Activités des sièges sociaux à Frans (01) depuis 2007, 1 ou 2 salariés. 326 k€ de chiffre d'affaires en 2016. Certifiée RGE jusqu'au 17/06/2030.
SIREN 492 140 892SIRET 492 140 892 00075NAF 7010Z
Entreprises SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026RGE ADEME, chaque semaine
Identité légale registre national des entreprises
- Dénomination
- ARC-CAD
- Inscription au RCS
- Greffe de Bourg-en-Bressele 26/10/2007
- SIREN
- 492 140 892
- SIRET du siège
- 492 140 892 00075
- N° TVA intracommunautaire
- FR44492140892
- Activité (NAF)
- Activités des sièges sociaux7010Z
- Capital social
- 5 000 €
- Catégorie
- PME1 ou 2 salariés
- Adresse du siège
- 54 CHE DU CYPRES, 01480 Frans
- Dirigeants au registre
- 1 inscrit
Le profil complet au registre
Profil au registre
INPI- Forme d'exercice
- Commerciale
- Type
- Personne morale
- Capital
- Fixe
- Représentants actifs
- 1
- Clôture d'exercice
- 31 décembre
- Durée de vie (statuts)
- 98 ans
- Début d'activité
- 4 octobre 2006
- Caractéristiques
- Établie en FranceSalariés en France
Diffusion et registres
INSEE · INPI- Diffusion INSEE
- Diffusible
- Diffusion commerciale
- Non diffusible
- Dernière mise à jour
- 4 juin 2026
- Registres antérieurs
- RNCSRNM
Historique des modifications
4 inscriptions modificativesDate d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.
Source : registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.
Objet social déposé au registre
« Fabrication et pose de parquet, terrasse en extérieure en bois et menuiseries diverses en bois, bureau d'étude, création de plan, agencement, ameublement et événementiel, exécution de plans 2D et 3D, fabrication et production. »
Source : texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.
Établissements 7
| Adresse | État |
|---|---|
| 158 rue des Ecoles01480 Ars-sur-Formans · siège | Ouvert |
| 54 Che du Cypres01480 Frans | Ouvert |
| Grand Boisset01240 Saint-Germain-sur-Renon | Fermé |
Deux comptes. Le registre annonce 1 établissement ouvert ; la liste en montre 2.
Source : SIRENE (INSEE). Les 7 établissements dans l'onglet .
Certification RGE 1
Fourniture et pose de menuiseries extérieures Mention RGE
Fenêtres, volets, portes donnant sur l'extérieur · Qualibat 3511D109
- Jusqu'au
- 17/06/2030
1 qualification RGE en cours.
Source : ADEME, mise à jour hebdomadaire. Qualifications en cours au 08/11/2026.
Direction
1 au registre1 personne physique inscrite au registre national des entreprises.
Où sont les établissements
7 implantations · 1 ouverteLes 7 établissements sur une carte
La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.
La liste
7 implantationsLa forme du réseau
1 entrepriseChaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.
Dirigeants communs
1 entrepriseDéplier la toile complète
La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.
Ouvrir le réseau d'affairesSanté financière
dernier exercice connu · 2016Comptes déposés
1 exercice déposéRatios
exercice 2016D'où viennent ces chiffres
- Agrégats des comptes déposés. Les soldes intermédiaires et les ratios proviennent d'une source qui les a calculés à partir des liasses ; le détail du bilan n'y figure pas.
- Une perte n'est pas une défaillance. Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
- Comptes déposés, donc publics et facultatifs. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.
Actualités
Publications, mentions, événements liés à l'entreprise
- Dépôts des comptes — ARC-CAD
{"dateCloture": "2025-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25."}
Écosystème opérateur immobilier
Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées
Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public
Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds
Qualifications RGE
1 qualification activeLa mention RGE (« reconnu garant de l'environnement ») est délivrée par un organisme accrédité et conditionne l'accès des clients aux aides publiques à la rénovation. Chaque qualification a son domaine et sa date de fin de validité.
Patrimoine cadastral
millésime 2025Aucun bien au fichier foncier 2025
Une société de portefeuille ne détient généralement aucun bien en propre : le foncier du groupe est porté par ses filiales ou par une société civile dédiée.
Situation au 1ᵉʳ janvier 2025
Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
- Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
- Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.
Prochaine action
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