B.S.A

Travaux de menuiserie métallique et serrurerie à Moissac (82) depuis 1989, 10 à 19 salariés. 35 marchés publics remportés depuis 2022.

SIREN 349 928 598SIRET 349 928 598 00029NAF 4332B

4332B · Travaux de menuiserie métallique et serrurerie10 à 19 salariés

Entreprises SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026Attributions DECP, dernière notification le 24/06/2026

Marchés publics gagnés353,1 M€ cumulés, 2022 à 2026
Entreprises liées28dans son réseau
Établissements2dont 1 ouvert
Capital social50k€déclaré au registre
Données Pro

Identité légale registre national des entreprises

Dénomination
B.S.A
Inscription au RCS
Greffe de Montaubanle 17/03/1989
SIREN
349 928 598
SIRET du siège
349 928 598 00029
N° TVA intracommunautaire
FR08349928598
Activité (NAF)
Travaux de menuiserie métallique et serrurerie4332B
Capital social
50 000 €
Catégorie
PME10 à 19 salariés
Adresse du siège
257 CHEMIN DE BELINE, 82200 MOISSAC
Dirigeants au registre
2 inscrits
Le profil complet au registre

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Commerciale
Type
Personne morale
Structure
Avec établissement
Capital
Fixe
Représentants actifs
2
Clôture d'exercice
30 septembre
Durée de vie (statuts)
99 ans
Début d'activité
7 mars 1989
Fin d'existence prévue
16 mars 2088
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCSRNM

Source : registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

Avec qui elle travaille 28 entreprises liées

À gauche, les acheteurs publics qui l'ont retenue ; à droite, les entreprises avec qui elle répond ou partage un chantier.

Ses acheteurs publics3 sur 10

B.S.A
Moissac
28
entreprises liées

Mêmes marchéslots distincts

Sur le même chantier

Source : attributions DECP rattachées par SIRET, montants des attributions listées. Dernier lien en juin 2026. Le détail dans l'onglet .

Marchés publics gagnés 35 3,1 M€ depuis 2022

MarchéMontant relatifMontant
COUVERTURE202679 k€
Adjonction d'un ascenseur et réaménagement du patio du collège Jean Rostand de Valence d'Agen - Relance lot 02 : menuiseries/serrurerie20266 k€
Construction de 12 logements collectifs rue de la mairie à ST ETIENNE DE TULMONT20266 k€
Les 35 marchés avec leur acheteur, leur montant et leur date.

Source : attributions DECP rattachées par SIRET. Dernière notification le 24/06/2026.

Établissements 2

AdresseÉtat
257 chemin de Beline82200 Moissac · siègeOuvert
59 avenue du Languedoc82200 MoissacFermé

Source : SIRENE (INSEE).

Direction

2 au registre

2 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises.

Où sont les établissements

2 implantations · 1 ouverte

Les 2 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège socialÉtablissement actifÉtablissement fermé

La liste

2 implantations

La forme du réseau

28 entreprises
CODCCCCCECLSEBPSEESBEAHTSMCE•
  • Ses acheteurs publics
  • Mêmes chantiers
  • Mêmes marchés, lots distincts
  • Dirigeants communs

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Ses acheteurs publics

10 entreprises
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX RIVESLui confie des marchés7 marchés · dernier juin 2026 · 665 k€COUVERTUREOFFICE PUBLIC DE L HABITATLui confie des marchés5 marchés · dernier avr. 2026 · 289 k€Construction de 12 logements collectifs rue de la mairie à ST ETIENNE DE TULMONTDEPARTEMENT DU TARN ET GARONNELui confie des marchés3 marchés · dernier juin 2026 · 271 k€Adjonction d'un ascenseur et réaménagement du patio du collège Jean Rostand de Valence d'Agen - Relance lot 02 : menuis…COMMUNE DE MOISSACLui confie des marchés3 marchés · dernier nov. 2025 · 105 k€RENOVATION ENERGETIQUE ECOLE PIERRE CHABRIE - RELANCE DU LOT 5COMMUNE DE GOLFECHLui confie des marchés2 marchés · dernier mai 2025 · 478 k€LOT 2 BSA AMENAG.LOCAL MAIRIE MAGNOLIASCOMMUNE DE CASTANET TOLOSANLui confie des marchés2 marchés · dernier déc. 2024 · 518 k€Construction d'un Lieu Hybride Social et Culturel à Castanet-TolosanCOMMUNE DE POMMEVICLui confie des marchés1 marché · dernier nov. 2025 · 137 k€Restructuration d'un bâtiment en logements inclusifsCOMMUNE DE MONTESQUIEULui confie des marchés1 marché · dernier juil. 2025 · 40 k€Rénovation énergétique de la salle à usages multiples
Entreprise 268202967Lui confie des marchés1 marché · dernier mai 2025 · 78 k€Travaux d'extension de la résidence Balivernes à Valence d'Agen
COMMUNE DE SAINT NICOLAS DE LA GRAVELui confie des marchés1 marché · dernier mai 2025 · 10 k€Commune de Saint Nicolas de la Grave : réhabilitation des vestiaires du complexe sportif

Mêmes chantiers

10 entreprises

Mêmes marchés, lots distincts

7 entreprises

Dirigeants communs

1 entreprise

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

Ouvrir le réseau d'affaires

Santé financière

dernier exercice connu · 2025
Résultat net1 k€exercice 2025
Autonomie financière56,78 %capitaux propres rapportés au total du bilan

Évolution

2019 → 2025
Résultat net
20192021202220242025

Comptes déposés

5 exercices déposés
ExerciceChiffre d'affairesVar.Marge bruteEBERés. exploit.Résultat net
2025—————1 k€
2024—————97 k€
2022—————43 k€
2021—————36 k€
2019—————6 k€

Ratios

exercice 2025
Autonomie financière56,78 %capitaux propres rapportés au total du bilandéposé

D'où viennent ces chiffres

  • Agrégats des comptes déposés. Les soldes intermédiaires et les ratios proviennent d'une source qui les a calculés à partir des liasses ; le détail du bilan n'y figure pas.
  • Une perte n'est pas une défaillance. Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
  • Comptes déposés, donc publics et facultatifs. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.

Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

  • Dépôts des comptesbodacc
    Dépôts des comptes — B.S.A.

    {"dateCloture": "2025-09-30", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25."}

  • Dépôts des comptesbodacc
    Dépôts des comptes — B.S.A.

    {"dateCloture": "2024-09-30", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25."}

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Marchés publics remportés

35 attributions

Montant cumulé des attributions listées : 3,1 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2026COUVERTURE79 k€
2026Adjonction d'un ascenseur et réaménagement du patio du collège Jean Rostand de Valence d'Agen - Relance lot 02 : menuiseries/serrurerie6 k€
2026Construction de 12 logements collectifs rue de la mairie à ST ETIENNE DE TULMONT6 k€
2026Restructuration d'un local commercial à AUVILLAR11 k€
2025RENOVATION ENERGETIQUE ECOLE PIERRE CHABRIE - RELANCE DU LOT 522 k€
2025Restructuration d'un bâtiment en logements inclusifs137 k€
2025Rénovation énergétique de la salle à usages multiples40 k€
2025Création du musée de la faïence et de la batellerie à AuvillarCommunauté de Communes des Deux Rives51 k€
2025METALLERIE51 k€
2025Construction du siège social de TARN-ET-GARONNE HABITAT84 k€
2025Travaux d'extension de la résidence Balivernes à Valence d'Agen78 k€
2025SERRURERIE78 k€
2025MENUISERIE EXTERIEURES OCCULTATIONS144 k€
2025LOT 2 BSA AMENAG.LOCAL MAIRIE MAGNOLIAS45 k€
2025Commune de Saint Nicolas de la Grave : réhabilitation des vestiaires du complexe sportif10 k€
2025Opération de création de logements sociaux, 12 logements, commune de Donzac<br />- 6 T2<br />- 4 T3<br />- 1 T4<br />- 1 T5<br />Lieu(x) d'exécution :<br />Loti…64 k€
2025Commune de MARSAC : rénovation énergétique de la salle des fêtes41 k€
2025Commune de Durfort Lacapelette : extension du local de chasse19 k€
2025Extention et Rénovation de la MARPA "Le pays de la serre" de MONTAIGU DE QUERCY<br />Relance lot n°5 et 10 déclarés infructueux123 k€
2025Aménagement de la place du village34 k€
2025ASCENSEUR URBAIN - LOT 2 : MENUISERIES EXTERIEURES ET INTERIEURES - SERRURERIE41 k€
2025Lot 2 : MENUISERIE EXTERIEURE ET INTERIEURE - SERRURERIE41 k€
2025Réhabilitation d'un bâtiment en Maison d'Assistant(e)s Maternel(le)s38 k€
2024Construction d'un Lieu Hybride Social et Culturel à Castanet-Tolosan - Relance Lot 5B - Couverture zinguerie259 k€
2024TRAVAUX SERRURERIE LIEU HYBRIDE259 k€
2024REAMENAGEMENT RENOVATION ECOLE GOUDOURVILLE LOT2 MENUISERIE156 k€
2024Réhabilitation du Stade Evelyne Jean Baylet à Valence d'Agen68 k€
2024Aménagement et Construction d'un ensemble immobilier à CORBARIEU<br />Relance des lots n°4-7-14 suite à procédure infructueuse.63 k€
2023REHABILITATION RESTAURANT GOLF LOT 3 MENUISERIE ALU SERRURERIE51 k€
2023REHABILITATION RESTAURANT GOLF LOT 3 MENUISERIE ALU SERRURERIE51 k€
202323001M06 REHAB ANC CLINIQUE EN POLE ENFANCE - BSA191 k€
2023LOT 1 BSA RENOV.ENERG. 39LOGTS432 k€
2023GROUPE SCOLAIRE 2o TRANCHE83 k€
2022Remplacement des menuiseries extérieures des bâtiments 1 et 2 du collège Olympe de Gouges166 k€
2022Construction d'un escalier extérieur à l'Hôtel du Département97 k€

Chantiers gagnés

Chantiers

34

Montant cumulé

3,1 M€

En préparation79 k€
24 juin 2026Valence

COUVERTURE

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes des Deux Rives

Relance lot 02 : menuiseries/serrurerieEn préparation6 k€
22 juin 2026Valence

Adjonction d'un ascenseur et réaménagement du patio du collège Jean Rostand de Valence d'Agen - Relance lot 02 : menuiseries/serrurerie

Maître d'ouvrage : DEPARTEMENT DE TARN ET GARONNE

En préparation6 k€
22 avril 2026Saint-Étienne-de-Tulmont11 autres entreprises

Construction de 12 logements collectifs rue de la mairie à ST ETIENNE DE TULMONT

Maître d'ouvrage : Tarn et Garonne Habitat

Sur le même chantier

ANDRIEU CONSTRUCTION

ROLAND GROC - GABRIELLI

K E G

S.A.S. TEYSSEDOU

ETANCHEITE GENERALE DU BATIMENT

SOMEPLAC MIDI PYRENEES

M.T.G.

T G M

EURL ACTI-RENOV

LACAZE CARRELAGE ET CHAPE FLUIDE

SOL FACADE

En préparation11 k€
20 avril 2026Dunes7 autres entreprises

Restructuration d'un local commercial à AUVILLAR

Maître d'ouvrage : Tarn et Garonne Habitat

Sur le même chantier

F.A. MENUISERIES

BOURRIE

ELECTRICITE INDUSTRIELLE J. P. FAUCHE

SARL RC 82

LACAZE CARRELAGE ET CHAPE FLUIDE

PEINTURES SUD-OUEST

COMPAGNIE GENERALE D ENTREPRISE MODERNE CONSTRUCTION CGEM CONSTRUCTION

RELANCE DU LOT 5En préparation22 k€
17 novembre 2025Dép. 82

RENOVATION ENERGETIQUE ECOLE PIERRE CHABRIE - RELANCE DU LOT 5

Maître d'ouvrage : COMMUNE DE MOISSAC

En préparation137 k€
4 novembre 2025Valence10 autres entreprises

Restructuration d'un bâtiment en logements inclusifs

Maître d'ouvrage : Mairie de Pommevic

Sur le même chantier

ENTREPRISE MONTOUX

SOCIETE REGIONALE DU BATIMENT

BF

SARL D'EXPLOITATION ETS BANZO

BOURRIE

MOMMAYOU

SOCIETE GERSOISE DE RESTAURATION DU PATRIMOINE

FURLAN ELECTRICITE

SARL VEDEILHE

LACAZE CARRELAGE ET CHAPE FLUIDE

En préparation40 k€
30 juillet 2025Moissac6 autres entreprises

Rénovation énergétique de la salle à usages multiples

Maître d'ouvrage : Mairie de Montesquieu

Sur le même chantier

ZORDAN CONSTRUCTION

ENTREPRISE PINTO

BATI-PRO 82

SARL RC 82

SARL FERRIERES THERMELEC

SARL JOFRE ENTREPRISE

En préparation51 k€
29 juillet 2025Valence

METALLERIE

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes des Deux Rives

En préparation51 k€
29 juillet 2025Dunes13 autres entreprises

Création du musée de la faïence et de la batellerie à Auvillar

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes des Deux Rives

Sur le même chantier

MOMMAYOU

HERVE THERMIQUE

MOTION AGENCY

AIDELEC

ATELIER FAVAL

ON STAGE 31

DUPIN YOANN

ESBTP

CAVANIE FACADE

COMPAGNIE GENERALE D ENTREPRISE MODERNE CONSTRUCTION CGEM CONSTRUCTION

TK ELEVATOR FRANCE

EURL ACTI-RENOV

et 1 autre

En préparation84 k€
3 juillet 2025Montauban13 autres entreprises

Construction du siège social de TARN-ET-GARONNE HABITAT

Maître d'ouvrage : Tarn et Garonne Habitat

Sur le même chantier

MARIUS TEPASSO

TUNZINI SUD-OUEST

Spie batignolles malet

SOL FACADE

T G M

JACKY MASSOUTIER ET FILS SAS

TOURNIER ELEC

SUD OUEST PAYSAGE

LACAZE CARRELAGE ET CHAPE FLUIDE

BCE

PEINTURES SUD-OUEST

COUFFIGNAL COUVREUR

et 1 autre

En préparation78 k€
26 mai 2025Valence11 autres entreprises

Travaux d'extension de la résidence Balivernes à Valence d'Agen

Sur le même chantier

E.T.C

HERVE THERMIQUE

ESBTP

ELECTRICITE INDUSTRIELLE J. P. FAUCHE

SARL D'EXPLOITATION ETS BANZO

TOULOUSE RAVALEMENT

SOGYPSE

SARL ABBA

TOITURES MIDI PYRENEES

EURL ACTI-RENOV

ORONA SUD-OUEST

En préparation144 k€
26 mai 2025Valence

MENUISERIE EXTERIEURES OCCULTATIONS

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes des Deux Rives

En préparation78 k€
26 mai 2025Valence

SERRURERIE

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes des Deux Rives

En préparation45 k€
6 mai 2025Valence

LOT 2 BSA AMENAG.LOCAL MAIRIE MAGNOLIAS

Maître d'ouvrage : Mairie de Golfech

En préparation10 k€
5 mai 2025Saint-Nicolas-de-la-Grave5 autres entreprises

Commune de Saint Nicolas de la Grave : réhabilitation des vestiaires du complexe sportif

Maître d'ouvrage : Mairie de Saint-nicolas-de-la-grave

Sur le même chantier

ENTREPRISE BOURDARIOS

ELECTRICITE INDUSTRIELLE J. P. FAUCHE

ENTREPRISE MONTOUX

VERRE ALU 82

EURL ACTI-RENOV

En préparation19 k€
29 avril 2025Durfort-Lacapelette6 autres entreprises

Commune de Durfort Lacapelette : extension du local de chasse

Maître d'ouvrage : Mairie de Durfort-lacapelette

Sur le même chantier

PONS BATIMENT

BF

CP INSTALL

LACAZE CARRELAGE ET CHAPE FLUIDE

JC CLIM

Entreprise 537904260

En préparation41 k€
25 avril 2025Lavit6 autres entreprises

Commune de MARSAC : rénovation énergétique de la salle des fêtes

Maître d'ouvrage : Mairie de Marsac

Sur le même chantier

ROUILLES - G.E.R.S.

SARL RC 82

BORDES JULIEN

ENTREPRISE PINTO

SARL D'EXPLOITATION ETS BANZO

LACAZE CARRELAGE ET CHAPE FLUIDE

En préparation64 k€
24 avril 2025Dunes13 autres entreprises

Opération de création de logements sociaux, 12 logements, commune de Donzac<br />- 6 T2<br />- 4 T3<br />- 1 T4<br />- 1 T5<br />Lieu(x) d'exécution :<br />Loti

Maître d'ouvrage : SA GASCONNE D'H L M

Sur le même chantier

AIDELEC

SOGYPSE

MENUISERIES DE GASCOGNE

SARL FERRIERES THERMELEC

LACAZE CARRELAGE ET CHAPE FLUIDE

SARL MONTIES BATIMENT

EURL LESTIEUX

SOCIETE GENERALE DE PEINTURE

PROCIBA

ENDUITS COUSERANS

OCCITANIE TOITURE

MOBIPRO

et 1 autre

En préparation123 k€
17 février 2025Montaigu-de-Quercy1 autre entreprise

Extention et Rénovation de la MARPA "Le pays de la serre" de MONTAIGU DE QUERCY<br />Relance lot n°5 et 10 déclarés infructueux

Maître d'ouvrage : Tarn et Garonne Habitat

Sur le même chantier

LACAZE CARRELAGE ET CHAPE FLUIDE

En préparation34 k€
15 janvier 2025Lauzerte2 autres entreprises

Aménagement de la place du village

Maître d'ouvrage : Mairie de Trejouls

Sur le même chantier

ESBTP

ENTREPRISE MONTOUX

SERRURERIEEn préparation41 k€
14 janvier 2025Moissac

ASCENSEUR URBAIN - LOT 2 : MENUISERIES EXTERIEURES ET INTERIEURES - SERRURERIE

Maître d'ouvrage : COMMUNE DE MOISSAC

SERRURERIEEn préparation41 k€
14 janvier 2025Dép. 827 autres entreprises

Lot 1 : DEMOLITIONS - GROS OEUVRE - COUVERTURE - ZINGUERIE - ETANCHEITE

Maître d'ouvrage : COMMUNE DE MOISSAC

Sur le même chantier

E.T.C

EUROVIA MIDI-PYRENEES

OTIS

SARL FERRIERES THERMELEC

ENTREPRISE PINTO

LACAZE CARRELAGE ET CHAPE FLUIDE

SARL RC 82

En préparation38 k€
13 janvier 2025Nègrepelisse7 autres entreprises

Réhabilitation d'un bâtiment en Maison d'Assistant(e)s Maternel(le)s

Maître d'ouvrage : Mairie de Montricoux

Sur le même chantier

BOURRIE

ENTREPRISE BATTUT

BATI-PRO 82

SARL FERRIERES THERMELEC

BF

LACAZE CARRELAGE ET CHAPE FLUIDE

PEINTURES SUD-OUEST

En préparation259 k€
4 décembre 2024Castanet-Tolosan

TRAVAUX SERRURERIE LIEU HYBRIDE

Maître d'ouvrage : Mairie de Castanet-Tolosan

En préparation259 k€
4 décembre 2024Castanet-Tolosan17 autres entreprises

Construction d'un Lieu Hybride Social et Culturel à Castanet-Tolosan

Maître d'ouvrage : Mairie de Castanet-Tolosan

Sur le même chantier

SAS STARBAT MIDI PYRENEES

AV.CO.BOIS

CARO TP

BIO-ENERGIES DIFFUSION

RONCO MENUISERIE

LES BRIQUETEURS REUNIS

DELROT ELECTRICITE

BSB GENIE CLIMATIQUE

NIN

TECHNI CERAM

MENUISERIE ANTRAS

ETANCHEITE GENERALE DU BATIMENT

et 5 autres

En préparation156 k€
19 juin 2024Valence

REAMENAGEMENT RENOVATION ECOLE GOUDOURVILLE LOT2 MENUISERIE

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes des Deux Rives

En préparation68 k€
28 mars 2024Valence6 autres entreprises

Réhabilitation du Stade Evelyne Jean Baylet à Valence d'Agen

Maître d'ouvrage : COMMUNE DE VALENCE

Sur le même chantier

SARL FERRIERES THERMELEC

SOGYPSE

PONS BATIMENT

LACAZE CARRELAGE ET CHAPE FLUIDE

CEIM ETANCHEITE

PEINTURES SUD-OUEST

En préparation63 k€
7 mars 2024Labastide-Saint-Pierre2 autres entreprises

Aménagement et Construction d'un ensemble immobilier à CORBARIEU<br />Relance des lots n°4-7-14 suite à procédure infructueuse.

Maître d'ouvrage : Tarn et Garonne Habitat

Sur le même chantier

BOURRIE

DS ETANCHEITE

En préparation103 k€
11 décembre 2023Valence

REHABILITATION RESTAURANT GOLF LOT 3 MENUISERIE ALU SERRURERIE

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes des Deux Rives

BSAEn préparation191 k€
12 juillet 2023Castelsarrasin

23001M06 REHAB ANC CLINIQUE EN POLE ENFANCE - BSA

En préparation432 k€
11 mai 2023Valence

LOT 1 BSA RENOV.ENERG. 39LOGTS

Maître d'ouvrage : Mairie de Golfech

En préparation83 k€
3 janvier 2023Montpezat-de-Quercy1 autre entreprise

GROUPE SCOLAIRE 2o TRANCHE

Maître d'ouvrage : Mairie de Montpezat-de-quercy

Sur le même chantier

S.T.P.H.

En préparation166 k€
26 juillet 2022Montauban

Remplacement des menuiseries extérieures des bâtiments 1 et 2 du collège Olympe de Gouges

Maître d'ouvrage : DEPARTEMENT DE TARN ET GARONNE

En préparation97 k€
17 mars 2022Montauban

Construction d'un escalier extérieur à l'Hôtel du Département

Maître d'ouvrage : DEPARTEMENT DE TARN ET GARONNE

Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Prochaine action

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