ATOS

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Saint-Andre-sur-Vieux-Jonc (01) depuis 2024.

SIREN 983 490 905SIRET 983 490 905 00012NAF 6820B

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliersSociété civile immobilière

Entreprises SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Permis déposés1depuis 2024 (Sitadel)
Dirigeants2inscrits au registre
Immatriculée2024au répertoire SIRENE
Données Pro

Identité légale registre national des entreprises

Dénomination
ATOS
Forme juridique
Société civile immobilière
SIREN
983 490 905
SIRET du siège
983 490 905 00012
N° TVA intracommunautaire
FR59983490905
Activité (NAF)
Location de terrains et d'autres biens immobiliers6820B
Adresse du siège
16 DOMAINE LES COQUELICOTS, 01960 SAINT-ANDRE-SUR-VIEUX-JONC
Dirigeants au registre
2 inscrits
Le profil complet au registre

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Gestion de biens
Type
Personne morale
Structure
Avec établissement
Capital
Fixe
Représentants actifs
2
Clôture d'exercice
31 décembre
Durée de vie (statuts)
99 ans
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
Aucun registre antérieur

Historique des modifications

1 inscription modificative
15/01/2024Création d’une entreprise personne morale

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Source : registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

Objet social déposé au registre

« l'acquisition, en état futur d'achèvement ou achevés, l'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location, en meublé, non meublé ou autrement, et la vente de tous biens et droits immobiliers, ainsi que de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question »

Source : texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

Direction

2 au registre

Personnes morales dirigeantes

CHAPUIS85Associé indéfiniment responsableSIREN 982784464fiche non disponible

1 personne physique, 1 personne morale inscrites au registre national des entreprises.

Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

RelationDénominationNAFPermisLieu
Cette entrepriseATOS68.20B101960 SAINT ANDRE SUR VIEUX JONC

Source : base des opérateurs immobiliers publics Prescriptio. Le nombre de permis agrège les permis de construire déposés par chaque entité via leur SIREN.

Permis déposés par cette entreprise

1 permis géolocalisé sur la carte

Permis

1

Surface cumulée

148 m²

Permis de construire (1)

PCPermis Construire2
22 avril 2024Saint-André-sur-Vieux-Jonc00133624B0006

1 logement

AdresseALLEE DES ARTISANS 01960 SAINT-ANDRE-SUR-VIEUX-JONC
Date de dépôt
1 avril 2024
Destination
1
Réalisation
1
Logements
1 individuel
Surfaces détaillées
Logements : 148 m²
Mouvement de surface
Créée : 148 m²
Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus1parcelles cadastrales
Surface au sol860 m²cumulée
Implantation1communes · 1 départements

Où sont ces terrains

1 départements
01Ain1

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

1 département masqué sur cette page

Le plan payant ouvre la liste complète.

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Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

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