# Transports par autocar des élèves de Douai et transports exceptionnels | Douai (59) | Marché public | Prescriptio > Transports par autocar des élèves de Douai et transports exceptionnels · Ville de Douai (Douai (59)). Marché public, remise des offres jusqu'au 2026-04-27. Version Markdown de https://prescriptio.fr/marches-publics/transports-autocar-eleves-douai-douai-3367cca9db02, servie par Prescriptio, la donnée publique du bâti français. Documentation pour agents : https://prescriptio.fr/llms.txt --- Services Fermé BOAMP Publié le **27/03/2026** Réf. **26-31258** # Transports par autocar des élèves de Douai et transports exceptionnels Accords-cadres de prestations de transports par autocar des élèves de Douai et transports exceptionnels Douai (59) Ville de Douai [Avis de marché ](https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-31258) Acheteur public Ville de Douai Douai [Voir le profil acheteur](https://prescriptio.fr/annuaire/acheteur-public/21590178600016) [DCE ](https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029) Procédure Ouverte Durée 12 mois Lots 2 Publication 27/03/2026 Date limite de réponse 27/04/2026 à 12:00 Attribution À venir Début d'exécution 01/09/2026 L'essentiel Objet Acheteur ## L'essentiel Type Services Lieu Douai (59) Réf. 26-31258 CPV 60130000 Autre Réf. interne acheteur 26jtransports ## Objet du marché Accords-cadres de prestations de transports par autocar des élèves de Douai et transports exceptionnels ## Précisions de l'acheteur Les modalités d’application des critères de choix des offres sont précisés dans le réglement de consultation. Les prestations ne font l'objet ni de cautionnement ni de garantie. Les conditions de versement d'avance sont définies dans les pièces du dossier de consultation. Pour le paiement de ces prestations, il est fait application des règles de la comptabilité publique. Les paiements seront effectués sur le budget de la collectivité selon les modalités relatives aux paiements. ### Acheteur Ville de Douai Hôtel de ville CS80836, 59500 Douai Collectivité territoriale [Voir le profil acheteur](https://prescriptio.fr/annuaire/acheteur-public/21590178600016) ### Lieu d'exécution Douai (59) 59500 · Département 59 ## Contact acheteur Coordonnées publiées dans l'avis officiel, réservées aux utilisateurs connectés. [Créer un compte gratuit](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fmarches-publics%2Ftransports-autocar-eleves-douai-douai-3367cca9db02) Prochaine action ### Surveiller les prochains marchés similaires Activez une alerte, centralisez les pièces utiles et retrouvez ce marché dans votre espace Prescriptio. [Créer une alerte](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Falertes%3Fq%3Dtransports%2520autocar%23al-new) [Préparer ma réponse](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fmarches-publics%2Ftransports-autocar-eleves-douai-douai-3367cca9db02%3Fsuivre%3D1) ## À propos de ce marché public Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre [guide complet des marchés publics du bâti](https://prescriptio.fr/marches-publics). ### Ressources sur la commande publique [Comment répondre à un appel d'offres du bâti ](https://prescriptio.fr/marches-publics/appel-offres) [Marché à procédure adaptée (MAPA) ](https://prescriptio.fr/marches-publics/mapa) [Seuils des marchés publics 2026 ](https://prescriptio.fr/marches-publics/seuils) [Le BOAMP : accéder aux annonces officielles ](https://prescriptio.fr/marches-publics/boamp) [DCE : Dossier de Consultation des Entreprises ](https://prescriptio.fr/marches-publics/dce) ### Explorer cette opportunité [Observatoire des marchés publics dans le Nord ](https://prescriptio.fr/observatoire/marches-publics/nord-59) [Entreprises dans le Nord ](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/nord-59) [Comprendre le DCE de ce marché ](https://prescriptio.fr/marches-publics/dce) [Préparer une réponse à l'appel d'offres ](https://prescriptio.fr/marches-publics/appel-offres)