# Travaux d'entretien, maintenance, exploitation, pérennité, rénovation, mise en sécurité et conformité des installations d'éclairage public de la communauté d'Alès Agglomération. | Territoire Alès Agglomération (30) | Marché public | Prescriptio

> Travaux d'entretien, maintenance, exploitation, pérennité, rénovation, mise en sécurité et conformité des installations d'éclairage public de la communauté d'Alès Agglomération. — Alès Agglomération (Territoire Alès Agglomération (30)). Marché public, remise des offres jusqu'au 2026-04-29.

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Travaux Attribué BOAMP
Publié le **27/03/2026** Réf. **26-31496**

# Travaux d'entretien, maintenance, exploitation, pérennité, rénovation, mise en sécurité et conformité des installations d'éclairage public de la communauté d'Alès Agglomération.

Marché de services relatif à la gestion du patrimoine d’éclairage public de la Communauté d’Alès Agglomération, incluant l’exploitation, la maintenance, l’entretien courant des installations ainsi que
des travaux de rénovation, de mise en s

Territoire Alès Agglomération (30) Alès Agglomération
[Avis de marché ](https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-31496) [Profil acheteur ](https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp)
Acheteur public
Alès Agglomération
Alès
[Voir le profil acheteur](https://prescriptio.fr/annuaire/acheteur-public/20006691800018)
[DCE ](https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_qfmKiWlYv7)
Titulaire VETSEL SARL + 18 autre(s)
Notifié le 19/07/2026
Procédure Ouverte
Durée 12 mois
Lots 19
Corps d'états Électricité courants forts
Publication 27/03/2026
Date limite de réponse 29/04/2026 à 12:00
Attribution 19/07/2026
L'essentiel Objet Attribution Acheteur

## L'essentiel

Type
Travaux
Lieu
Territoire Alès Agglomération (30)
Réf.
26-31496
CPV
45316110
Construction
Réf. interne acheteur
EB-Eclairage public-19 lots AA

## Objet du marché

Marché de services relatif à la gestion du patrimoine d’éclairage public de la Communauté d’Alès Agglomération, incluant l’exploitation, la maintenance, l’entretien courant des installations ainsi que
des travaux de rénovation, de mise en sécurité, de mise en conformité, de pérennisation et, le cas échéant, de réfection des équipements.

Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande alloti (19 lots géographiques), conclu sans montant minimum annuel et avec des montants maximum annuels. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul
opérateur économique.

Voir plus

Durée : 1 an à compter de la date de prise d’effet du premier bon de commande juridique, reconductible 3 fois de façon expresse pour une durée maximale de 4 ans. Dans le cas où le seuil maximum d’un
accord-cadre est atteint en cours d'année d'exécution du marché, c'est-à-dire avant le terme de la période contractuellement déterminée, il pourra être reconduit expressément par anticipation.

Financement : fonds propres de la Communauté d’Alès Agglomération. Paiement par virement bancaire sous 30 jours. Application d’intérêts moratoires (taux BCE majoré de 8 points) et indemnité
forfaitaire de 40 € pour frais de recouvrement. Une avance pourra être versée sur demande si le marché est supérieur à 50.000 euro(s) HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2
mois, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement. Aucune garantie financière exigée.

Les prix sont fermes et révisables annuellement en cas de reconduction.

### Tranches et options

L'acheteur public pourra confier au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la
réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché.

## Attribution

[Voir l'avis d'attribution](https://prescriptio.fr/marches-publics/travaux-entretien-maintenance-exploitation-bb52986be101)

## Précisions de l'acheteur

Les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires sont admis. Le mandataire devra être dûment désigné dans la lettre de candidature ou dans le DUME et ne peut représenter en cette qualité plus
d'un groupement pour un même marché. En cas de groupement conjoint, le mandataire commun du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à
l'égard de la personne publique pour l'exécution du présent marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres
d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

### Acheteur

Alès Agglomération
Bâtiment ATOME, 30100 Alès
Organisme de droit public
[Voir le profil acheteur](https://prescriptio.fr/annuaire/acheteur-public/20006691800018) [Profil acheteur (plateforme)](https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp)

### Lieu d'exécution

Territoire Alès Agglomération (30)
30100 · Département 30

## Contact acheteur

Coordonnées publiées dans l'avis officiel, réservées aux utilisateurs connectés.

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## À propos de ce marché public

Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires,
consultez notre [guide complet des marchés publics du bâti](https://prescriptio.fr/marches-publics).

### Ressources sur la commande publique

[Comment répondre à un appel d'offres du bâti ](https://prescriptio.fr/marches-publics/appel-offres) [Marché à procédure adaptée (MAPA) ](https://prescriptio.fr/marches-publics/mapa) [Seuils des
marchés publics 2026 ](https://prescriptio.fr/marches-publics/seuils) [Le BOAMP : accéder aux annonces officielles ](https://prescriptio.fr/marches-publics/boamp) [DCE : Dossier de Consultation des
Entreprises ](https://prescriptio.fr/marches-publics/dce)

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