BERNARD BUSSUTIL
Agences immobilières à Nice (06)
SIREN 326687589SIRET 326 687 589 00043NAF 6831Z
Synthèse
Le registre national des entreprises inscrit BERNARD BUSSUTIL depuis le 22 février 1983. Son siège est établi à Nice (06000).[1]
L'activité déclarée est agences immobilières (code 6831Z), dans le département des Alpes-Maritimes.[1]
Le réseau compte 2 établissements et 1 dirigeant inscrits au registre.[1]
Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières des Alpes-Maritimes, relevées par l'administration fiscale.[2]
Composée à partir des données publiques de la fiche
Identité légale
Registre national des entreprises- Dénomination
- BERNARD BUSSUTIL
- SIRET du siège
- 326 687 589 00043
- SIREN
- 326687589
- N° TVA intracommunautaire
- FR96326687589
- Forme juridique
- code Entrepreneur individuel
- Catégorie
- PME
- Code NAF / APE
- 6831Z — Agences immobilières
- Adresse du siège
- SARL CABINET BUSSUTIL 154 RUE DE FRANCE 06000 NICE
Profil au registre
INPI- Forme d'exercice
- INDEPENDANTE
- Type
- Personne physique
- Structure
- AVEC_ETABLISSEMENT
Diffusion et registres
INSEE · INPI- Diffusion INSEE
- Diffusible
- Diffusion commerciale
- Diffusible
- Dernière mise à jour
- 4 juin 2026
- Registres antérieurs
- Aucun registre antérieur
Direction
1 au registre1 personne physique inscrite au registre national des entreprises.
Patrimoine cadastral
millésime 2025Les biens des personnes physiques ne sont pas publiés
Le fichier foncier ne diffuse que les propriétaires personnes morales. Les biens détenus par un entrepreneur individuel le sont à titre personnel : la loi les anonymise, et aucune absence n'est mesurable ici.
Personnes morales uniquement
Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
- Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
- Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.