# Prestations de services concernant la prise de notes et l’établissement de comptes-rendus, procès-verbaux et notes de synthèse, lors d’instances, commissions et comites réunis par le Centre Pompidou | Paris (75) | Marché public | Prescriptio

> Prestations de services concernant la prise de notes et l’établissement de comptes-rendus, procès-verbaux et notes de synthèse, lors d’instances, commissions et comites réunis par le Centre Pompidou · CENTRE POMPIDOU (Paris (75)). Marché public, remise des offres jusqu'au 2026-04-22.

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Services Fermé BOAMP
Publié le **01/04/2026** Réf. **26-33041**

# Prestations de services concernant la prise de notes et l’établissement de comptes-rendus, procès-verbaux et notes de synthèse, lors d’instances, commissions et comites réunis par le Centre Pompidou

Paris (75) CENTRE POMPIDOU
[Avis de marché ](https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-33041) [Profil acheteur ](https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise)
Acheteur public
CENTRE POMPIDOU
Paris
[Voir le profil acheteur](https://prescriptio.fr/annuaire/acheteur-public/18004602100028)
[DCE ](https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2971688&orgAcronyme=f5j)
Publication 01/04/2026
Date limite de réponse 22/04/2026 à 12:00
Attribution À venir
L'essentiel Objet Recours Acheteur

## L'essentiel

Type
Services
Procédure
Ouverte
Durée
12 mois
Lieu
Paris (75)
Réf.
26-33041
CPV
79551000
Autre
Réf. interne acheteur
26-CP09-008-AC

## Objet du marché

Prestations de services concernant la prise de notes et l’établissement de comptes-rendus, procès-verbaux et notes de synthèse, lors d’instances, commissions et comites réunis par le Centre Pompidou

### Tranches et options

En application de l’article R. 2122-7 du code de la commande publique, la réalisation de prestations similaires à celles de l’accord-cadre pourra être exécutée par le titulaire de de l’accord-cadre
dans le cadre d’un ou de plusieurs marchés qui seront passés ultérieurement à la notification du présent accord-cadre dans le cadre d’une procédure sans publicité ni mise en concurrence. La durée
pendant laquelle ce ou ces marchés peuvent être conclu(s) ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

## Précisions de l'acheteur

Le présent accord-cadre est passé selon la procédure adaptée en raison de la valeur estimée des prestations en application des articles L.2123-1 et R.2123-1 du code de la commande publique. Le présent
accord-cadre est mono-attributaire. L’accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000 € HT. La date prévisionnelle et non contractuelle de démarrage des
prestations est prévue au 17 mai 2026. Pour obtenir tous renseignements d’ordre technique ou administratif qui leur seraient nécessaires au cours de l’examen du dossier de consultation et/ou de
l’élaboration de leur réponse, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours calendaires avant la date limite fixée pour la réception des offres une demande écrite sur la plateforme de
dématérialisation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2971688&orgAcronyme=f5j. Les réponses aux questions parvenues dans ce délai seront envoyées
à tous les candidats au plus tard 6 jours calendaires avant la date limite pour la réception des offres. Il ne sera répondu à aucune question orale.

## Recours

Les renseignements complets relatifs à l'introduction de recours peuvent être obtenus auprès du Tribunal administratif de Paris.

### Acheteur

CENTRE POMPIDOU
4 rue Brantôme, 75004 Paris
Organisme de droit public
[Voir le profil acheteur](https://prescriptio.fr/annuaire/acheteur-public/18004602100028) [Profil acheteur (plateforme)](https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise)

### Lieu d'exécution

Paris (75)
Adresses non extraites : voir le DCE pour précision.

## Contact acheteur

Coordonnées publiées dans l'avis officiel, réservées aux utilisateurs connectés.

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## À propos de ce marché public

Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires,
consultez notre [guide complet des marchés publics du bâti](https://prescriptio.fr/marches-publics).

### Ressources sur la commande publique

[Comment répondre à un appel d'offres du bâti ](https://prescriptio.fr/marches-publics/appel-offres) [Marché à procédure adaptée (MAPA) ](https://prescriptio.fr/marches-publics/mapa) [Seuils des
marchés publics 2026 ](https://prescriptio.fr/marches-publics/seuils) [Le BOAMP : accéder aux annonces officielles ](https://prescriptio.fr/marches-publics/boamp) [DCE : Dossier de Consultation des
Entreprises ](https://prescriptio.fr/marches-publics/dce)

### Explorer cette opportunité

[Observatoire des marchés publics à Paris ](https://prescriptio.fr/observatoire/marches-publics/paris-75) [Entreprises à Paris ](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/paris-75) [Comprendre le
DCE de ce marché ](https://prescriptio.fr/marches-publics/dce) [Préparer une réponse à l'appel d'offres ](https://prescriptio.fr/marches-publics/appel-offres)
