BOUGNOTEAU SAS

Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation à Limoges (87) · Certifié RGE

SIREN 772500054SIRET 772 500 054 00071NAF 4322B

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4322B — Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisationSociété par actions simplifiéeRGE · 10 certif.50 à 99 salariés
Marchés gagnés38sur la période couverte
Permis déposés23depuis 2020
Consultations1dossiers rattachés
Certifications10qualifications RGE actives
Établissements8
Dirigeants2inscrits au registre
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit BOUGNOTEAU SAS sous la forme Société par actions simplifiée depuis le 7 janvier 1972. Son siège est établi à Limoges (87100). Le capital social s'élève à 360 000 €. L'effectif déclaré relève de la tranche 50 à 99 salariés, et l'INSEE la range parmi les petites et moyennes entreprises.[1]

L'activité déclarée est travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation (code 4322B), dans le département de la Haute-Vienne. Elle relève de 2 conventions collectives.[1]

Le réseau compte 8 établissements et 2 dirigeants inscrits au registre.[1]

Ce SIREN porte 38 attributions de marché public. 1 dossier de consultation lui est rattaché. 23 permis de construire ont été déposés à son nom depuis 2020.[2]

L'entreprise porte 10 qualifications RGE actives, délivrées par un organisme accrédité.[1]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières de la Haute-Vienne, relevées par l'administration fiscale.[3]

[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire[3]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
BOUGNOTEAU SAS
SIRET du siège
772 500 054 00071
SIREN
772500054
N° TVA intracommunautaire
FR36772500054
Numéro RCS
772 500 054 R.C.S. Limoges
Inscription au RCS
Inscrit
au greffe de Limoges, le 7 janvier 1972
Forme juridique
Société par actions simplifiée · code SAS
Capital social
360 000 €
Effectif
50 à 99 salariés
Catégorie
PME
Code NAF / APE
4322B — Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation
Domaine d'activité
Travaux de construction spécialisés
Conventions collectives
(IDCC 2609) · (IDCC 1597)
Adresse du siège
30 RUE GEORGES FOUREST, 87100 LIMOGES

Historique des modifications

2 inscriptions modificatives
26/06/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
26/06/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Artisanale
Type
Personne morale
Structure
AVEC_ETABLISSEMENT
Capital
Fixe
Représentants actifs
2
Clôture d'exercice
31 décembre
Durée de vie (statuts)
149 ans
Début d'activité
1er janvier 1972
Fin d'existence prévue
6 janvier 2121
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Non diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Direction

2 au registre

Où sont les établissements

8 implantations · 1 ouverte

Les 8 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège socialÉtablissement actifÉtablissement fermé

La liste

8 implantations

La forme du réseau

12 entreprises
BEFDSCCKESME

Chaque branche relie cette société à une autre où siège l'un de ses dirigeants. Le moteur s'arrête à un saut et à 29 branches : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Les entreprises liées

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à un seul type de lien. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts et distingue les groupements, les co-attributions et la gouvernance.

Ouvrir le réseau d'affaires

Santé financière

dernier exercice connu · 2024
Chiffre d'affaires8,2 M€−0,7 % sur un an
Résultat net63 k€2 exercices en perte sur 8
Capitaux propres1,3 M€au bilan
Autonomie financière33,32 %capitaux propres rapportés au total du bilan

Évolution

2017 → 2024
Chiffre d'affairesRésultat net
020172018201920202021202220232024

Comptes déposés

8 exercices déposés
ExerciceChiffre d'affairesVar.Marge bruteEBERés. exploit.Résultat net
20248,2 M€−0,7 %5,4 M€159 k€67 k€63 k€
20238,3 M€+4,9 %5,3 M€254 k€173 k€140 k€
20227,9 M€−1,9 %5,1 M€400 k€381 k€220 k€
20218,1 M€+22,9 %5,2 M€184 k€186 k€181 k€
20206,5 M€−10,4 %4,3 M€−154 k€−74 k€−76 k€
20197,3 M€−0,7 %4,8 M€248 k€178 k€101 k€
20187,4 M€+18,4 %4,8 M€80 k€56 k€51 k€
20176,2 M€4,1 M€−29 k€−44 k€−37 k€

Bilan

au 31 décembre 2024

Actif

Total de l'actif4 M€

Passif

Capitaux propres1,3 M€
Total des dettes2,7 M€
Total du passif4 M€
L'actif et le passif s'équilibrent, comme l'exige le plan comptable. Besoin en fonds de roulement 693 k€, trésorerie nette 1,4 M€.

Ratios

exercice 2024
Taux de marge d'EBE1,93 %excédent brut d'exploitation rapporté au chiffre d'affairesdéposé
Taux de marge nette0,77 %résultat net rapporté au chiffre d'affairesdéposé
Autonomie financière33,32 %capitaux propres rapportés au total du bilandéposé
Rentabilité des capitaux4,70 %résultat net rapporté aux capitaux propresdéposé

D'où viennent ces chiffres

  • Comptes annuels déposés au greffe du tribunal de commerce. Les montants sont ceux de la liasse fiscale, repris sans retraitement.
  • Une perte n'est pas une défaillance. Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
  • Comptes déposés, donc publics et facultatifs. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.

Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Marchés publics remportés

38 attributions

Montant cumulé des attributions listées : 21,6 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2026TRAVAUX DE REFECTION D'ETANCHEITE 3 MARECHAL JUIN ET 3 FRANCHET D'ESPEREY 87000 LIMOGES185 k€
2025CRÉATION DE SYSTÈMES DE VENTILATION MÉCANIQUE ET TRAVAUX INDUITS - CITÉ DE GLANE: Lot 1: 1- Démolition - Couverture82 k€
2025Travaux - Lycée Guillaumin à SAINT-YRIEIX-LA-PERCHE (87) - Création de vestiaires-douches pour les élèves dans le bâtiment H - Menuiseries extérieures aluminium…70 k€
2025INX La présente consultation a pour objet les travaux courants à réaliser dans les bâtiments et structures, Intra et Extra Muros pour certains établissements du…6,8 M€
2025INX La présente consultation a pour objet les travaux courants à réaliser dans les bâtiments et structures, Intra et Extra Muros pour certains établissements du…400 k€
2025INX La présente consultation a pour objet les travaux courants à réaliser dans les bâtiments et structures, Intra et Extra Muros pour certains établissements du…2 M€
2025INX La présente consultation a pour objet les travaux courants à réaliser dans les bâtiments et structures, Intra et Extra Muros pour certains établissements du…400 k€
2025INX La présente consultation a pour objet les travaux courants à réaliser dans les bâtiments et structures, Intra et Extra Muros pour certains établissements du…400 k€
2025INX La présente consultation a pour objet les travaux courants à réaliser dans les bâtiments et structures, Intra et Extra Muros pour certains établissements du…2,8 M€
2025INX La présente consultation a pour objet les travaux courants à réaliser dans les bâtiments et structures, Intra et Extra Muros pour certains établissements du…800 k€
2025INX La présente consultation a pour objet les travaux courants à réaliser dans les bâtiments et structures, Intra et Extra Muros pour certains établissements du…600 k€
2025INX La présente consultation a pour objet les travaux courants à réaliser dans les bâtiments et structures, Intra et Extra Muros pour certains établissements du…500 k€
2025INX La présente consultation a pour objet les travaux courants à réaliser dans les bâtiments et structures, Intra et Extra Muros pour certains établissements du…400 k€
2025INX La présente consultation a pour objet les travaux courants à réaliser dans les bâtiments et structures, Intra et Extra Muros pour certains établissements du…400 k€
2025INX La présente consultation a pour objet les travaux courants à réaliser dans les bâtiments et structures, Intra et Extra Muros pour certains établissements du…1,6 M€
2025INX La présente consultation a pour objet les travaux courants à réaliser dans les bâtiments et structures, Intra et Extra Muros pour certains établissements du…400 k€
2025INX La présente consultation a pour objet les travaux courants à réaliser dans les bâtiments et structures, Intra et Extra Muros pour certains établissements du…400 k€
2025INX La présente consultation a pour objet les travaux courants à réaliser dans les bâtiments et structures, Intra et Extra Muros pour certains établissements du…400 k€
2025Bujaleuf Construction de 4 pavillons pmr: Lot 12 : chauffage-ventilation-plomberie-sanitaires68 k€
2025REHABILITATION DES 14 PAVILLONS RESIDENCE CASSIN - LOT 04 VENTILATION - PLOMBERIE - CHAUFFAGE64 k€
2025REMPLACEMENT DE CHAUDIERES INDIVIDUELLES GAZ-ROBINETTERIE-RADIATEURS ET MISE AUX NORMES GAZ-CITE LES COUTURES 1 A 9 RUE ADRIEN PRESSEMENANE ET 16 RUE SEVERINE (…107 k€
2025Travaux de Réaménagement de la salle de décontamination des endoscopes SITE ESTAING - Lot 6 – Fluides médicaux6 k€
2025MISE EN SECURITE, RESTRUCTURATION ET EXTENSION DU BATIMENT DUPUYTREN 1 - CHANTIER N° 4 - SOINS CRITIQUES - LOTS FLUIDES N° 6.A, 6.B, 6.C, 6.D et 7 - Lot 6.C - F…506 k€
2024Lot 6 : FLUIDES MEDICAUX5 k€
2024Construction de 22 logements sociaux collectifs et#8211; 5 avenue de Limoges à Condat sur Vienne (87920): Lot 14 : Chauffage et#8211, ventilation et#8211, plomb…380 k€
2024EXTENSION DU CABINET MÉDICAL148 k€
2024EXTENSION DU CABINET MÉDICAL148 k€
2024Réhabilitation de 8 logements et#8211; 14 rue du Pont St Etienne à Limoges: Lot 5 : PLOMBERIE - SANITAIRE - CHAUFFAGE69 k€
2024Travaux de sismothérapie - Lot 8- Fluides médicaux21 k€
2024Travaux salle interventionnelle 8 - Lot 9- Fluides médicaux9 k€
2024TRAVAUX DE REMPLACEMENT DE DEUX IRM12 k€
2024Opération Le Chatenet :Construction de 55 logements sociaux individuels et collectifsLieu-dit Le ChatenetAllée Roland Garros, Avenue Jean Giraudoux87 410 LE PAL…785 k€
2024RESIDENCE SALAMMBOREHABILITATION DE 20 LOGEMENTS7 RUE LABICHE et#8211; 87000 LIMOGES: Lot 11 : Chauffage et#8211, Ventilation et#8211, Plomberie - Sanitaire173 k€
2024Marché de travaux - Isolation et remplacement des couvertures et chaudières des 31 pavillons cité RochebruneSAINT- JUNIEN: Lot 3: Chauffage - VMC168 k€
2024Opération Place Carnot - Réhabilitation et restructuration d'un immeuble en 8 logements10 place Sadi Carnot - 87000 LIMOGES: Lot 15 : ventilation et#8211, plomb…85 k€
2023Lot 3 Dojo : Etanchéïté - Zinguerie107 k€
2023REAMENAGEMENT DE L'ANCIENNE SALLE DES FETES EN APPARTEEMNTS66 k€
2023COUVERTURE - ZINGUERIE35 k€
35 attributions masquées sur cette page

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Dossiers de consultation

1 dossier

Consultations dont les pièces citent cette entreprise : le dossier peut la désigner comme candidate, comme titulaire d'un lot ou comme fournisseur prescrit au cahier des charges.

AnnéeConsultation
2026Marché de prestation de services d'assurance de l'opération de mise en sécurité et restructuration du bâtiment Dupuytren 1

Chantiers gagnés

Chantiers

23

Montant cumulé

21,6 M€

En préparation185 k€
12 janvier 2026Limoges

TRAVAUX DE REFECTION D'ETANCHEITE 3 MARECHAL JUIN ET 3 FRANCHET D'ESPEREY 87000 LIMOGES

Maître d'ouvrage : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LIMOGES METROPOLE

PlomberieEn préparation82 k€
26 décembre 2025Dép. 871 autre entreprise

CRÉATION DE SYSTÈMES DE VENTILATION MÉCANIQUE ET TRAVAUX INDUITS - CITÉ DE GLANE: Lot 3: 3- Chauffage - Ventilation - Plomberie

Maître d'ouvrage : Saint Junien Habitat

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JANET SARL

SanitairesEn préparation70 k€
27 octobre 2025Dép. 873 autres entreprises

Travaux - Lycée Guillaumin à SAINT-YRIEIX-LA-PERCHE (87) - Création de vestiaires-douches pour les élèves dans le bâtiment H - Chauffage - Ventilation - Plomber

Maître d'ouvrage : Région Nouvelle-Aquitaine

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ALLIANCE CARRELAGE 87

MAZY MENUISERIE

SOCIETE DE CONSTRUCTIONS EN ALLIAGES LEGERS

CH Aubusson · CH Esquirol · CH Evaux les bains · CH Guéret · CH La Souterraine · CH Saint Junien · CH Saint Vaury · CH Saint Yrieix · CHU Limoges · HIHL · Périmètre du GHT hors les CH de La Souterraine, Aubusson, Bourganeuf, Bort les Orgues, Uzerche, Ussel · Saint Léonard de NoblatEn préparation18,3 M€
22 septembre 2025Dép. 8745 autres entreprises

INX La présente consultation a pour objet les travaux courants à réaliser dans les bâtiments et structures, Intra et Extra Muros pour certains établissements du

Maître d'ouvrage : CHU DE LIMOGES

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EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - AQUITAINE

HERVE THERMIQUE

SPIE BUILDING SOLUTIONS

TUNZINI LIMOGES

ATTILA SYSTEME

TALAMONA ET ROGARD SAS

SOPREMA ENTREPRISES

FRANCE MENUISIERS

LECOMTE

ALLEZ ENERGIES

SMAC

EIFFAGE CONSTRUCTION LIMOUSIN

et 33 autres

En préparation68 k€
5 août 2025Isle11 autres entreprises

Bujaleuf Construction de 4 pavillons pmr: Lot 2 : Gros oeuvre

Maître d'ouvrage : OFFICE PUBLIC DE L HABITAT 87

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FRACASSO TP

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JACQUES SUDRIE & FILS

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BARRIANT ELECTRICITE GENERALE

LECLERC MENUISERIES

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ETS JEAN CLAUDE VACHER

CHAMPEAU

AVS FACADES

MAQUARIE BRUNO

CHAUFFAGEEn préparation64 k€
8 juillet 2025Dép. 87

REHABILITATION DES 14 PAVILLONS RESIDENCE CASSIN - LOT 04 VENTILATION - PLOMBERIE - CHAUFFAGE

Maître d'ouvrage : Saint Junien Habitat

En préparation107 k€
4 juillet 2025Limoges

REMPLACEMENT DE CHAUDIERES INDIVIDUELLES GAZ-ROBINETTERIE-RADIATEURS ET MISE AUX NORMES GAZ-CITE LES COUTURES 1 A 9 RUE ADRIEN PRESSEMENANE ET 16 RUE SEVERINE (

Maître d'ouvrage : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LIMOGES METROPOLE

Lot 6 – Fluides médicauxEn préparation6 k€
16 juin 2025Dép. 634 autres entreprises

Travaux de Réaménagement de la salle de décontamination des endoscopes SITE ESTAING - Lot 5 – CVC- Plomberie

Maître d'ouvrage : Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT territoire d'Auvergne

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EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - IT LOIRE AUVERGNE

SAS MAGNE ROBERT

SAS MARTIN FRADETAL

JS FINITION

Fluides médicauxEn préparation506 k€
17 mars 2025Dép. 873 autres entreprises

MISE EN SECURITE, RESTRUCTURATION ET EXTENSION DU BATIMENT DUPUYTREN 1 - CHANTIER N° 4 - SOINS CRITIQUES - LOTS FLUIDES N° 6.A, 6.B, 6.C, 6.D et 7 - Lot 6.A - C

Maître d'ouvrage : CHU DE LIMOGES

Sur le même chantier

AXIMA CONCEPT

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MACIEJOWSKI SERVICES SARL

En préparation5 k€
23 décembre 2024Dép. 438 autres entreprises

Lot 2 : Alèses

Maître d'ouvrage : CENTRE HOSPITALIER EMILE ROUX

Sur le même chantier

LABORATOIRES PAUL HARTMANN

ABENA-FRANTEX

FRAISSE ET FILS

PERETTI SAS

ENTREPRISE GIGNAC ET CIE

FORISSIER MENUISERIE

GIMBERT PIERRE ENTREPRISE

SMACL ASSURANCES

sanitairesEn préparation380 k€
27 novembre 2024Condat-sur-Vienne13 autres entreprises

Construction de 22 logements sociaux collectifs et#8211; 5 avenue de Limoges à Condat sur Vienne (87920): Lot 2 : Gros oeuvre

Maître d'ouvrage : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LIMOGES METROPOLE

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NOUVELLE SOCIETE KOMAR

MASSY TP

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JANET SARL

AVENIR ELECTRIQUE DE LIMOGES

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MENUISERIES FAYETTE

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JUST EN COULEURS

CHARPENTE COUVERTURE ETANCHEITE 2000

MAQUARIE BRUNO

SOLS BOUTIC

et 1 autre

En préparation296 k€
8 novembre 2024Dép. 875 autres entreprises

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Maître d'ouvrage : Mairie de Bosmie-l aiguille

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GUYOT ET ASSOCIES SAS

LOIC FLACASSIER

MENUISERIE-FERMETURE VARNIER

ENTREPRISE PARNEIX

LECOMTE

CHAUFFAGEEn préparation69 k€
2 octobre 2024Limoges5 autres entreprises

Réhabilitation de 8 logements et#8211; 14 rue du Pont St Etienne à Limoges: Lot 1 : COUVERTURE - BARDAGE

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1 octobre 2024Dép. 637 autres entreprises

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INEO RHONE ALPES AUVERGNE

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FAAC ENTRANCE SOLUTIONS FRANCE

Lot 9- Fluides médicauxEn préparation9 k€
9 septembre 2024Dép. 638 autres entreprises

Travaux salle interventionnelle 8 - Lot 7- Electricité Courants forts

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INEO RHONE ALPES AUVERGNE

SN CHARTRON

CELIUM ENERGIES CENTRE

ENTREPRISE DE CONSTRUCTION DUGUAIT

SEGMA (SEGMA)

CARTECH

MIROITERIE DAGUILLON

LE TELLIER

En préparation12 k€
5 août 2024Dép. 156 autres entreprises

TRAVAUX DE REMPLACEMENT DE DEUX IRM

Maître d'ouvrage : Centre Hospitalier d'Aurillac - Etablissement support du GHT Cantal

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ENTREPRISE VILLARET

ISCO SOLUTIONS

DELPON

SARL HUBERT JOANNY MENUISERIE CHARPENTE

SOCIETE AURILLACOISE DE REVETEMENTS

SOC EXPLOITATION SOULIER

En préparation785 k€
29 juillet 2024Le Palais-sur-Vienne14 autres entreprises

Opération Le Chatenet :Construction de 55 logements sociaux individuels et collectifsLieu-dit Le ChatenetAllée Roland Garros, Avenue Jean Giraudoux87 410 LE PAL

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BOUTILLET LIMOGES

EUROVIA POITOU CHARENTES LIMOUSIN

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ELIEZ

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SARL LJL

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MAQUARIE BRUNO

SNEE

SARL ALPHA PAYSAGES

CHAMPEAU

et 2 autres

SanitaireEn préparation173 k€
22 juillet 2024Limoges10 autres entreprises

RESIDENCE SALAMMBOREHABILITATION DE 20 LOGEMENTS7 RUE LABICHE et#8211; 87000 LIMOGES: Lot 1 : Ravalement des façades et#8211, Isolation thermique par let#8217,e

Maître d'ouvrage : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LIMOGES METROPOLE

Sur le même chantier

COTE MURS

SNEE

MAURICE FAURE MENUISERIES

SOCIETE DE CONSTRUCTIONS EN ALLIAGES LEGERS

IDEA NOUVELLE AQUITAINE

SOCIETE LIMOUSINE DE MENUISERIE CHARPENTE

ALLIANCE CARRELAGE 87

ENTREPRISE VILLEMONTEIL

PEINTURE & ENDUIT

ATTILA SYSTEME

VMCEn préparation168 k€
3 juillet 2024Dép. 872 autres entreprises

Marché de travaux - Isolation et remplacement des couvertures et chaudières des 31 pavillons cité RochebruneSAINT- JUNIEN: Lot 1: Charpente bois - Couverture mé

Maître d'ouvrage : Saint Junien Habitat

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JANET SARL

ROUGIER BATIMENT

87000 LIMOGES: Lot 15 : ventilation et#8211, plomberie et#8211, sanitaireEn préparation85 k€
10 juin 2024Limoges10 autres entreprises

Opération Place Carnot - Réhabilitation et restructuration d'un immeuble en 8 logements10 place Sadi Carnot - 87000 LIMOGES: Lot 8 : menuiseries extérieures boi

Maître d'ouvrage : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LIMOGES METROPOLE

Sur le même chantier

SARL GAVANIER

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BRISSIAUD ET FILS

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JANET SARL

LOIC FLACASSIER

ALLIANCE CARRELAGE 87

PLASTISOL ENTREPRISE

ZinguerieEn préparation107 k€
18 décembre 2023Condat-sur-Vienne3 autres entreprises

Lot 2 Dojo : Charpente Bois - Murs à ossature bois

Maître d'ouvrage : Mairie de Condat-sur-vienne

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EDIFIANCE CONSTRUCTIONS

ETABLISSEMENTS GUILLAUMIE

TUNZINI LIMOGES

En préparation66 k€
12 décembre 2023Dép. 87

REAMENAGEMENT DE L'ANCIENNE SALLE DES FETES EN APPARTEEMNTS

Maître d'ouvrage : COMMUNE DE SAINT JULIEN LE PETIT

ZINGUERIEEn préparation35 k€
10 mai 2023Dép. 87

COUVERTURE - ZINGUERIE

Maître d'ouvrage : COMMUNE DE GLANGES

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Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.