# Réalisation et fourniture de prothèses dentaires pour la commune de Bezons (95870) | Bezons (95) | Marché public | Prescriptio

> Réalisation et fourniture de prothèses dentaires pour la commune de Bezons (95870) · COMMUNE DE BEZONS (Bezons (95)). Marché public, remise des offres jusqu'au 2026-04-27.

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Fournitures Fermé BOAMP
Publié le **28/03/2026** Réf. **26-31546**

# Réalisation et fourniture de prothèses dentaires pour la commune de Bezons (95870)

Une consultation portant le numéro 2525 ayant pour objet « la fourniture et la livraison de consommables de santé et de produits d’hygiène pour le groupement de commandes composé de la commune de
Bezons (95870) et son Centre communal d’acti

Bezons (95) COMMUNE DE BEZONS
[Avis de marché ](https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-31546)
Acheteur public
COMMUNE DE BEZONS
Bezons
[Voir le profil acheteur](https://prescriptio.fr/annuaire/acheteur-public/21950063400395)
[DCE ](https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/935268?orgAcronyme=z6n)
Procédure Ouverte
Durée 12 mois
Lots 2
Publication 28/03/2026
Date limite de réponse 27/04/2026 à 12:00
Attribution À venir
L'essentiel Objet Acheteur

## L'essentiel

Type
Fournitures
Lieu
Bezons (95)
Réf.
26-31546
CPV
33184000
Autre
Réf. interne acheteur
2600010

## Objet du marché

Une consultation portant le numéro 2525 ayant pour objet « la fourniture et la livraison de consommables de santé et de produits d’hygiène pour le groupement de commandes composé de la commune de
Bezons (95870) et son Centre communal d’action sociale (C.C.A.S) » a été lancée le 02 novembre 2025. Cette consultation faisait l’objet d’une décomposition en sept (7) lots distincts, conformément aux
dispositions de l’article L2113-10 du Code de la commande publique. Le lot n°4 intitulé : « Prothèses dentaires », a été déclaré infructueux, l’offre déposée dans les délais prescrits ayant été jugé
irrégulière au sens de l’article L2152-2 du Code de la commande publique. La présente consultation concerne la relance de ce marché. Le présent marché public a pour objet la réalisation et la
fourniture de prothèses dentaires pour la commune de Bezons (95870). Conformément aux dispositions de l’article L.2113-10 du Code de la commande publique, les prestations sont divisées en deux (2)
lots distincts, qui constitueront chacun un marché public en propre, à savoir : - lot n° 1 "Prothèses dentaires conjointes" ; - lot n° 2 "Prothèses dentaires adjointes". La présente consultation est
passée sur la base d’une procédure formalisée, de type appel d’offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L.2124-1, R.2124-1 et R.2124-2 du Code de la commande publique. Chaque lot
prend la forme d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conformément aux dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Le
pouvoir adjudicateur émettra en fonction de ses besoins, un, ou plusieurs, bon(s) de commande, durant l’exécution du marché public, dans la limite du montant maximum par période fixé pour chaque lot.
Il s’agit d’un marché public de fournitures courantes en application des dispositions des articles L.1111-4 et R.2121-6 du Code de la commande publique.

## Précisions de l'acheteur

Modalités de paiement et de financement du marché public : Le marché public sera financé sur les fonds publics de la commune de Bezons (ressources budgétaires propres). Dans le cadre de l'exécution du
marché, des acomptes pourront être versés au titulaire dans le respect des conditions fixées au sein du Cahier des Clauses Administratives Techniques et Particulières (CCATP). Les sommes dues au(x)
titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement
équivalentes.

### Acheteur

COMMUNE DE BEZONS
6 avenue Gabriel Péri, 95870 Bezons
Collectivité territoriale
[Voir le profil acheteur](https://prescriptio.fr/annuaire/acheteur-public/21950063400395)

### Lieu d'exécution

Bezons (95)
95870 · Département 95

## Contact acheteur

Coordonnées publiées dans l'avis officiel, réservées aux utilisateurs connectés.

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## À propos de ce marché public

Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires,
consultez notre [guide complet des marchés publics du bâti](https://prescriptio.fr/marches-publics).

### Ressources sur la commande publique

[Comment répondre à un appel d'offres du bâti ](https://prescriptio.fr/marches-publics/appel-offres) [Marché à procédure adaptée (MAPA) ](https://prescriptio.fr/marches-publics/mapa) [Seuils des
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