# Transport, tri et conditionnement des emballages ménagers et gestion des refus | BETHUNE (62) | Marché public | Prescriptio

> Transport, tri et conditionnement des emballages ménagers et gestion des refus — Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane (BETHUNE (62)). Marché public, remise des offres jusqu'au 2026-04-20.

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Services Fermé BOAMP
Publié le **17/03/2026** Réf. **26-27071**

# Transport, tri et conditionnement des emballages ménagers et gestion des refus

Le présent accord-cadre à bons de commande concerne les prestations de transport, tri et conditionnement des emballages ménagers et la gestion des refus. Il est conclu pour une période initiale de 10
mois à compter du 01/12/2026 et pour un

BETHUNE (62) Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
[Avis de marché ](https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-27071)
Acheteur public
Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
BETHUNE
[Voir le profil acheteur](https://prescriptio.fr/annuaire/acheteur-public/20007246000013)
[DCE ](https://marchespublics596280.fr/)
Publication 17/03/2026
Date limite de réponse 20/04/2026 à 12:00
Attribution À venir
L'essentiel Objet Acheteur

## L'essentiel

Type
Services
Procédure
Ouverte
Durée
16 mois
Lieu
BETHUNE (62)
Réf.
26-27071
CPV
90500000
Autre
Réf. interne acheteur
26012

## Objet du marché

Le présent accord-cadre à bons de commande concerne les prestations de transport, tri et conditionnement des emballages ménagers et la gestion des refus. Il est conclu pour une période initiale de 10
mois à compter du 01/12/2026 et pour un montant maximum de 4 000 000 Euros HT. L'accord-cadre est reconductible une fois pour une période de 6 mois et un montant maximum de 2 400 000 Euros HT.

### Acheteur

Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
100 avenue de Londres, 62400 BETHUNE
Organisme de droit public
[Voir le profil acheteur](https://prescriptio.fr/annuaire/acheteur-public/20007246000013)

### Lieu d'exécution

BETHUNE (62)
62400 · Département 62

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## Contact acheteur

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## À propos de ce marché public

Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires,
consultez notre [guide complet des marchés publics du bâti](https://prescriptio.fr/marches-publics).

### Ressources sur la commande publique

[Comment répondre à un appel d'offres du bâti ](https://prescriptio.fr/marches-publics/appel-offres) [Marché à procédure adaptée (MAPA) ](https://prescriptio.fr/marches-publics/mapa) [Seuils des
marchés publics 2026 ](https://prescriptio.fr/marches-publics/seuils) [Le BOAMP : accéder aux annonces officielles ](https://prescriptio.fr/marches-publics/boamp) [DCE : Dossier de Consultation des
Entreprises ](https://prescriptio.fr/marches-publics/dce)

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[Observatoire des marchés publics dans le Pas-de-Calais ](https://prescriptio.fr/observatoire/marches-publics/pas-de-calais-62) [Entreprises dans le Pas-de-Calais
](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/pas-de-calais-62) [Comprendre le DCE de ce marché ](https://prescriptio.fr/marches-publics/dce) [Préparer une réponse à l'appel d'offres
](https://prescriptio.fr/marches-publics/appel-offres)
