Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires à Subligny (89) depuis 2014, 3 à 5 salariés.
SIREN 800 338 709SIRET 800 338 709 00010NAF 4312A
Entreprises SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026
Identité légale registre national des entreprises
- Dénomination
- ATPM 89
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Inscription au RCS
- Greffe d'Auxerrele 14/02/2014
- SIREN
- 800 338 709
- SIRET du siège
- 800 338 709 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR68800338709
- Activité (NAF)
- Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires4312A
- Catégorie
- PME3 à 5 salariés
- Adresse du siège
- 11 RUE DES VIGNES, 89100 SUBLIGNY
- Dirigeants au registre
- 4 inscrits
Le profil complet au registre
Profil au registre
INPI- Forme d'exercice
- Commerciale
- Type
- Personne morale
- Structure
- Avec établissement
- Capital
- Fixe
- Représentants actifs
- 4
- Clôture d'exercice
- 31 décembre
- Durée de vie (statuts)
- 99 ans
- Début d'activité
- 21 janvier 2014
- Fin d'existence prévue
- 13 février 2113
- Caractéristiques
- Établie en FranceSalariés en France
Diffusion et registres
INSEE · INPI- Diffusion INSEE
- Diffusible
- Diffusion commerciale
- Diffusible
- Dernière mise à jour
- 4 juin 2026
- Registres antérieurs
- RNCSRNM
Source : registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.
Objet social déposé au registre
« Travaux de terrassement, creusement de tranchées pour réseaux, canalisations urbaines, VRD, fondations pour construction, assainissement, récupération d'eau de pluie. Construction en tranchée de tout type de réseaux. Travaux de remodelage des sols. Travaux d'enrochements, soutènement. Travaux de préparation de site, travaux de déblaiement, travaux de démolition. Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires. Travaux de terrassement spécialisés ou de grande masse. Petite maçonnerie, maçonnerie paysagère, aménagement extérieur, création et entretien de parc et jardin, tous types de clôture. Mise en œuvre de matériaux du site traité ou retraités sur place. Mise en œuvre de type de chaussées. Vente, livraison tous types de matériaux. Location de camion avec chauffeur, pelle avec chauffeur. Transport public routier de marchandises. »
Source : texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.
Observations du greffe RCS
25/05/2022 · Le siège social est fixé au domicile du représentant légal, en application de l'alinéa 1 de l'article L123-11-1 du code de commerce.
25/05/2022 · Adresse exacte du Siège - Etablissement principal, Rectification le 25/08/2016 suite à erreur matérielle
Source : texte inscrit par le greffe.
Établissements 1
| Adresse | État |
|---|---|
| 11 rue des Vignes89100 Subligny · siège | Ouvert |
Source : SIRENE (INSEE).
Direction
4 au registre4 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises.
Où sont les établissements
1 implantation · 1 ouverteLes 1 établissement sur une carte
La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.
La liste
1 implantationActualités
Publications, mentions, événements liés à l'entreprise
- Dépôts des comptes — ATPM 89
{"dateCloture": "2025-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25."}
Écosystème opérateur immobilier
Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées
Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public
Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds
Patrimoine cadastral
millésime 2025Aucun bien au fichier foncier 2025
Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.
Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025
Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
- Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
- Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.
Prochaine action
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