# Prestations d'assistance technique pour des études mécaniques | SAINT-AUBIN (91) | Marché public | Prescriptio

> Prestations d'assistance technique pour des études mécaniques · SYNCHROTRON SOLEIL (SAINT-AUBIN (91)). Marché public, remise des offres jusqu'au 2026-04-13.

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Services Fermé BOAMP
Publié le **11/03/2026** Réf. **26-24614**

# Prestations d'assistance technique pour des études mécaniques

Dans le cadre de ses activités, le bureau d’études du Groupe Ingénierie Mécanique (GIM) du SYNCHROTRON SOLEIL doit régulièrement faire appel à des prestations d'assistance technique pour traiter un
grand volume d'études mécaniques.

SAINT-AUBIN (91) SYNCHROTRON SOLEIL
[Avis de marché ](https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-24614) [Profil acheteur ](https://www.marches-publics.gouv.fr/)
Acheteur public
SYNCHROTRON SOLEIL
SAINT-AUBIN
[Voir le profil acheteur](https://prescriptio.fr/annuaire/acheteur-public/43968490300016)
[DCE ](https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2956523&orgAcronyme=s2d)
Procédure Ouverte
Durée 48 mois
Montant estimé 4 000 000 €
Publication 11/03/2026
Date limite de réponse 13/04/2026 à 16:00
Attribution À venir
L'essentiel Objet Recours Acheteur

## L'essentiel

Type
Services
Lieu
SAINT-AUBIN (91)
Réf.
26-24614
CPV
71333000
Études du bâti
Réf. interne acheteur
{"#text": "2026-009-TB", "@schemeName": "InternalID"}

## Objet du marché

Dans le cadre de ses activités, le bureau d’études du Groupe Ingénierie Mécanique (GIM) du SYNCHROTRON SOLEIL doit régulièrement faire appel à des prestations d'assistance technique pour traiter un
grand volume d'études mécaniques.

### Tranches et options

l'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 24 mois, à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible 2fois, pour une durée de 12 mois. Sa durée maximal ne pourra excéder 48
mois. La clause de réexamen du CCAG-FCS sera applicable

## Précisions de l'acheteur

- L’article 25 du CCAG-FCS est applicable

- MONTANT DE L’ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE: Le montant total des prestations, objet du présent accord-cadre à bons de commande, ne pourra en aucun cas dépasser le budget de 4 M€ HT (QUATRE
MILLIONS EUROS HORS TAXES) sur la durée globale du marché à bons de commande : MONTANT MAXIMUM : Aucune indemnité de dédit ne sera due par SOLEIL au cas où le montant cumulé des bons de commande
passés par le Titulaire sur le fondement de l’accord-cadre n’atteindrait pas le monta maximum indiqué à l’article 3 du CCAP. RÉÉVALUATION DU MONTANT MAXIMUM: Le montant maximum de l’accord-cadre a été
fixé sur la base de consommations prévisionnelles pour la durée de l’accord-cadre. Néanmoins, si, la consommation réelle est supérieure à ce qui a été anticipé, l’acheteur pourra réévaluer ce montant.
Ainsi, si avant la fin de la 3ème année de l’accord-cadre, les consommations réelles venaient à atteindre 80% du montant maximum, l’acheteur pourra l’augmenter, dans la limite de 10 % par rapport au
montant maximum initial. La réévaluation du montant maximum du marché fera l’objet d’une décision unilatérale de l’acheteur qui en informera le Titulaire par courrier.

## Recours

Organisation chargée des procédures de recours

### Acheteur

SYNCHROTRON SOLEIL
L'Orme des Merisiers - Départementale 128, 91190 SAINT-AUBIN
Organisme de droit public
[Voir le profil acheteur](https://prescriptio.fr/annuaire/acheteur-public/43968490300016) [Profil acheteur (plateforme)](https://www.marches-publics.gouv.fr/)

### Lieu d'exécution

SAINT-AUBIN (91)
91190 · Département 91

## Contact acheteur

Coordonnées publiées dans l'avis officiel, réservées aux utilisateurs connectés.

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## À propos de ce marché public

Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires,
consultez notre [guide complet des marchés publics du bâti](https://prescriptio.fr/marches-publics).

### Ressources sur la commande publique

[Comment répondre à un appel d'offres du bâti ](https://prescriptio.fr/marches-publics/appel-offres) [Marché à procédure adaptée (MAPA) ](https://prescriptio.fr/marches-publics/mapa) [Seuils des
marchés publics 2026 ](https://prescriptio.fr/marches-publics/seuils) [Le BOAMP : accéder aux annonces officielles ](https://prescriptio.fr/marches-publics/boamp) [DCE : Dossier de Consultation des
Entreprises ](https://prescriptio.fr/marches-publics/dce)

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