CC DU DOUBS BAUMOIS

Administration publique générale à Baume-les-Dames (25) depuis 2001, 100 à 199 salariés.

SIREN 242 504 447SIRET 242 504 447 00077NAF 8411Z

8411Z · Administration publique générale100 à 199 salariés

Entreprises SIRENE (INSEE) et registre national (INPI)

Entreprises liées10dans son réseau
Établissements9dont 6 ouverts
Immatriculée2001au répertoire SIRENE
Données Pro

Identité légale registre national des entreprises

Dénomination
CC DU DOUBS BAUMOIS
SIREN
242 504 447
SIRET du siège
242 504 447 00077
N° TVA intracommunautaire
FR64242504447
Activité (NAF)
Administration publique générale8411Z
Catégorie
PME100 à 199 salariés
Adresse du siège
4 RUE DES TERREAUX 25110 BAUME-LES-DAMES

Source : registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE).

Établissements 9

AdresseÉtat
4 rue des Terreaux25110 Baume-les-Dames · siègeOuvert
4 rue des Terreaux25110 Baume-les-DamesOuvert
4 rue des Terreaux25110 Baume-les-DamesOuvert

Source : SIRENE (INSEE). Les 9 établissements dans l'onglet .

La forme du réseau

10 entreprises
SIEEAIBJCA•

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Ses titulaires

10 entreprises

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

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Marchés publiés

21 marchés
12 derniers mois · 5Dernière publication · 04/08/2026Acheteur · Mairie
PubliéObjetTypeDate limiteMontant
2026Mission de maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’un groupe scolaire et périscolaire à Aïssey (25)Services28/09/2026—2026Aménagement et désimperméabilisation de la cour de l'école de la Tour de ScayTravaux02/03/2026—2025Aménagement et désimperméabilisation de la cour de l'école de la Tour de ScayTravaux30/01/2026—2025Construction d'un accueil de loisirs avec aménagements de voirie et réseaux à Pouligney-Lusans - 16 lotsTravaux16/01/2026—2025Marchés de travaux tout corps d’état pour la réhabilitation de l’école et du périscolaire de la Tour de Scay situé : 12 rue des fontaines 25640 LA TOU…Travaux05/01/2026—2025Marché de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un accueil périscolaire et aménagements d’espaces publics à Pouligney-LusansServices23/04/2025—2024délégation de service public - contrat affermage - gestion et exploitation de 3 établissements d'accueil du jeune enfantServices13/01/2025—2024Rénovation du parc communal d'éclairage publicTravaux20/09/2024—2024AMENAGEMENT DU POLE ECONOMIQUE SOCIAL ET SOLIDAIRETravaux19/09/2024—2024téléphonie fixe, accès internet, téléphonie mobileServices17/05/2024—

Marchés dont cette entité est l'ACHETEUR, c'est-à-dire ceux qu'elle met en consultation. À ne pas confondre avec l'onglet « Attributions », qui recense les marchés remportés en tant que titulaire.

Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus19parcelles cadastrales
Surface au sol4,6 hacumulée
Locaux1bâtis recensés
Implantation3communes · 1 départements

Où sont ces terrains

1 départements
25Doubs19

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

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