COURANT

Sociales : Clause sociale

Environnementales : Pas de considération environnementale

Sociales : Pas de considération sociale

Environnementales : Pas de considération environnementale

Sociales : Pas de considération sociale

Environnementales : Pas de considération environnementale

Sociales : Pas de considération sociale

Environnementales : Pas de considération environnementale

Sociales : Pas de considération sociale

Environnementales : Pas de considération environnementale

Valeur technique - 60 Prix - 40

Technique : 1. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. 2. Déclaration indiquant l’outillage, le matériel, les équipements techniques, les techniciens ou les organismes techniques dont l’entrepreneur dispose pour l’exécution de l’ouvrage (en précisant ceux qui sont intégrés à l’entreprise et ceux qui lui sont extérieurs) 3. Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. 4. Déclaration indiquant les effectifs du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des trois dernières années 5. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat 6. La certification Asqual appropriée 7. QUALIFICATION FNTP délivrée pour l’année en cours ou équivalent : o FNTP 7424 : Ouvrages de lagunage OU LA FOURNITURE : o D’un tableau de synthèse clair détaillant des références de réalisations justifiées par la présentation en annexe de 3 attestations de travaux de moins de 5 ans.

Financière : 1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. 2. Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire 3. Déclaration sur l’honneur pour justifier que le candidat n’entre dans aucun des cas portant interdiction de soumissionner 4. Justificatifs prouvant que le candidat satisfait aux obligations fiscales et sociales et/ou état annuel des certificats reçus.

Sociales : Pas de considération sociale

Environnementales : Pas de considération environnementale

Valeur technique - 60 Prix - 40

Technique : 1. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. 2. Déclaration indiquant l’outillage, le matériel, les équipements techniques, les techniciens ou les organismes techniques dont l’entrepreneur dispose pour l’exécution de l’ouvrage (en précisant ceux qui sont intégrés à l’entreprise et ceux qui lui sont extérieurs) 3. Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. 4. Déclaration indiquant les effectifs du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des trois dernières années 5. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat 6. La certification Asqual appropriée 7. QUALIFICATION FNTP délivrée pour l’année en cours ou équivalent : o FNTP 7424 : Ouvrages de lagunage OU LA FOURNITURE : o D’un tableau de synthèse clair détaillant des références de réalisations justifiées par la présentation en annexe de 3 attestations de travaux de moins de 5 ans.

Financière : 1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. 2. Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire 3. Déclaration sur l’honneur pour justifier que le candidat n’entre dans aucun des cas portant interdiction de soumissionner 4. Justificatifs prouvant que le candidat satisfait aux obligations fiscales et sociales et/ou état annuel des certificats reçus.

Sociales : Pas de considération sociale

Environnementales : Pas de considération environnementale

Sociales : Pas de considération sociale

Environnementales : Critère environnemental

Sociales : Pas de considération sociale

Environnementales : Pas de considération environnementale

Technique : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation des prestations ; Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) ; Formation des personnels susceptibles d'être exposés à l'amiante : intervention en SS4 ou justificatif d'inscription à une formation qui se tiendrait avant le démarrage du marché et déclaration sur l'honneur d'en être titulaire au démarrage du marché. Attestation de certification du prestataire en géoréférencement (norme AFNOR NF S70-003 ou équivalent) ; En l'absence de certification en matière de géoréférencement ou d'un document équivalent, le candidat devra s'adjoindre les services d'un co-traitant ou d'un sous-traitant disposant de cette certification. À défaut, la candidature sera déclarée irrecevable.

Financière : Déclaration des chiffres d'affaires réalisés au cours des 3 derniers exercices (rubrique D du formulaire de déclaration du candidat DC2)

Sociales : Pas de considération sociale

Environnementales : Pas de considération environnementale

Sociales : Pas de considération sociale

Environnementales : Critère environnemental

Les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Technique : 1. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. 2. Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public. 3. Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. 4. Titre d’études et titres professionnels : indication des titres d’études et professionnels de l’opérateur économique et/ou des cadres de l’entreprise, et notamment des responsables, techniciens ou des organismes techniques, qu’ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité et, auquel le candidat pourra faire appel pour l’exécution des travaux. 5. Un dossier de présentation générale permettant d’apprécier les différentes composantes du candidat, le cas échéant, l’organisation, les compétences des intervenants (diplômes, études, formations et expériences), toute information relative à la dimension financière et commerciale et d’une manière générale toute information que le candidat juge utile pour apprécier ses capacités techniques, professionnelles et financières.

Financière : 1. Lettre de candidature dûment complétée, type DC1 (version du 01/04/19) disponible sur : https://economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat 2. Déclaration du candidat dûment complétée, type DC2 (version du 01/04/19) disponible sur : https://economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat 3. Redressement judiciaire : le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire

Sociales : Pas de considération sociale

Environnementales : Pas de considération environnementale

Les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Technique : 1. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. 2. Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public. 3. Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. 4. Titre d’études et titres professionnels : indication des titres d’études et professionnels de l’opérateur économique et/ou des cadres de l’entreprise, et notamment des responsables, techniciens ou des organismes techniques, qu’ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité et, auquel le candidat pourra faire appel pour l’exécution des travaux. 5. Un dossier de présentation générale permettant d’apprécier les différentes composantes du candidat, le cas échéant, l’organisation, les compétences des intervenants (diplômes, études, formations et expériences), toute information relative à la dimension financière et commerciale et d’une manière générale toute information que le candidat juge utile pour apprécier ses capacités techniques, professionnelles et financières.

Financière : 1. Lettre de candidature dûment complétée, type DC1 (version du 01/04/19) disponible sur : https://economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat 2. Déclaration du candidat dûment complétée, type DC2 (version du 01/04/19) disponible sur : https://economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat 3. Redressement judiciaire : le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire

Sociales : Pas de considération sociale

Environnementales : Pas de considération environnementale