# Système d'acquisition dynamique pour l'achat de véhicules pour la Ville de Loos (59120)
- Catégorie 1 : Véhicules légers d'occasions 
- Catégorie 2 : Véhicules utilitaires d'occasion
- Catégorie 3 : V | Loos (59) | Marché public | Prescriptio

> Système d'acquisition dynamique pour l'achat de véhicules pour la Ville de Loos (59120)
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- Catégorie 3 : V · Ville de Loos (Loos (59)). Marché public, remise des offres jusqu'au 2028-10-07.

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Fournitures Ouvert BOAMP J-690
Publié le **31/10/2024** Réf. **24-123821**

# Système d'acquisition dynamique pour l'achat de véhicules pour la Ville de Loos (59120) - Catégorie 1 : Véhicules légers d'occasions - Catégorie 2 : Véhicules utilitaires d'occasion - Catégorie 3 :
# V

Système d'acquisition dynamique pour l'achat de véhicules pour la Ville de Loos (59120) - Catégorie 1 : Véhicules légers d'occasions - Catégorie 2 : Véhicules utilitaires d'occasion - Catégorie 3 :
Véhicules de transports spécifique d'occa

Loos (59) Ville de Loos
[Avis de marché ](https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:24-123821)
Acheteur public
Ville de Loos
Loos
[Voir le profil acheteur](https://prescriptio.fr/annuaire/acheteur-public/21590360000017)
[DCE ](https://marchespublics596280.fr)
Procédure Restreinte
Durée 48 mois
Montant estimé 906 325 €
Publication 31/10/2024
Date limite de réponse 07/10/2028 à 18:00
Attribution À venir
L'essentiel Objet Recours Acheteur

## L'essentiel

Type
Fournitures
Lieu
Loos (59)
Réf.
24-123821
CPV
34100000
Autre

## Objet du marché

Système d'acquisition dynamique pour l'achat de véhicules pour la Ville de Loos (59120) - Catégorie 1 : Véhicules légers d'occasions - Catégorie 2 : Véhicules utilitaires d'occasion - Catégorie 3 :
Véhicules de transports spécifique d'occasion - Catégorie 4 : Minibus d'occasion - Catégorie 5 : Véhicules neufs pour la police municipale

## Précisions de l'acheteur

Le système d'acquisition dynamique permet aux acheteurs de solliciter durant 4 ans à compter de la publication sur le profil acheteur des entreprises présélectionnées au fur et à mesure des besoins
afin de conclure des « marchés spécifiques ». Le S.A.D se met en oeuvre de la façon suivante : ? Un avis de publicité est publié et le règlement de la consultation des entreprises (DCE) est mis en
ligne pour toute la durée du système, ? Le système est ouvert, pendant toute sa période de validité soit 4 ans, à tout opérateur économique satisfaisant aux critères de sélection des candidatures (cf
: article 4.1 « Critère de sélection ») : les opérateurs économiques peuvent déposer leur candidature à n'importe quel moment et intégrer le système. ? Lorsque le Pouvoir Adjudicateur lance un marché
spécifique, il invite par le biais de la plateforme suivante https://marchespublics596280.fr tous les candidats présents dans le système à répondre. Le délai de réception des offres est fixé par la
Ville, ce délai est au moins égal à dix jours ouvrables, toutefois un délai plus court peut-être fixé d'un commun accord avec l'ensemble des candidats consultés. Les candidats peuvent soumissionner à
une ou à toutes les catégories. Le montant du système d'acquisition dynamique est défini sans minimum, ni maximum. Le montant est estimé à 906 325,00Euros HT sur 4 ans. Ce montant est donné à titre
indicatif. Les candidatures pourront être déposées tout au long de la durée du système, au plus tard jusqu'au 7 octobre 2028 à 18h00. Les consultations en vue de la passation d'un marché spécifique
pourront être lancées au plus tard le 15 octobre 2028 à 18h00. Chaque marché spécifique a sa propre durée de validité et ses propres délais d'exécution. Les modalités seront indiquées lors de chaque
invitation. Le détail des prestations, des spécificités techniques, des clauses contractuelles et des garanties seront spécifiés dans chaque dossier de consultation du marché spécifique. Le dossier
est téléchargeable en accès libre, direct et complet durant toute la période de validité du S.A.D sur le profil acheteur de la ville de LOOS : https://www.marchespublics596280.fr. Tous les documents
transmis à l'acheteur doivent être rédigés en langue française ou accompagnées d'une traduction en français. Les prix du marché seront établis en euros. Une fois sélectionnée, les candidatures sont
valables durant toute la période de validité du système. Aucune consultation ne pourra être lancée avant un délai de 30 jours calendaires suivant la date d'envoi de l'avis de marché. Lorsque le besoin
est identifié par l'acheteur, il consulte les entreprises sélectionnées et sollicite une offre. Après analyse des offres, l'une des entreprises se verra attribuer la commande. Cette commande prendra
la forme d'un bon de commande dit « marché spécifique ». La procédure de consultation est entièrement électronique (par le biais du profil acheteur à l'adresse : https://marchespublics596280.fr) La
réponse sera obligatoirement transmise via le profil acheteur. Les offres seront évaluées au regard de critères indiqués par la Ville lors de la consultation. Les critères sont pondérés. Les critères
de sélection des offres pourront être les suivants (liste non exhaustive) : le prix, le coût global, les caractéristiques techniques du ou des biens à acquérir, les conditions de garantie, l'état
général des véhicules et le délai de livraison. La négociation est interdite en appel d'offres.

## Recours

2 mois

### Acheteur

Ville de Loos
104 rue du Maréchal Foch - BP 109, 59120 Loos
Collectivité territoriale
[Voir le profil acheteur](https://prescriptio.fr/annuaire/acheteur-public/21590360000017)

### Lieu d'exécution

Loos (59)
Adresses non extraites : voir le DCE pour précision.

## Contact acheteur

Coordonnées publiées dans l'avis officiel, réservées aux utilisateurs connectés.

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Prochaine action

### Suivre ce marché et préparer votre réponse

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## À propos de ce marché public

Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires,
consultez notre [guide complet des marchés publics du bâti](https://prescriptio.fr/marches-publics).

### Ressources sur la commande publique

[Comment répondre à un appel d'offres du bâti ](https://prescriptio.fr/marches-publics/appel-offres) [Marché à procédure adaptée (MAPA) ](https://prescriptio.fr/marches-publics/mapa) [Seuils des
marchés publics 2026 ](https://prescriptio.fr/marches-publics/seuils) [Le BOAMP : accéder aux annonces officielles ](https://prescriptio.fr/marches-publics/boamp) [DCE : Dossier de Consultation des
Entreprises ](https://prescriptio.fr/marches-publics/dce)

### Explorer cette opportunité

[Observatoire des marchés publics dans le Nord ](https://prescriptio.fr/observatoire/marches-publics/nord-59) [Entreprises dans le Nord ](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/nord-59)
[Comprendre le DCE de ce marché ](https://prescriptio.fr/marches-publics/dce) [Préparer une réponse à l'appel d'offres ](https://prescriptio.fr/marches-publics/appel-offres)
