# Traitement et valorisation des encombrants | Département 22 | Marché public | Prescriptio

> Traitement et valorisation des encombrants — MORLAIX COMMUNAUTE (Département 22). Marché public, remise des offres jusqu'au 2026-04-10.

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Services Fermé BOAMP
Publié le **08/03/2026** Réf. **26-23358**

# Traitement et valorisation des encombrants

Département 22 MORLAIX COMMUNAUTE
[Avis de marché ](https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-23358) [Profil acheteur ](https://www.megalis.bretagne.bzh)
Acheteur public
MORLAIX COMMUNAUTE
MORLAIX
[Voir le profil acheteur](https://prescriptio.fr/annuaire/acheteur-public/24290083500156)
[DCE ](https://www.megalis.bretagne.bzh)
Publication 08/03/2026
Date limite de réponse 10/04/2026 à 12:00
Attribution À venir
L'essentiel Objet Recours Acheteur

## L'essentiel

Type
Services
Procédure
Ouverte
Durée
42 mois
Lieu
Département 22
Réf.
26-23358
CPV
90510000
Autre
Réf. interne acheteur
{"#text": "2026-020", "@schemeName": "InternalID"}

## Objet du marché

Traitement et valorisation des encombrants

## Recours

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la
signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert
aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

### Acheteur

MORLAIX COMMUNAUTE
2B Voie d'Accès au Port, 29600 MORLAIX
Collectivité territoriale
[Voir le profil acheteur](https://prescriptio.fr/annuaire/acheteur-public/24290083500156) [Profil acheteur (plateforme)](https://www.megalis.bretagne.bzh)

### Lieu d'exécution

Département 22
Adresses non extraites — voir le DCE pour précision.

## Contact acheteur

Coordonnées publiées dans l'avis officiel, réservées aux utilisateurs connectés.

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## À propos de ce marché public

Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires,
consultez notre [guide complet des marchés publics du bâti](https://prescriptio.fr/marches-publics).

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[Comment répondre à un appel d'offres du bâti ](https://prescriptio.fr/marches-publics/appel-offres) [Marché à procédure adaptée (MAPA) ](https://prescriptio.fr/marches-publics/mapa) [Seuils des
marchés publics 2026 ](https://prescriptio.fr/marches-publics/seuils) [Le BOAMP : accéder aux annonces officielles ](https://prescriptio.fr/marches-publics/boamp) [DCE : Dossier de Consultation des
Entreprises ](https://prescriptio.fr/marches-publics/dce)

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](https://prescriptio.fr/marches-publics/appel-offres)