# Prestations individuelles de formation et d’aide à l’insertion professionnelle dans le transport, la logistique et l’ambulancier | Arcueil (94) | Marché public | Prescriptio > Prestations individuelles de formation et d’aide à l’insertion professionnelle dans le transport, la logistique et l’ambulancier · MINARM/SGA/DRH-MD/Défense mobilité (Arcueil (94)). Marché public, remise des offres jusqu'au 2026-04-27. Version Markdown de https://prescriptio.fr/marches-publics/prestations-individuelles-formation-aide-arcueil-ed52a31896d9, servie par Prescriptio, la donnée publique du bâti français. Documentation pour agents : https://prescriptio.fr/llms.txt --- Services Fermé BOAMP Publié le **29/03/2026** Réf. **26-31853** # Prestations individuelles de formation et d’aide à l’insertion professionnelle dans le transport, la logistique et l’ambulancier Réalisation de prestations individuelles de formation et d’aide à l’insertion professionnelle dans les domaines du transport, de la logistique et de l’ambulancier, ainsi que les actions d’accompagnement qui y sont liées Arcueil (94) MINARM/SGA/DRH-MD/Défense mobilité [Avis de marché ](https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-31853) [Profil acheteur ](https://www.marches-publics.gouv.fr) Acheteur public MINARM/SGA/DRH-MD/Défense mobilité Arcueil [Voir le profil acheteur](https://prescriptio.fr/annuaire/acheteur-public/11000201100044) [DCE ](https://www.marches-publics.gouv.fr) Publication 29/03/2026 Date limite de réponse 27/04/2026 à 14:00 Attribution À venir L'essentiel Objet Recours Acheteur ## L'essentiel Type Services Procédure Ouverte Allotissement 3 lot(s) Lieu Arcueil (94) Réf. 26-31853 CPV 80530000 Autre Réf. interne acheteur DEFMOB01-2026 ## Objet du marché Réalisation de prestations individuelles de formation et d’aide à l’insertion professionnelle dans les domaines du transport, de la logistique et de l’ambulancier, ainsi que les actions d’accompagnement qui y sont liées ### Tranches et options L’acheteur peut conclure un marché sans publicité, ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché, tel que prévu par l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique. ## Précisions de l'acheteur La présente consultation est passée en vue de la conclusion d’un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires par lot. Le nombre minimum d’attributaires est de un, le nombre maximum est porté à trois (3). Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit par tacite reconduction, trois (3) fois un an, sans que sa durée d'exécution totale ne puisse excéder quatre (4) ans. ## Recours Référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA, - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn et Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 5211 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat. ### Acheteur MINARM/SGA/DRH-MD/Défense mobilité Fort de Montrouge-Arcueil 16 bis, avenue Prieur de la Côte d'Or , 94114 Arcueil Autorité gouvernementale centrale [Voir le profil acheteur](https://prescriptio.fr/annuaire/acheteur-public/11000201100044) [Profil acheteur (plateforme)](https://www.marches-publics.gouv.fr) ### Lieu d'exécution Arcueil (94) Adresses non extraites : voir le DCE pour précision. ## Contact acheteur Coordonnées publiées dans l'avis officiel, réservées aux utilisateurs connectés. [Créer un compte gratuit](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fmarches-publics%2Fprestations-individuelles-formation-aide-arcueil-ed52a31896d9) Prochaine action ### Surveiller les prochains marchés similaires Activez une alerte, centralisez les pièces utiles et retrouvez ce marché dans votre espace Prescriptio. [Créer une alerte](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Falertes%3Fq%3Dprestations%2520individuelles%23al-new) [Préparer ma réponse](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fmarches-publics%2Fprestations-individuelles-formation-aide-arcueil-ed52a31896d9%3Fsuivre%3D1) ## À propos de ce marché public Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre [guide complet des marchés publics du bâti](https://prescriptio.fr/marches-publics). ### Ressources sur la commande publique [Comment répondre à un appel d'offres du bâti ](https://prescriptio.fr/marches-publics/appel-offres) [Marché à procédure adaptée (MAPA) ](https://prescriptio.fr/marches-publics/mapa) [Seuils des marchés publics 2026 ](https://prescriptio.fr/marches-publics/seuils) [Le BOAMP : accéder aux annonces officielles ](https://prescriptio.fr/marches-publics/boamp) [DCE : Dossier de Consultation des Entreprises ](https://prescriptio.fr/marches-publics/dce) ### Explorer cette opportunité [Observatoire des marchés publics dans le Val-de-Marne ](https://prescriptio.fr/observatoire/marches-publics/val-de-marne-94) [Entreprises dans le Val-de-Marne ](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/val-de-marne-94) [Comprendre le DCE de ce marché ](https://prescriptio.fr/marches-publics/dce) [Préparer une réponse à l'appel d'offres ](https://prescriptio.fr/marches-publics/appel-offres)