ARC-ARCHITECTURE
Activités d'architecture à Bernay (27) depuis 2009, 3 à 5 salariés.
SIREN 510 530 538SIRET 510 530 538 00022NAF 7111Z
Entreprises SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026
Identité légale registre national des entreprises
- Dénomination
- ARC-ARCHITECTURE
- Inscription au RCS
- Greffe d'Évreuxle 19/02/2009
- SIREN
- 510 530 538
- SIRET du siège
- 510 530 538 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR38510530538
- Activité (NAF)
- Activités d'architecture7111Z
- Catégorie
- PME3 à 5 salariés
- Adresse du siège
- 3 BOULEVARD DUBUS, 27300 BERNAY
- Dirigeants au registre
- 2 inscrits
Le profil complet au registre
Profil au registre
INPI- Forme d'exercice
- Commerciale
- Type
- Personne morale
- Structure
- Avec établissement
- Capital
- Fixe
- Représentants actifs
- 2
- Clôture d'exercice
- 30 novembre
- Durée de vie (statuts)
- 99 ans
- Début d'activité
- 1er février 2009
- Fin d'existence prévue
- 18 février 2108
- Caractéristiques
- Établie en FranceSalariés en France
Diffusion et registres
INSEE · INPI- Diffusion INSEE
- Diffusible
- Diffusion commerciale
- Diffusible
- Dernière mise à jour
- 4 juin 2026
- Registres antérieurs
- RNCS
Source : registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.
Objet social déposé au registre
« L'exercice de la profession d'architecte »
Source : texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.
Observations du greffe RCS
10/04/2017 · Transfert du siège social et de l'établissement principal à compter du 14/03/2017 : Ancienne adresse : 797 route de Neufchâtel 76230 Bois guillaume Nouvelle adresse : 3 boulevard Dubus 27300 Bernay (ancien établissement secondaire) Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 14/03/2017 : Modifié : DURAND Alain, Jacques, Auguste, Gérant, demeurant 25 route de l'allée des Dames - Lieudit Lafiche 27270 Saint-Quentin-des-Isles
19/09/2016 · Radiation du RCS le 12/04/2017 avec effet au 14/03/2017 Transfert du siège social et de l'établissement principal à : 3 boulevard Dubus 27300 Bernay (TC bernay)
Source : texte inscrit par le greffe.
Établissements 2
| Adresse | État |
|---|---|
| 3 boulevard Dubus27300 Bernay · siège | Ouvert |
| 797 route de Neufchatel76230 Bois-Guillaume | Fermé |
Source : SIRENE (INSEE).
Direction
2 au registre2 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises.
Où sont les établissements
2 implantations · 1 ouverteLes 2 établissements sur une carte
La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.
La liste
2 implantationsActualités
Publications, mentions, événements liés à l'entreprise
- Dépôts des comptes — ARC-ARCHITECTURE
{"dateCloture": "2024-11-30", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25."}
- Dépôts des comptes — ARC-ARCHITECTURE
{"dateCloture": "2023-11-30", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25."}
Écosystème opérateur immobilier
Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées
Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public
Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds
Patrimoine cadastral
millésime 2025Aucun bien au fichier foncier 2025
Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.
Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025
Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
- Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
- Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.
Prochaine action
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