# Travaux d'entretien, de réparation et d'amélioration des ouvrages d'assainissement parisien | Paris (75) | Marché public | Prescriptio

> Travaux d'entretien, de réparation et d'amélioration des ouvrages d'assainissement parisien — VILLE de PARIS - DFA - SDA (Paris (75)). Marché public, remise des offres jusqu'au 2026-09-01.

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Travaux Fermé BOAMP
Publié le **24/06/2026** Réf. **26-61566**

# Travaux d'entretien, de réparation et d'amélioration des ouvrages d'assainissement parisien

Paris (75) VILLE de PARIS - DFA - SDA
[Avis de marché ](https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-61566) [Profil acheteur ](https://www.paris.fr)
Acheteur public
VILLE de PARIS - DFA - SDA
Paris
[Voir le profil acheteur](https://prescriptio.fr/annuaire/acheteur-public/21750001600019)
[DCE ](https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/939683?orgAcronyme=r8t)
Procédure Ouverte
Durée 24 mois
Lots 6
Corps d'états Assainissement
Publication 24/06/2026
Date limite de réponse 01/09/2026 à 12:00
Attribution À venir
L'essentiel Objet Recours Acheteur

## L'essentiel

Type
Travaux
Lieu
Paris (75)
Réf.
26-61566
CPV
45232410
Construction
Réf. interne acheteur
2600705

## Objet du marché

Travaux d'entretien, de réparation et d'amélioration des ouvrages d'assainissement parisien

## Précisions de l'acheteur

La consultation comporte une règle de non cumul des lots décrite à l'article 6.1 du règlement de la consultation. La durée de chaque marché est de 24 mois, elle court à compter de la plus tardive des
deux dates suivantes : sa date de notification au titulaire ou le 8 janvier 2027. La consultation donnera lieu, pour chaque lot, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire exécuté à bons de
commande avec un montant minimum de 2 000 000 euros HT et un montant maximum de 10 000 000 euros HT, sur la durée de 24 mois hors reconduction. Chaque marché est reconductible une fois. Les modalités
de reconductions sont définies à l'article 3.1 du CCAP. Chaque marché comporte des dispositions à caractère environnemental et social décrites à l'article 1.6 du CCAP. Les critères de jugement des
offres sont énoncés dans le règlement de la consultation et les motifs d'exclusion touchant les opérateurs économiques sont listés aux articles L.2141-1 à 14 du code de la commande publique et au
règlement de la consultation (art. 4.2). Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure sans publicité ni mise
en concurrence préalables au sens de l'article R. ­2122-­7 du Code de la commande publique, la conclusion d'un marché pour la réalisation de prestations similaires.

## Recours

Avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A
compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal
administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des
conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).

### Acheteur

VILLE de PARIS - DFA - SDA
7 avenue de la porte d'Ivry, 75013 Paris
Collectivité territoriale
[Voir le profil acheteur](https://prescriptio.fr/annuaire/acheteur-public/21750001600019) [Profil acheteur (plateforme)](https://www.paris.fr)

### Lieu d'exécution

Paris (75)
Adresses non extraites — voir le DCE pour précision.

## Contact acheteur

Coordonnées publiées dans l'avis officiel, réservées aux utilisateurs connectés.

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## À propos de ce marché public

Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires,
consultez notre [guide complet des marchés publics du bâti](https://prescriptio.fr/marches-publics).

### Ressources sur la commande publique

[Comment répondre à un appel d'offres du bâti ](https://prescriptio.fr/marches-publics/appel-offres) [Marché à procédure adaptée (MAPA) ](https://prescriptio.fr/marches-publics/mapa) [Seuils des
marchés publics 2026 ](https://prescriptio.fr/marches-publics/seuils) [Le BOAMP : accéder aux annonces officielles ](https://prescriptio.fr/marches-publics/boamp) [DCE : Dossier de Consultation des
Entreprises ](https://prescriptio.fr/marches-publics/dce)

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DCE de ce marché ](https://prescriptio.fr/marches-publics/dce) [Préparer une réponse à l'appel d'offres ](https://prescriptio.fr/marches-publics/appel-offres)
