# Tramway T7_ Accord-Cadre Assistance à Maitrise d'Ouvrage Acoustique et Vibratoire | JUVISY-SUR-ORGE (91) | Marché public | Prescriptio

> Tramway T7_ Accord-Cadre Assistance à Maitrise d'Ouvrage Acoustique et Vibratoire — Setec Organisation au nom et pour le compte d’Ile de France Mobilités (JUVISY-SUR-ORGE (91)). Marché public, remise des offres jusqu'au 2026-04-30.

Version Markdown de https://prescriptio.fr/marches-publics/tramway-accord-cadre-assistance-paris-4ddc09ffde5b, servie par Prescriptio, la donnée publique du bâti français. Documentation pour agents : https://prescriptio.fr/llms.txt

---

Services Attribué BOAMP
Publié le **21/03/2026** Réf. **26-28772**

# Tramway T7_ Accord-Cadre Assistance à Maitrise d'Ouvrage Acoustique et Vibratoire

Le marché porte sur une mission d'assistance maîtrise d'ouvrage acoustique et vibratoire permettant de vérifier que les ouvrages construits dans le cadre du projet T7 le sont dans le respect des
normes et seuils acoustiques et vibratoires.

JUVISY-SUR-ORGE (91) Setec Organisation au nom et pour le compte dIle de France Mobilités
[Avis de marché ](https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-28772) [Profil acheteur ](https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp)
Acheteur public
Setec Organisation au nom et pour le compte dIle de France Mobilités
Paris
[Voir le profil acheteur](https://prescriptio.fr/annuaire/acheteur-public/70200590100104)
[DCE ](https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_G8XPat_EOh)
Titulaire Société GANTHA
Notifié le 08/10/2026
Procédure Ouverte
Durée 96 mois
Publication 21/03/2026
Date limite de réponse 30/04/2026 à 17:00
Attribution 08/10/2026
L'essentiel Objet Attribution Recours Acheteur

## L'essentiel

Type
Services
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE (91)
Réf.
26-28772
CPV
71313000
Études du bâti
Réf. interne acheteur
2025-116

## Objet du marché

Le marché porte sur une mission d'assistance maîtrise d'ouvrage acoustique et vibratoire permettant de vérifier que les ouvrages construits dans le cadre du projet T7 le sont dans le respect des
normes et seuils acoustiques et vibratoires.

## Attribution

[Voir l'avis d'attribution](https://prescriptio.fr/marches-publics/tramway-accord-cadre-assistance-845cae79504a)

## Recours

Informations relatives aux délais de recours: Informations relatives aux délais de recours:(i) avant la signature du marché : - un référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du Code de Justice
Administrative), depuis le début de la procédure jusqu'à la date de conclusion du contrat. (ii) Après la signature du marché - un référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du Code de Justice
Administrative), le jour suivant la notification du marché et selon les délais précisés par l'article R. 551-7 et suivants du Code de Justice Administrative ; - un recours en contestation de la
validité du contrat (Conseil d'Etat, 4 avril 2014, no358994, Département de Tarn et Garonne) dans un délai de 2 mois suivant la parution de l'avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les
modalités de sa consultation. Tribunal Administratif de Paris 7 Rue de Jouy 75181 PARIS CEDEX 04 Tél : 0144594400 Télécopie : 0144594646 Courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr

### Acheteur

Setec Organisation au nom et pour le compte dIle de France Mobilités
42-52 Quai de la Rapée, 75012 Paris
[Voir le profil acheteur](https://prescriptio.fr/annuaire/acheteur-public/70200590100104) [Profil acheteur (plateforme)](https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp)

### Lieu d'exécution

JUVISY-SUR-ORGE (91)
Adresses non extraites — voir le DCE pour précision.

## Contact acheteur

Coordonnées publiées dans l'avis officiel, réservées aux utilisateurs connectés.

[Créer un compte gratuit](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fmarches-publics%2Ftramway-accord-cadre-assistance-paris-4ddc09ffde5b)

Prochaine action

### Surveiller les prochains marchés similaires

Activez une alerte, centralisez les pièces utiles et retrouvez ce marché dans votre espace Prescriptio.

[Créer une alerte](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Falertes%3Fq%3Dtramway%2520accord%23al-new) [Préparer ma
réponse](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fmarches-publics%2Ftramway-accord-cadre-assistance-paris-4ddc09ffde5b%3Fsuivre%3D1)

## À propos de ce marché public

Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires,
consultez notre [guide complet des marchés publics du bâti](https://prescriptio.fr/marches-publics).

### Ressources sur la commande publique

[Comment répondre à un appel d'offres du bâti ](https://prescriptio.fr/marches-publics/appel-offres) [Marché à procédure adaptée (MAPA) ](https://prescriptio.fr/marches-publics/mapa) [Seuils des
marchés publics 2026 ](https://prescriptio.fr/marches-publics/seuils) [Le BOAMP : accéder aux annonces officielles ](https://prescriptio.fr/marches-publics/boamp) [DCE : Dossier de Consultation des
Entreprises ](https://prescriptio.fr/marches-publics/dce)

### Explorer cette opportunité

[Observatoire des marchés publics dans le Essonne ](https://prescriptio.fr/observatoire/marches-publics/essonne-91) [Entreprises dans le Essonne
](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/essonne-91) [Comprendre le DCE de ce marché ](https://prescriptio.fr/marches-publics/dce) [Préparer une réponse à l'appel d'offres
](https://prescriptio.fr/marches-publics/appel-offres)