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Sociales : Pas de considération sociale

Environnementales : Pas de considération environnementale

Sociales : Pas de considération sociale

Environnementales : Critère environnemental, Clause environnementale

Lot A : Critères techniques : 40% 1- La méthodologie proposée pour la réalisation des travaux : 25% 1-1 Modalités d'organisation des astreintes 15% 1-2 : - Organisation des chantiers, moyens matériels pour le lot concerné : 10% 2- Les moyens humains affectés à l'exécution des prestations : 10% 2-1 Organisation et fonctionnement de l'équipe: 5% 2-2 Expérience : Qualification, années d'expérience : 5% 3- Les mesures prises relatives à la protection de l'environnement : 5% 3-1 Critère environnemental : 5% Critère financier : 60% 4-1 Montant total du chantier type : 20% 4-2 Montant total du chantier type masqué : 40% Lot B : Critères techniques : 40% 1- Modalités et méthodologie proposées : 20% 1-1 Modalité et méthodologie de l'intervention, délais d'intervention ou organisation pour le respect des délais : 10% 1-2 Modalités d'intervention en cas de travaux spécifiques et/ou de site occupé, modalité de protection des ouvrages et des personnes : 10% 2- Les moyens humains affectés à l'exécution des prestations : 15% 2-1 Organisation et fonctionnement de l'équipe /Organisation de l'équipe pour l'exécution des travaux : 15% 3- Les mesures prises relatives à la protection de l'environnement : 5% 3-1 Critère environnemental : 5% Critère financier : 60% 4-1 Montant total du chantier type : 20% 4-2 Montant total du chantier type masqué : 40% Pour plus de détails, les candidats doivent se référer au RC.

Technique : - Les principales références auprès de collectivités publiques pour des prestations/travaux similaires réalisés au cours des quatre dernières années Ces références devront être présentées à l'appui de certificats de capacité du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat précisant les coordonnées téléphoniques d'un interlocuteur représentant le donneur d'ordre. - Les effectifs totaux sur les 3 dernières années (en dissociant les profils encadrants et profils opérationnels). - La liste du matériel lié à l'objet du marché, à préciser si mobilier propre, en location ou autre.

Financière : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet de le marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Afin d'apprécier au mieux cette capacité, le Pouvoir Adjudicateur peut se laisser la possibilité de demander des compléments (Bilans, compte de résultat...). - Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents : compagnie d'assurances notoirement solvable pour toutes les conséquences pécuniaires résultant de la mise en jeu de sa responsabilité civile, d'exploitation et professionnelle, incluant la responsabilité civile après travaux ou livraison, et couvrant les dommages matériels, immatériels et corporels pouvant être causés à la personne publique ainsi qu'aux tiers pour tout évènement intervenant dans le cadre du présent accord-cadre et des marchés subséquents, et notamment du fait du personnel, des collaborateurs ou de ses produits. Par dérogation à l'article 4.3 du C.C.A.G.-Travaux , les titulaires doivent justifier de l'étendue des garanties souscrites et de la mise à jour de leurs cotisations et ce, au moyen d'attestations précises. - Pour les postulants aux lots 1 à 10 portant la référence B : Attestation auprès d'une assurance au titre de la garantie décennale couvrant les responsabilités résultant des principes dont s'inspirent les articles 1792, 1792-1, 1792-2 et 2270 du Code civil, selon les dispositions conformes à la loi nº 78-12 du 4 janvier 1978 et au titre de la garantie biennale de bon fonctionnement couvrant les responsabilités résultant des principes de l'article 1792-3 du Code civil.

Sociales : Pas de considération sociale

Environnementales : Critère environnemental

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Environnementales : Pas de considération environnementale

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Environnementales : Pas de considération environnementale

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Environnementales : Pas de considération environnementale

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Environnementales : Pas de considération environnementale

énoncé dans le Rc

Technique : Renvoi au règlement de la consultation

Financière : Renvoi au règlement de la consultation

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Environnementales : Pas de considération environnementale

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Environnementales : Pas de considération environnementale