments tertiaires

Audit énergétique Maison individuelle · Opqibi 1911

Jusqu'au
01/02/2027

Qualibois module Air - Pose d'appareil de chauffage au bois indépendant (poêle et insert)

Poêle ou insert bois · Qualitenr 21

Jusqu'au
07/12/2027

Qualibois module Eau - Pose d'appareil de chauffage au bois hydraulique (chaudière bois et poêle)

Chaudière bois · Qualitenr 22

Jusqu'au
25/10/2027

Qualibois module Eau - Pose d'appareil de chauffage au bois indépendant (poêle et insert)

Poêle ou insert bois · Qualitenr 23

Jusqu'au
25/10/2027

Fourniture et pose de charpente traditionnelle, en bois lamellé collé et structure en bois Mention RGE

Fenêtres de toit · Qualibat 2301D110

Jusqu'au
14/12/2028

Fourniture et pose de charpente traditionnelle, en bois lamellé collé et structure en bois Mention RGE

Isolation des murs par l'extérieur · Qualibat 2301D112

Jusqu'au
14/12/2028

Fourniture et pose de charpente traditionnelle, en bois lamellé collé et structure en bois Mention RGE

Isolation des toitures terrasses ou des toitures par l'extérieur · Qualibat 2301D113

Jusqu'au
14/12/2028

Fourniture et pose de menuiseries extérieures Mention RGE

Fenêtres, volets, portes donnant sur l'extérieur · Qualibat 3511D109

Jusqu'au
14/12/2026

QualiPAC Chauffage - Pose de pompe à chaleur (PAC aérothermique ou géothermique et chauffe-eau thermodynamique)

Pompe à chaleur : chauffage · Qualitenr 41

Jusqu'au
09/11/2027

QualiPAC Chauffage - Pose de chauffe-eau thermodynamique

Chauffe-Eau Thermodynamique · Qualitenr 43

Jusqu'au
09/11/2027

Remplacement de chaudière gaz/fuel en logement individuel Mention RGE

Chaudière condensation ou micro-cogénération gaz ou fioul · Qualibat 5211D101

Jusqu'au
14/12/2026

Installation de VMC en habitat individuel, collectif ou autre bâtiment inférieur à 1000 m² Mention RGE

Ventilation mécanique · Qualibat 5311D108

Jusqu'au
14/12/2029

Isolation thermique par l'intérieur Mention RGE

Isolation par l'intérieur des murs ou rampants de toitures ou plafonds · Qualibat 7122D111

Jusqu'au
14/12/2026

Isolation thermique par l'intérieur Mention RGE

Isolation des combles perdus · Qualibat 7122D114

Jusqu'au
14/12/2026

Isolation thermique par l'intérieur Mention RGE

Isolation des planchers bas · Qualibat 7122D115

Jusqu'au
14/12/2026

17 qualifications RGE en cours.

Source : ADEME, mise à jour hebdomadaire. Qualifications en cours au 03/11/2026.

Direction

13 au registre

Où sont les établissements

29 implantations · 8 ouvertes

Les 29 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège socialÉtablissement actifÉtablissement fermé

La liste

29 implantations
CommuneSIRETAdresseRôleÉtat
38100 GRENOBLE450 214 416 0024788 Rue ANATOLE FRANCESiègeOuvert26400 CREST450 214 416 0006410 Rue ARCHINARD43.12AOuvert01440 VIRIAT450 214 416 00197104 Boulevard EDOUARD HERRIOT43.99COuvert07300 TOURNON-SUR-RHONE450 214 416 002056 Rue THIERS43.12AOuvert69100 VILLEURBANNE450 214 416 0021326 Rue EMILE DECORPS43.12AOuvert42000 SAINT-ETIENNE450 214 416 002213 Place JEAN JAURES43.12AOuvert38380 SAINT PIERRE D'ENTREMONT450 214 416 00262Hameau LE VILLARD43.91AOuvert73100 GRESY-SUR-AIX450 214 416 00270703 Rue BOUCHER DE LA RUPELLE43.99COuvert74300 THYEZ450 214 416 00296320 Rue DES SORBIERS43.12AOuvert38000 GRENOBLE450 214 416 000153 Rue CLEMENT45.1AFermé

La forme du réseau

34 entreprises
CCECCCCCSAAAKRSNLWCFSMCPEEEPTPPAEC•
  • Ses acheteurs publics
  • Groupements
  • Mêmes chantiers
  • Dirigeants communs

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Ses acheteurs publics

8 entreprises

Groupements

10 entreprises

Mêmes chantiers

7 entreprises

Dirigeants communs

9 entreprises

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

Ouvrir le réseau d'affaires

Santé financière

dernier exercice connu · 2024
Chiffre d'affaires20,9 M€−8,3 % sur un an
Résultat net2 k€1 exercice en perte sur 9
Capitaux propres1,2 M€au bilan
Autonomie financière13,76 %capitaux propres rapportés au total du bilan

Évolution

2016 → 2024
Chiffre d'affairesRésultat net
0201620172018201920202021202220232024

Comptes déposés

9 exercices déposés
ExerciceChiffre d'affairesVar.Marge bruteEBERés. exploit.Résultat net
202420,9 M€−8,3 %15,5 M€−275 k€−461 k€2 k€
202322,9 M€+7,4 %16,2 M€−101 k€−397 k€−182 k€
202221,3 M€+11,2 %15,1 M€4 k€−134 k€7 k€
202119,1 M€+22,4 %13,9 M€353 k€193 k€155 k€
202015,6 M€−1,4 %11 M€25 k€2 k€31 k€
201915,8 M€+13,6 %11,1 M€255 k€38 k€54 k€
201813,9 M€+10,5 %9,9 M€195 k€269 k€260 k€
201712,6 M€+17,9 %9,1 M€306 k€240 k€250 k€
201610,7 M€—7,4 M€159 k€93 k€123 k€

Bilan

au 31 décembre 2024

Actif

Total de l'actif9,1 M€

Passif

Capitaux propres1,2 M€
Total des dettes7,5 M€
Total du passif9,1 M€
L'actif et le passif s'équilibrent, comme l'exige le plan comptable. Besoin en fonds de roulement −477 k€, trésorerie nette 2,1 M€.

Ratios

exercice 2024
Taux de marge d'EBE−1,31 %excédent brut d'exploitation rapporté au chiffre d'affairesdéposé
Taux de marge nette0,01 %résultat net rapporté au chiffre d'affairesdéposé
Autonomie financière13,76 %capitaux propres rapportés au total du bilandéposé
Rentabilité des capitaux0,19 %résultat net rapporté aux capitaux propresdéposé

D'où viennent ces chiffres

  • Comptes annuels déposés au greffe du tribunal de commerce. Les montants sont ceux de la liasse fiscale, repris sans retraitement.
  • Une perte n'est pas une défaillance. Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
  • Comptes déposés, donc publics et facultatifs. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.

Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Qualifications RGE

17 qualifications actives
Qualisol Combi - Pose de système solaire combiné (eau chaude et chauffage solaire)Chauffage et/ou eau chaude solaire12 · qualitenrValide jusqu'au 30 novembre 2027
Audit energetique - Batiments tertiairesAudit énergétique Maison individuelle; Audit énergétique Logement collectif1905 · opqibiValide jusqu'au 1 février 2027
Audit energetique - Batiments tertiairesAudit énergétique Maison individuelle1911 · opqibiValide jusqu'au 1 février 2027
Qualibois module Air - Pose d'appareil de chauffage au bois indépendant (poêle et insert)Poêle ou insert bois21 · qualitenrValide jusqu'au 7 décembre 2027
Qualibois module Eau - Pose d'appareil de chauffage au bois hydraulique (chaudière bois et poêle)Chaudière bois22 · qualitenrValide jusqu'au 25 octobre 2027
Qualibois module Eau - Pose d'appareil de chauffage au bois indépendant (poêle et insert)Poêle ou insert bois23 · qualitenrValide jusqu'au 25 octobre 2027
Fourniture et pose de charpente traditionnelle, en bois lamellé collé et structure en bois Mention RGEFenêtres de toit2301D110 · qualibatValide jusqu'au 14 décembre 2028
Fourniture et pose de charpente traditionnelle, en bois lamellé collé et structure en bois Mention RGEIsolation des murs par l'extérieur2301D112 · qualibatValide jusqu'au 14 décembre 2028
Fourniture et pose de charpente traditionnelle, en bois lamellé collé et structure en bois Mention RGEIsolation des toitures terrasses ou des toitures par l'extérieur2301D113 · qualibatValide jusqu'au 14 décembre 2028
Fourniture et pose de menuiseries extérieures Mention RGEFenêtres, volets, portes donnant sur l'extérieur3511D109 · qualibatValide jusqu'au 14 décembre 2026
QualiPAC Chauffage - Pose de pompe à chaleur (PAC aérothermique ou géothermique et chauffe-eau thermodynamique)Pompe à chaleur : chauffage41 · qualitenrValide jusqu'au 9 novembre 2027
QualiPAC Chauffage - Pose de chauffe-eau thermodynamiqueChauffe-Eau Thermodynamique43 · qualitenrValide jusqu'au 9 novembre 2027
Remplacement de chaudière gaz/fuel en logement individuel Mention RGEChaudière condensation ou micro-cogénération gaz ou fioul5211D101 · qualibatValide jusqu'au 14 décembre 2026
Installation de VMC en habitat individuel, collectif ou autre bâtiment inférieur à 1000 m² Mention RGEVentilation mécanique5311D108 · qualibatValide jusqu'au 14 décembre 2029
Isolation thermique par l'intérieur Mention RGEIsolation par l'intérieur des murs ou rampants de toitures ou plafonds7122D111 · qualibatValide jusqu'au 14 décembre 2026
Isolation thermique par l'intérieur Mention RGEIsolation des combles perdus7122D114 · qualibatValide jusqu'au 14 décembre 2026
Isolation thermique par l'intérieur Mention RGEIsolation des planchers bas7122D115 · qualibatValide jusqu'au 14 décembre 2026

La mention RGE (« reconnu garant de l'environnement ») est délivrée par un organisme accrédité et conditionne l'accès des clients aux aides publiques à la rénovation. Chaque qualification a son domaine et sa date de fin de validité.

Marchés publics remportés

10 attributions

Montant cumulé des attributions listées : 512 k€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2026Rénovation de l'aile Nord et Est de la ferme des SeignesSyndicat Mixte Plaines Monts d'Or98 k€
2025REHABILITATION DU REFUGE DE LA PIERRE A BERARD/ Lot n° 08 : Serrurerie31 k€
2024Rénovation thermique, réaménagement et extension de la Gare de l'Utopie à Vertolaye75 k€
2024RÉNOVATION THERMIQUE, RÉAMÉNAGEMENT ET EXTENSION DE LA GARE DE L'UTOPIE : L5 MENUISERIE EXTERIEURES75 k€
2024Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un hangar logistique sur la zone d'activité Moulin Vieux à Pontcharra49 k€
2024Mission de programmation d'un parking aux Beaudottes2 k€
2024Assistance à maitrîse d'ouvrage pour la programmation du poste de police municipale et des services municipaux14 k€
2022MISSION DE PROGRAMMATION POUR LA REHABILITATION LOURDE DES ECOLES CHAMPAGNES A BESANCON72 k€
2022Etudes de programmation équipement jeunesse36 k€
2022ETUDE FAISABILITE PROGRAM.4 SITES SCOLAIRES54 k€

Dossiers de consultation

3 dossiers

Consultations dont les pièces portent l'identifiant de cette entreprise : le dossier peut la désigner comme candidate, comme titulaire d'un lot, comme maître d'œuvre ou comme fournisseur prescrit au cahier des charges.

AnnéeConsultation
2023Mission de contrôle technique portant sur la construction de prototypes de maisons individuelles au Prêcheur
2023Le marché a pour objet l'exécution de missions de contrôle technique portant sur la construction de prototypes de maisons individuelles au Prêcheur.
2023Mission de contrôle technique portant sur la construction de prototypes de maisons individuelles au Prêcheur

Chantiers gagnés

Chantiers

10

Montant cumulé

512 k€

En préparation98 k€
30 janvier 2026Limonest

Travaux de rénovation de l'aile Nord et Est de la ferme des Seignes

En préparation31 k€
21 octobre 2025Vallorcine

REHABILITATION DU REFUGE DE LA PIERRE A BERARD/ Lot n° 08 : Serrurerie

Maître d'ouvrage : Mairie de Vallorcine

En préparation75 k€
11 décembre 2024Marat7 autres entreprises

Rénovation thermique, réaménagement et extension de la Gare de l'Utopie à Vertolaye

Maître d'ouvrage : Ambert Livradois Forez Communauté de communes

Sur le même chantier

PERETTI SAS

SARL CHANTELAUZE

MOREL ELECTRICITE

FAYE LAURENT

ETANCHEURS AUVERGNATS

CONSTRUCTIONS BOIS JOUBERT ET FILS

CARTECH

En préparation75 k€
11 décembre 2024Ambert

RÉNOVATION THERMIQUE, RÉAMÉNAGEMENT ET EXTENSION DE LA GARE DE L'UTOPIE : L5 MENUISERIE EXTERIEURES

Maître d'ouvrage : Ambert Livradois Forez Communauté de communes

En préparation49 k€
12 novembre 2024Crolles

Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un hangar logistique sur la zone d'activité Moulin Vieux à Pontcharra

Maître d'ouvrage : Communauté de communes LE GRESIVAUDAN

En préparation2 k€
6 août 2024Sevran

Mission de programmation d'un parking aux Beaudottes

Maître d'ouvrage : Ville de Sevran

En préparation14 k€
30 juillet 2024Sevran

Assistance à maitrîse d'ouvrage pour la programmation du poste de police municipale et des services municipaux

Maître d'ouvrage : Ville de Sevran

En préparation72 k€
18 novembre 2022Dép. 250

MISSION DE PROGRAMMATION POUR LA REHABILITATION LOURDE DES ECOLES CHAMPAGNES A BESANCON

Maître d'ouvrage : Mairie de Besançon

En préparation36 k€
22 avril 2022Lisieux

Etudes de programmation équipement jeunesse

Maître d'ouvrage : Ville de Lisieux

En préparation54 k€
14 mars 2022Isigny-sur-Mer

ETUDE FAISABILITE PROGRAM.4 SITES SCOLAIRES

Maître d'ouvrage : ISIGNY OMAHA INTERCOM

Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Assurances professionnelles

déclarées au registre
Assurance décennale
SMA BTP
Responsabilité civile
SMA BTP

La garantie décennale est obligatoire pour tout constructeur : elle couvre pendant dix ans les dommages compromettant la solidité de l'ouvrage. La déclaration reproduite ici ne vaut pas attestation en cours de validité, que seul l'assureur délivre.

Prochaine action

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