SAS MAUGIN

Accord NAO 2025

Avenant n°3 à l'accord d'entreprise sur le régime collectif et obligatoire de prévoyance non cadres "incapacité invalidité et décès" du 19/12/2018

Accord à durée indéterminée instituant des horaires individualisés Article L 3122-23 du code du travai du 24/04/2014 - Version révisée juillet 2024 (avenant 3)

Accord d'entreprise à durée indéterminée instituant un repos compensateur de remplacement du 29/03/2013- version révisée juillet 2024 (avenant 1)

Avenant n°3 à l'accord d'entreprise sur le régime collectif complémentaire et obligatoire de remboursement de "frais de santé" des salariés cadres, signé le 31/08/2018

Avenant n°2 à l'accord d'entreprise sur le régime collectif et obligatoire de prévoyance non cadres "incapacité invalidité et décès", signé le 19/12/2018

Avenant n°6 à l'accord d'entreprise sur le régime collectif complémentaire et obligatoire de remboursement de "frais de santé" des salariés non cadres, signé le 01/01/2018

Accord d'entreprise - NAO 2024

Avenant n°1 à l'accord d'entreprise instituant le télétravail, signé le 31/03/2022

Accord d'entreprise à durée indéterminée portant augmentation du contingent annuel d'heures supplémentaires et détermination d'une contrepartie en repos au titre des heures supplémentaires accomplies dans la limite du contingent d'heures supplémentaires

Accord d'entreprise relatif à l'organisation et au fonctionnement du comité social et économique

Avenant à l'accord d'entreprise portant révision de deux accords en matière d'aménagement du temps de travail et instituant le recours à une convention de forfaits jours, signé le 22/12/2020

Accord relatif à la détermination du nombre d'établissements composant la SAS MAUGIN

Accord sur la mise en place du vote électronique pour les élections professionnelles

Accord NAO 2023

Accord portant sur l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes

Accord à durée indéterminée instituant le télétravail

Accord portant augmentation du contingent annuel d’heures supplémentaires 2022 et détermination d’une contrepartie en repos au titre des heures supplémentaires accomplies dans la limite du contingent d’heures supplémentaires 2022

Avenant n°2 à l’accord d’entreprise à durée indéterminée instituant des horaires individualisés.

Avenant n°4 à l’accord du 29/03/2013 instituant un repos compensateur de remplacement intégral

Accord NAO 2022-2023

Avenant de révision de l'accord d'entreprise du 31 aout 2018 instituant un nouveau régime complémentaire et obligatoire de frais de santé cadres à durée indéterminée

Avenant de révision de l'accord d'entreprise du 16 octobre 2017 instituant un régime complémentaire et obligatoire de remboursement "Frais de santé" non cadres à durée indéterminée au 1er janvier 2022

Accord à durée déterminée portant augmentation du contingent annuels d'heures supplémentaires 2021 et détermination d'une contrepartie en repos au titre des heures supplémentaires accomplies dans la limite du contingent d'heures supplémentaires 2021

Accord d'entreprise portant accord de substitution post-fusion

Accord relatif à a négociation annuelle obligatoire

Accord d’entreprise portant révision de deux accords en matière d’aménagement du temps de travail et instituant le recours à une convention de forfait jours

Accord à durée déterminée portant augmentation du contingent d'heures supplémentaires et détermination d'une contrepartie en repos au titre des heures supplémentaires accomplies dans la limite du contingent

Accord NAO 2019-2020

Accord d'entreprise portant aménagement des modalités d'appréciation du parcours professionnel du salarié et des entretiens professionnels