# TRAVAUX DE SIGNALISATION HORIZONTALE ET VERTICALE ET DE POSE DE MOBILIER URBAIN (2027-2031) GROUPEMENT DE COMMANDES | Département 44 | Marché public | Prescriptio > TRAVAUX DE SIGNALISATION HORIZONTALE ET VERTICALE ET DE POSE DE MOBILIER URBAIN (2027-2031) GROUPEMENT DE COMMANDES · COMMUNE DE CHOLET (Département 44). Marché public, remise des offres jusqu'au 2026-11-30. Version Markdown de https://prescriptio.fr/marches-publics/travaux-signalisation-horizontale-verticale-cholet-cedex-83507be131d9, servie par Prescriptio, la donnée publique du bâti français. Documentation pour agents : https://prescriptio.fr/llms.txt --- Travaux Ouvert BOAMP J-16 Publié le **29/10/2026** Réf. **26-105520** # TRAVAUX DE SIGNALISATION HORIZONTALE ET VERTICALE ET DE POSE DE MOBILIER URBAIN (2027-2031) GROUPEMENT DE COMMANDES La consultation porte sur les prestations suivantes : TRAVAUX DE SIGNALISATION HORIZONTALE ET VERTICALE ET DE POSE DE MOBILIER URBAIN (2027-2031) GROUPEMENT DE COMMANDES Le présent « accord-cadre » concerne les spécifications et les conditi Département 44 COMMUNE DE CHOLET [Avis de marché ](https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-105520) [Profil acheteur ](https://marchespublics-maineetloire.safetender.com) Acheteur public COMMUNE DE CHOLET CHOLET CEDEX [Voir le profil acheteur](https://prescriptio.fr/annuaire/acheteur-public/21490099500017) Publication 29/10/2026 Date limite de réponse 30/11/2026 à 00:00 Attribution À venir L'essentiel Objet Procédure Acheteur ## L'essentiel Type Travaux Procédure Ouverte Lieu Département 44 Réf. 26-105520 CPV 45233293 Construction Réf. interne acheteur 2026_VdC_tvx_signalisation Corps d'états Mobilier / Agencement · Signalétique / Signalisation ## Objet du marché La consultation porte sur les prestations suivantes : TRAVAUX DE SIGNALISATION HORIZONTALE ET VERTICALE ET DE POSE DE MOBILIER URBAIN (2027-2031) GROUPEMENT DE COMMANDES Le présent « accord-cadre » concerne les spécifications et les conditions d'exécution des travaux de réfection ou de premier établissement de marquages de chaussée, en peinture, en enduit à froid ou en enduit à chaud ainsi que les dispositions pour la pose du mobilier urbain sur le territoire de la Ville de Cholet et de Cholet Agglomération pour les années 2027 à 2031. Les conditions d’exécution des prestations sont indiquées au CCTP. A titre indicatif, les prestations débuteront courant du 1er trimestre 2027. Groupement de commandes Voir plus Un groupement de commandes a été constitué entre la Ville de Cholet et Cholet Agglomération en vertu des articles L.2113-6 et L.2113-7 du Code de la commande publique. La Ville de Cholet est coordonnateur, chargée de la gestion du groupement. La consultation donnera lieu à un accord-cadre de travaux à bons de commande, en application de l'article R.2162-2 alinéa 2 du Code de la commande publique dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : Ville de Cholet : engagement maximum annuel HT de 400 000,00 € Cholet Agglomération : engagement maximum annuel HT de 400 000,00 €. L’accord-cadre est conclu pour une période d'un an à compter de sa date de notification, renouvelable 3 fois par reconduction expresse, par période de 1 an, pour une durée maximale de 4 ans. Le délai d'exécution sera défini dans chaque bon de commande et sera au minimum de 15 jours. Toutefois, en cas d'urgence, ce délai minimum pourra être ramené à 48 heures. ## Procédure et conditions ### Critères d'attribution cf. règlement de consultation ### Acheteur COMMUNE DE CHOLET 49321 CHOLET CEDEX [Voir le profil acheteur](https://prescriptio.fr/annuaire/acheteur-public/21490099500017) [Profil acheteur (plateforme)](https://marchespublics-maineetloire.safetender.com) ### Lieu d'exécution Département 44 Ville de Cholet (49) et Cholet Agglomération (49) ## Contact acheteur Coordonnées publiées dans l'avis officiel, réservées aux utilisateurs connectés. [Créer un compte gratuit](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fmarches-publics%2Ftravaux-signalisation-horizontale-verticale-cholet-cedex-83507be131d9) Prochaine action ### Suivre ce marché et préparer votre réponse Activez une alerte, centralisez les pièces utiles et retrouvez ce marché dans votre espace Prescriptio. [Créer une alerte](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Falertes%3Fq%3Dtravaux%2520signalisation%23al-new) [Préparer ma réponse](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fmarches-publics%2Ftravaux-signalisation-horizontale-verticale-cholet-cedex-83507be131d9%3Fsuivre%3D1) ## À propos de ce marché public Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre [guide complet des marchés publics du bâti](https://prescriptio.fr/marches-publics). ### Ressources sur la commande publique [Comment répondre à un appel d'offres du bâti ](https://prescriptio.fr/marches-publics/appel-offres) [Marché à procédure adaptée (MAPA) ](https://prescriptio.fr/marches-publics/mapa) [Seuils des marchés publics 2026 ](https://prescriptio.fr/marches-publics/seuils) [Le BOAMP : accéder aux annonces officielles ](https://prescriptio.fr/marches-publics/boamp) [DCE : Dossier de Consultation des Entreprises ](https://prescriptio.fr/marches-publics/dce) ### Explorer cette opportunité [Observatoire des marchés publics dans le Loire-Atlantique ](https://prescriptio.fr/observatoire/marches-publics/loire-atlantique-44) [Entreprises dans le Loire-Atlantique ](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/loire-atlantique-44) [Comprendre le DCE de ce marché ](https://prescriptio.fr/marches-publics/dce) [Préparer une réponse à l'appel d'offres ](https://prescriptio.fr/marches-publics/appel-offres)