ART

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Saint-Egreve (38) depuis 1992.

SIREN 388 445 710SIRET 388 445 710 00071NAF 6820B

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliersSociété par actions simplifiée

Entreprises SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Capital social270k€déclaré au registre
Dirigeants1inscrits au registre
Immatriculée1992au répertoire SIRENE
Données Pro

Identité légale registre national des entreprises

Dénomination
ART
Forme juridique
Société par actions simplifiée
Inscription au RCS
Greffe de Grenoblele 31/08/1992
SIREN
388 445 710
SIRET du siège
388 445 710 00071
N° TVA intracommunautaire
FR94388445710
Activité (NAF)
Location de terrains et d'autres biens immobiliers6820B
Capital social
270 000 €
Catégorie
PME
Adresse du siège
12 CHEMIN DES OISEAUX, 38120 SAINT-EGREVE
Dirigeants au registre
1 inscrit
Le profil complet au registre

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Commerciale
Type
Personne morale
Structure
Avec établissement
Capital
Fixe
Représentants actifs
1
Clôture d'exercice
30 juin
Durée de vie (statuts)
99 ans
Début d'activité
2 juillet 1992
Fin d'existence prévue
1er septembre 2091
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCSRNM

Source : registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

Objet social déposé au registre

« La gestion par location, l'acquisition, l'administration de bien immobiliers. »

Source : texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

Observations du greffe RCS

12/03/2021 · Transfert du siège social et du principal établissement de 18 Rue de Brotterode 38950 SAINT MARTIN LE VINOUX à Chemin Iles de Cordées ZI Le Ruisset 38360 NOYAREY à compter du 01.01.2005

12/03/2021 · Vente de l'ets principal sis 124 route du Ruisset ZA Actipole 38360 Noyarey. Ouverture d'un nouvel ets principal sis 12 chemin des Oiseaux 38120 SAINT EGREVE. Transfert du siège social du 124 Route du Ruisset Actipole 38360 NOYAREY au 12 Chemin des Oiseaux 38120 SAINT-EGREVE. A compter du 01.12.2020

12/03/2021 · Dépot au Greffe le 27.08.1992 LES AFFICHES DE GRENOBLE DU 28.08.1992

20/10/2020 · Radiation du RCS Aix en Provence le 20/10/2020 avec effet au 31/08/2020

Source : texte inscrit par le greffe.

Direction

1 au registre

1 personne physique inscrite au registre national des entreprises.

Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

  • Dépôts des comptesbodacc
    Dépôts des comptes — A.R.T.

    {"dateCloture": "2025-06-30", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25."}

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus0parcelles cadastrales
Surface au sol—cumulée
Locaux1bâtis recensés
Implantation1communes · 1 départements

Où sont ces terrains

1 départements
38Isère0

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

Ce que la société détient, et ce qu'elle gère

trois natures distinctes
Détenu en propre0terrains

1 locaux · — au sol

Usufruitier1terrains

1 locaux · 2 212 m² au sol

Ces blocs ne s'additionnent pas. Le patrimoine de cette société est de 0 terrains, pas de 1 : gérer ou administrer un bien pour le compte d'un tiers n'est pas le posséder.

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

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