# Travaux de remplacement de scellement et de mise à niveau d’ouvrages de visite des réseaux d’assainissement de la Communauté d’Agglomération de Vesoul | Territoire de l'Agglomération de Vesoul (70) | Marché public | Prescriptio > Travaux de remplacement de scellement et de mise à niveau d’ouvrages de visite des réseaux d’assainissement de la Communauté d’Agglomération de Vesoul — Communauté d'Agglomération de Vesoul (70) (Territoire de l'Agglomération de Vesoul (70)). Marché public, remise des offres jusqu'au 2025-11-13. Version Markdown de https://prescriptio.fr/marches-publics/travaux-remplacement-scellement-mise-territoire-de-l-agglomera-82aef36b1509, servie par Prescriptio, la donnée publique du bâti français. Documentation pour agents : https://prescriptio.fr/llms.txt --- Travaux Fermé BOAMP Publié le **14/10/2025** Réf. **25-114137** # Travaux de remplacement de scellement et de mise à niveau d’ouvrages de visite des réseaux d’assainissement de la Communauté d’Agglomération de Vesoul La présente consultation concerne la réalisation de travaux de remplacement de scellement et de mise à niveau d'ouvrages de visite des réseaux d'assainissement de la CAV. La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions d Territoire de l'Agglomération de Vesoul (70) Communauté d'Agglomération de Vesoul (70) [Avis de marché ](https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:25-114137) [Profil acheteur ](https://www.marches-securises.fr) Acheteur public Communauté d'Agglomération de Vesoul (70) VESOUL [Voir le profil acheteur](https://prescriptio.fr/annuaire/acheteur-public/24700001100244) Publication 14/10/2025 Date limite de réponse 13/11/2025 à 00:00 Attribution 14/10/2025 L'essentiel Objet Attribution Procédure Acheteur ## L'essentiel Type Travaux Procédure Ouverte Lieu Territoire de l'Agglomération de Vesoul (70) Réf. 25-114137 CPV 45232410 Construction Réf. interne acheteur 25032 Corps d'états Assainissement ## Objet du marché La présente consultation concerne la réalisation de travaux de remplacement de scellement et de mise à niveau d'ouvrages de visite des réseaux d'assainissement de la CAV. La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Voir plus Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande multi-attributaires sans minimum avec un maximum de 800 000 EUR HT pour toute la durée de l'accord-cadre, selon la méthode dite « en cascade » passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. L'accord-cadre sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). En l'absence de pluralité d'offres, l'entité adjudicatrice se réserve également la possibilité d'attribuer l'accord-cadre à un seul opérateur économique. L'atteinte du seuil maximum rendra l'accord-cadre caduc. ## Attribution [Voir l'avis d'attribution](https://prescriptio.fr/marches-publics/travaux-remplacement-scellement-mise-vesoul-00140bc1ec9d) ## Procédure et conditions ### Critères d'attribution Prix des prestations 50% Valeur technique 45% Environnement 5% Les sous critères de la valeur technique sont précisés dans règlement de la consultation (RC). ### Acheteur Communauté d'Agglomération de Vesoul (70) 70000 VESOUL [Voir le profil acheteur](https://prescriptio.fr/annuaire/acheteur-public/24700001100244) [Profil acheteur (plateforme)](https://www.marches-securises.fr) ### Lieu d'exécution Territoire de l'Agglomération de Vesoul (70) Territoire de l'Agglomération de Vesoul ## Contact acheteur Coordonnées publiées dans l'avis officiel, réservées aux utilisateurs connectés. [Créer un compte gratuit](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fmarches-publics%2Ftravaux-remplacement-scellement-mise-territoire-de-l-agglomera-82aef36b1509) Prochaine action ### Surveiller les prochains marchés similaires Activez une alerte, centralisez les pièces utiles et retrouvez ce marché dans votre espace Prescriptio. [Créer une alerte](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Falertes%3Fq%3Dtravaux%2520remplacement%23al-new) [Préparer ma réponse](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fmarches-publics%2Ftravaux-remplacement-scellement-mise-territoire-de-l-agglomera-82aef36b1509%3Fsuivre%3D1) ## À propos de ce marché public Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre [guide complet des marchés publics du bâti](https://prescriptio.fr/marches-publics). ### Ressources sur la commande publique [Comment répondre à un appel d'offres du bâti ](https://prescriptio.fr/marches-publics/appel-offres) [Marché à procédure adaptée (MAPA) ](https://prescriptio.fr/marches-publics/mapa) [Seuils des marchés publics 2026 ](https://prescriptio.fr/marches-publics/seuils) [Le BOAMP : accéder aux annonces officielles ](https://prescriptio.fr/marches-publics/boamp) [DCE : Dossier de Consultation des Entreprises ](https://prescriptio.fr/marches-publics/dce) ### Explorer cette opportunité [Observatoire des marchés publics dans le Haute-Saône ](https://prescriptio.fr/observatoire/marches-publics/haute-saone-70) [Entreprises dans le Haute-Saône ](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/haute-saone-70) [Comprendre le DCE de ce marché ](https://prescriptio.fr/marches-publics/dce) [Préparer une réponse à l'appel d'offres ](https://prescriptio.fr/marches-publics/appel-offres)