AACT+
Activités d'architecture à Besancon (25)
SIREN 434113734SIRET 434 113 734 00017NAF 7111Z
Synthèse
Le registre national des entreprises inscrit AACT+ sous la forme Société par actions simplifiée depuis le 11 janvier 2001. Son siège est établi à Besancon (25000). Le capital social s'élève à 2 120 €. L'effectif déclaré relève de la tranche 10 à 19 salariés, et l'INSEE la range parmi les petites et moyennes entreprises.[1]
L'activité déclarée est activités d'architecture (code 7111Z), dans le département du Doubs.[1]
Le registre enregistre 4 dirigeants.[1]
Ce SIREN porte 9 attributions de marché public. [2]
Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières du Doubs, relevées par l'administration fiscale.[3]
Composée à partir des données publiques de la fiche
Identité légale
Registre national des entreprises- Dénomination
- AACT+
- SIRET du siège
- 434 113 734 00017
- SIREN
- 434113734
- N° TVA intracommunautaire
- FR08434113734
- Numéro RCS
- 434 113 734 R.C.S. Besançon
- Inscription au RCS
- Inscrit
- au greffe de Besançon, le 11 janvier 2001
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée · code SAS
- Capital social
- 2 120 €
- Effectif
- 10 à 19 salariés
- Catégorie
- PME
- Code NAF / APE
- 7111Z — Activités d'architecture
- Domaine d'activité
- Activités d'architecture et d'ingénierie ; contrôle et analyses techniques
- Adresse du siège
- 3 CHE ECOLES DE TILLEROYES, 25000 BESANCON
Objet social
déposé au registreLa société a pour objet l'exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste, en particulier la fonction de maître d'oeuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace. La société exercera son activité en coopération avec ses associés ou certains d'entre eux suivant le cas, dans le cadre des règles régissant la sous-traitance en vue de faciliter la réalisation en commun de projet entrant dans les activités ci-dessus et dans le but essentiel de partager les économies en résultant et dans le respect du code de déontologie des architectes sachant que la mission définie à l'alinéa 2 de l'artciel3 de la loi 77-2 sur l'architecture, la conception du projet faisant l'objet de la demande du PC ne peut être donnée ni être prise en sous traitance aux termes de l'article 25 dudit code.
Texte déclaré par l'entreprise lors de son immatriculation ou de sa dernière modification statutaire, reproduit sans reformulation. Il décrit le périmètre autorisé de l'activité, souvent plus large que le code NAF.
Observations du greffe
RCSAucune observation au registre
Les observations signalent les incidents de vie sociale relevés par le tribunal de commerce. Leur absence n'est pas une garantie de solvabilité.
Historique des modifications
7 inscriptions modificativesDate d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.
Profil au registre
INPI- Forme d'exercice
- LIBERALE_REGLEMENTEE
- Type
- Personne morale
- Capital
- Fixe
- Représentants actifs
- 4
- Clôture d'exercice
- 30 juin
- Durée de vie (statuts)
- 99 ans
- Caractéristiques
- Établie en FranceSalariés en France
Diffusion et registres
INSEE · INPI- Diffusion INSEE
- Diffusible
- Diffusion commerciale
- Diffusible
- Dernière mise à jour
- 4 juin 2026
- Registres antérieurs
- RNCS
Direction
4 au registre4 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises.
Où sont les établissements
1 implantation · 1 ouverteLes 1 établissement sur une carte
La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.
La liste
1 implantationLa forme du réseau
4 entreprisesChaque branche relie cette société à une autre où siège l'un de ses dirigeants. Le moteur s'arrête à un saut et à 29 branches : le nombre réel de liens n'est pas calculé.
Les entreprises liées
Déplier la toile complète
La fiche s'arrête à un saut et à un seul type de lien. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts et distingue les groupements, les co-attributions et la gouvernance.
Ouvrir le réseau d'affairesMarchés publics remportés
9 attributionsMontant cumulé des attributions listées : 12 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.
Patrimoine cadastral
millésime 2025Aucun bien au fichier foncier 2025
Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.
Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025
Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
- Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
- Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.
Actualités
Publications, mentions, événements liés à l'entreprise
- Modifications diverses — AACT+
- Dépôts des comptes — AACT+
{"dateCloture": "2025-06-30", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25."}
- Dépôts des comptes — AACT+
{"dateCloture": "2024-06-30", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25."}
Écosystème opérateur immobilier
Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées
Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public
Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds
Présence web
Site web officiel, crawl des pages, réputation
Données de présence web non disponibles
Pipeline de crawl en cours de déploiement