Activités d'architecture à Besancon (25) depuis 2001, 10 à 19 salariés. 9 marchés publics remportés depuis 2019.
SIREN 434 113 734SIRET 434 113 734 00017NAF 7111Z
Entreprises SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026Attributions DECP, dernière notification le 12/09/2025
Identité légale registre national des entreprises
- Dénomination
- AACT+
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Inscription au RCS
- Greffe de Besançonle 11/01/2001
- SIREN
- 434 113 734
- SIRET du siège
- 434 113 734 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR08434113734
- Activité (NAF)
- Activités d'architecture7111Z
- Capital social
- 2 120 €
- Catégorie
- PME10 à 19 salariés
- Adresse du siège
- 3 CHE ECOLES DE TILLEROYES, 25000 BESANCON
- Dirigeants au registre
- 4 inscrits
Le profil complet au registre
Profil au registre
INPI- Forme d'exercice
- Libérale réglementée
- Type
- Personne morale
- Capital
- Fixe
- Représentants actifs
- 4
- Clôture d'exercice
- 30 juin
- Durée de vie (statuts)
- 99 ans
- Caractéristiques
- Établie en FranceSalariés en France
Diffusion et registres
INSEE · INPI- Diffusion INSEE
- Diffusible
- Diffusion commerciale
- Diffusible
- Dernière mise à jour
- 4 juin 2026
- Registres antérieurs
- RNCS
Historique des modifications
7 inscriptions modificativesDate d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.
Source : registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.
Objet social déposé au registre
« La société a pour objet l'exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste, en particulier la fonction de maître d'oeuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace. La société exercera son activité en coopération avec ses associés ou certains d'entre eux suivant le cas, dans le cadre des règles régissant la sous-traitance en vue de faciliter la réalisation en commun de projet entrant dans les activités ci-dessus et dans le but essentiel de partager les économies en résultant et dans le respect du code de déontologie des architectes sachant que la mission définie à l'alinéa 2 de l'artciel3 de la loi 77-2 sur l'architecture, la conception du projet faisant l'objet de la demande du PC ne peut être donnée ni être prise en sous traitance aux termes de l'article 25 dudit code. »
Source : texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.
Avec qui elle travaille 21 entreprises liées
À gauche, les acheteurs publics qui l'ont retenue ; à droite, les entreprises avec qui elle répond ou partage un chantier. SAVOIE DECHETS - USINE D'INCINERATION DE CHAMBERY pèse 9,8 M€, plus de la moitié du montant de ses marchés.
Ses acheteurs publics3 sur 7
- SAVOIE DECHETS - USINE D'INCINERATION DE CHAMBERY9,8 M€1 marché, dernier en août 2022
- COMMUNE DE LONS-LE-SAUNIER896 k€2 marchés, dernier en juin 2024
- COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND PONTARLIER (CCL)591 k€1 marché, dernier en juillet 2024
En groupementcotraitants
- SYNAPSE CONSTRUCTION3 marchés
- CEI GILLOT JEANBOURQUIN2 marchés
- ACOUSTIQUE FRANCE5 marchés
Source : attributions DECP rattachées par SIRET, montants des attributions listées. Dernier lien en avril 2026. Le détail dans l'onglet .
Marchés publics gagnés 9 12 M€ depuis 2019
| Marché | Montant relatif | Montant |
|---|---|---|
| MOE EXTENSION ISIFC22025 | 353 k€ | |
| REHABILITATION DU BATIMENT BELLE VIE A HOUTAUD (25300)2024 | 591 k€ | |
| MOE POUR LA RÉHABILITATION DE L'ANCIEN GROUPE BRIAND2024 | 448 k€ |
Source : attributions DECP rattachées par SIRET. Dernière notification le 12/09/2025.
Établissements 1
| Adresse | État |
|---|---|
| 3 Che Ecoles de Tilleroyes25000 Besancon · siège | Ouvert |
Source : SIRENE (INSEE).
Direction
4 au registre4 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises.
Où sont les établissements
1 implantation · 1 ouverteLes 1 établissement sur une carte
La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.
La liste
1 implantationLa forme du réseau
21 entreprises- Ses acheteurs publics
- Groupements
- Dirigeants communs
Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.
Ses acheteurs publics
7 entreprisesGroupements
10 entreprisesDirigeants communs
4 entreprisesDéplier la toile complète
La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.
Ouvrir le réseau d'affairesActualités
Publications, mentions, événements liés à l'entreprise
- Modifications diverses — AACT+
- Dépôts des comptes — AACT+
{"dateCloture": "2025-06-30", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25."}
- Dépôts des comptes — AACT+
{"dateCloture": "2024-06-30", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25."}
Écosystème opérateur immobilier
Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées
Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public
Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds
Marchés publics remportés
9 attributionsMontant cumulé des attributions listées : 12 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.
Chantiers gagnés
Chantiers
9
Montant cumulé
12 M€
En préparation353 k€MOE EXTENSION ISIFC2
MOE EXTENSION ISIFC2
Maître d'ouvrage : Grand Besançon Métropole
En préparation591 k€REHABILITATION DU BATIMENT BELLE VIE A HOUTAUD (25300)
REHABILITATION DU BATIMENT BELLE VIE A HOUTAUD (25300)
Maître d'ouvrage : Communauté de Communes du Grand Pontarlier
En préparation448 k€Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de l'ancien groupe scolaire Briand
Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de l'ancien groupe scolaire Briand
Maître d'ouvrage : Commune de Lons-le-Saunier
En préparation448 k€MOE POUR LA RÉHABILITATION DE L'ANCIEN GROUPE BRIAND
MOE POUR LA RÉHABILITATION DE L'ANCIEN GROUPE BRIAND
Maître d'ouvrage : Commune de Lons-le-Saunier
En préparation196 k€2024CRECHELOT01
2024CRECHELOT01
Maître d'ouvrage : COMMUNE DE NOEL CERNEUX
Sur le même chantier
ACOUSTIQUE FRANCE
BET CORNET EMMANUEL
BET VIALA
SIGMA BUREAUD D ETUDES
En préparation47 k€MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REUTILISATION DES EAUX DE LA PISCINE MALLARME POUR L'ARROSAGE DES STADES DU SITE LEO LAGRANGE
MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REUTILISATION DES EAUX DE LA PISCINE MALLARME POUR L'ARROSAGE DES STADES DU SITE LEO LAGRANGE
Maître d'ouvrage : Mairie de Besançon
En préparation55 k€MISSION DE MATRISE D OUVRE POUR CREATION CHAUFFERIE BOIS
MISSION DE MATRISE D OUVRE POUR CREATION CHAUFFERIE BOIS
Maître d'ouvrage : Mairie de Chatillon-le-duc
En préparation9,8 M€CONCEPTION-REALISATION POUR LA MISE EN OEUVRE D UN SYSTEME DE TRAITEMENT DES NOX SUR L UVETD
CONCEPTION-REALISATION POUR LA MISE EN OEUVRE D UN SYSTEME DE TRAITEMENT DES NOX SUR L UVETD
Maître d'ouvrage : SAVOIE DECHETS - USINE D'INCINERATION DE CHAMBERY
En préparation54 k€ARCHITECTE REHABILITATION EGLISE
ARCHITECTE REHABILITATION EGLISE
Maître d'ouvrage : Mairie de Fertans
Patrimoine cadastral
millésime 2025Aucun bien au fichier foncier 2025
Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.
Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025
Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
- Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
- Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.
Prochaine action
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