# La présente consultation a pour objet la passation des marchés de travaux relatifs à l’opération de construction d’un nouveau bâtiment de réserves au sein de la Manufacture nationale de Sèvres. | 92310 Sèvres (59) | Marché public | Prescriptio > La présente consultation a pour objet la passation des marchés de travaux relatifs à l’opération de construction d’un nouveau bâtiment de réserves au sein de la Manufacture nationale de Sèvres. — OPPIC (92310 Sèvres (59)). Marché public, remise des offres jusqu'au 2026-09-04. Version Markdown de https://prescriptio.fr/marches-publics/presente-consultation-objet-passation-5f1206a553b1, servie par Prescriptio, la donnée publique du bâti français. Documentation pour agents : https://prescriptio.fr/llms.txt --- Travaux Fermé BOAMP Publié le **05/07/2026** Réf. **26-66586** # La présente consultation a pour objet la passation des marchés de travaux relatifs à l’opération de construction d’un nouveau bâtiment de réserves au sein de la Manufacture nationale de Sèvres. La présente consultation a pour objet la passation des marchés de travaux relatifs à l’opération de construction d’un nouveau bâtiment de réserves au sein de la Manufacture nationale de Sèvres. L’opération consiste en la réalisation d’un bâ 92310 Sèvres (59) OPPIC [Avis de marché ](https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-66586) [Profil acheteur ](https://www.marches-publics.gouv.fr) Acheteur public OPPIC Paris [Voir le profil acheteur](https://prescriptio.fr/annuaire/acheteur-public/18009208200023) [DCE ](https://www.marches-publics.gouv.fr) Procédure Ouverte Durée 20 mois Lots 9 Corps d'états Démolition / Curage + 1 Publication 05/07/2026 Date limite de réponse 04/09/2026 à 12:00 Attribution 12/07/2026 Début d'exécution 04/01/2027 L'essentiel Objet Attribution Recours Acheteur ## L'essentiel Type Travaux Lieu 92310 Sèvres (59) Réf. 26-66586 CPV 45000000 Construction Réf. interne acheteur {"#text": "J235-Marchés de travaux de construction d'un nouveau bâtiment de réserves sur le site de Sèvres des Manufactures nationales", "@schemeName": "InternalID"} Corps d'états Démolition / Curage · Gros œuvre / Maçonnerie ## Objet du marché La présente consultation a pour objet la passation des marchés de travaux relatifs à l’opération de construction d’un nouveau bâtiment de réserves au sein de la Manufacture nationale de Sèvres. L’opération consiste en la réalisation d’un bâtiment destiné à accueillir les espaces de réserves des collections du musée ainsi que les réserves de moules. Ce bâtiment sera implanté sur une parcelle située à l’intérieur d’un site en activité dont le fonctionnement devra être maintenu pendant toute la durée des travaux L’ensemble du site de la Manufacture nationale de Sèvres est classé au titre des monuments historiques, en vertu de l’arrêté de classement du 9 novembre 1994. À ce titre, les travaux devront être exécutés dans le respect des prescriptions réglementaires et patrimoniales applicables à ce type de site protégé. Le projet s’inscrit par ailleurs dans une démarche globale de développement durable visant la réalisation d’un bâtiment à l’empreinte carbone maîtrisée, conçu pour assurer sa pérennité et répondre aux exigences de la démarche Bâtiment Durable Francilien (BDF – niveau bronze). Les entreprises devront également mettre en œuvre une organisation de chantier raisonnée et exemplaire, favorisant la réduction des nuisances, la maîtrise des consommations de ressources, la limitation et la valorisation des déchets, ainsi que la préservation de l’environnement et des activités maintenues sur le site pendant les travaux. Les prestations objet du présent marché sont décomposées en 14 lots comme suit : - Lot n°00-Désamiantage/Déplombage/Curage/Démolition - Lot n°01-Gros-œuvre/Charpente - Lot n°02-Façade pierre - Lot n°03-Etanchéité/Couverture - Lot n°04-Menuiserie extérieure - Lot n°05-Métallerie/Serrurerie/Bardage - Lot n°06-Cloison/Doublage/Faux-plafond/Menuiserie intérieure - Lot n°07-Peinture/Signalétique/Revêtement de sol - Lot n°08-Mobilier de réserves - Lot n°09-CVC/Plomberie - Lot n°10-CFO/CFA - Lot n°11-Appareil élévateur - Lot n°12-VRD - Lot n°13-Paysage Voir plus Ces lots correspondent aux travaux de construction d’un nouveau bâtiment de réserve sur le site de Sèvres des Manufactures nationales – Sèvres et Mobilier national (92310). Une partie des lots sera passée en procédure adaptée ouverte en application de la réglementation sur les petits lots, conformément aux articles L.2123-1 et R. 2123-1, R.2123-4 à R. 2123-6 du Code de la commande publique. Le reste des lots passera en appel d’offre ouvert, procédure formalisée. La répartition entre les deux méthodes de passation se fait de la manière suivante : MAPA : - Lot n°04 : Menuiserie extérieure - Lot n°05 : Métallerie/Serrurerie/Bardage - Lot n°06 : Cloison/Doublage/Faux-plafond/Menuiserie intérieure - Lot n°07 : Peinture/Signalétique/Revêtement de sol - Lot n°08 : Mobilier de réserves Appel d’offre ouvert : - Lot n°00 : Désamiantage/Déplombage/Curage/Démolition - Lot n°01 : Gros-œuvre/Charpente - Lot n°02 : Façade pierre - Lot n°03 : Etanchéité/Couverture - Lot n°09 : CVC/Plomberie - Lot n°10 : CFO/CFA - Lot n°11 : Appareil élévateur - Lot n°12 : VRD - Lot n°13 : Paysage ### Tranches et options Les travaux du lot 13 – paysage comprend une tranche ferme et deux tranches optionnelles ainsi définies : - Tranche ferme : réalisation des travaux de paysage ; - Tranche optionnelle n° 1 : fourniture et pose de revêtements extérieurs complémentaires au droit de la terrasse couverte de la cuisine extérieure (briques) - Tranche optionnelle n° 2 : fourniture et pose de revêtements extérieurs complémentaires au droit des deux sorties de secours du bâtiment (pavés) Tranche ferme : Voir plus Le délai global d’exécution de la tranche ferme est de 20 mois (période de préparation de 2 mois comprise. Le délai global d’exécution de la tranche ferme (période de préparation comprise) commence à courir à partir de la notification de l'ordre de service de démarrage de la tranche ferme du lot dit "premier lot". Tranche optionnelle n°1 : La tranche optionnelle n°1 prend effet à compter de la notification de la décision d’affermissement de celle-ci. L’affermissement de la tranche optionnelle n°1 se fera au plus tard 18 mois après la notification de l’ordre de service de démarrage des travaux. Le délai global d’exécution de la tranche optionnelle n°1, à savoir de l’ensemble des travaux de la tranche optionnelle n°1, est de 2 mois. Tranche optionnelle n°2 : La tranche optionnelle n°2 prend effet à compter de la notification de la décision d’affermissement de celle-ci. L’affermissement de la tranche optionnelle n°2 se fera au plus tard 18 mois après la notification de l’ordre de service de démarrage des travaux. Le délai global d’exécution de la tranche optionnelle n°2, à savoir de l’ensemble des travaux de la tranche optionnelle n°2, est de 2 mois. ## Attribution [Voir l'avis d'attribution](https://prescriptio.fr/marches-publics/presente-consultation-objet-passation-7758262e2ba6) ## Précisions de l'acheteur La présente consultation comprend les variantes imposées définies comme suit : - Lot n°00 - Désamiantage / Déplombage / Curage / Démolition : Variante imposée 01 : Travail en horaire décalé pour les travaux de démolition – détaillée à l’article n°4 du CCTP du lot 00. - Lot n° 01 - Gros œuvre / Charpente Variante imposée 01 : Travail en horaire décalé pour les travaux de fondation – détaillée à l’article n°5 du CCTP du lot 01. Voir plus - Lot n° 02 – Façade pierre : Variante imposée 01 : Mise en œuvre de la pierre de façade en plus petits éléments – détaillée à l’article n°5 du CCTP du lot 02. Ces dernières sont détaillées dans le CCTP et les autres documents du DCE. Le maître d’ouvrage se réserve la possibilité de passer un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence avec le titulaire pour l’achat de prestation similaires aux prestations décrites au présent marché, dans les conditions prévues à l’article R. 2122-7 du Code de la commande publique. L'OPPIC déménage à compter du 1er octobre 2026 au 19 Avenue du Maine 75015 Paris. Le dossier de candidature doit comprendre les documents suivants, pour chaque lot : - Une lettre de candidature (Formulaire DC1 disponible à l’adresse suivante : http ://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ou équivalent) valant désignation du mandataire par ses co-traitants en cas de groupement ; - Une déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Formulaire DC2 disponible à l’adresse suivante : http ://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ou équivalant) ; - Une déclaration sur l’honneur attestant que le candidat n’entre pas dans l’un des cas d’exclusion prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du Code de la commande publique ; en cas de remise du formulaire DC2, l’engagement du candidat matérialisé dans la rubrique F1 vaut déclaration sur l’honneur ; - En cas de sous-traitance, une déclaration de sous-traitance (Formulaire DC4 disponible à l’adresse suivante : http ://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ou équivalent – engagement écrit, précis et signé) ; - Les pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat ; - La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; - La déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d’affaires du domaine d’activité faisant l’objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (informations à renseigner dans le formulaire DC2, le cas échéant) ; étant précisé que les sociétés de création récente peuvent justifier de leur capacité économique et financière par tout moyen approprié ; - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les trois dernières années ; - L’indication des titres d’études et professionnels du candidat ou des cadres de l’entreprise et notamment des responsables de prestations de service ou de conduite de travaux de même nature que celle du marché ; - Les certificats de qualifications professionnelles listés ci-après et établis par des organismes indépendants ou tout moyen de preuve équivalent permettant au candidat de justifier qu’il dispose des capacités techniques et professionnelles exigées : - Lot 00 : Qualibat 1113 (Démolition-déconstruction) / 1552 (Traitement amiante) ou moyens de preuve équivalents - Lot 01 : Qualibat 2113 (Maçonnerie et ouvrage en béton armé) ou moyens de preuve équivalents - Lot 02 : Qualibat 2171 (Taille et pose de pierre) ou moyens de preuve équivalents - Lot 03 : Qualibat 3153 (Couverture en métaux sauf plomb) / 3213 (Etanchéité en matériaux bitumineux en feuilles) ou moyens de preuve équivalents - Lot 04 : Qualibat 3513 (Fourniture et poses certifiées de menuiseries extérieures) ou moyens de preuve équivalents - Lot 05 : Qualibat 4413 (Métallerie) ou moyens de preuve équivalents - Lot 0 ## Recours Référé contractuel : à défaut de publication d'un avis d'intention de conclure, action à exercer dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché (articles L55113 à 23 et R5517 à 10 du code de justice administrative) ; - Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R4211 et R4213 du Code de justice administrative) ; - Recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché ### Acheteur OPPIC 30 rue du chateau des rentiers, 75013 Paris Entreprise publique [Voir le profil acheteur](https://prescriptio.fr/annuaire/acheteur-public/18009208200023) [Profil acheteur (plateforme)](https://www.marches-publics.gouv.fr) ### Lieu d'exécution 92310 Sèvres (59) Adresses non extraites — voir le DCE pour précision. ## Contact acheteur Coordonnées publiées dans l'avis officiel, réservées aux utilisateurs connectés. [Créer un compte gratuit](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fmarches-publics%2Fpresente-consultation-objet-passation-5f1206a553b1) Prochaine action ### Surveiller les prochains marchés similaires Activez une alerte, centralisez les pièces utiles et retrouvez ce marché dans votre espace Prescriptio. [Créer une alerte](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Falertes%3Fq%3Dpresente%2520consultation%23al-new) [Préparer ma réponse](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fmarches-publics%2Fpresente-consultation-objet-passation-5f1206a553b1%3Fsuivre%3D1) ## À propos de ce marché public Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre [guide complet des marchés publics du bâti](https://prescriptio.fr/marches-publics). ### Ressources sur la commande publique [Comment répondre à un appel d'offres du bâti ](https://prescriptio.fr/marches-publics/appel-offres) [Marché à procédure adaptée (MAPA) ](https://prescriptio.fr/marches-publics/mapa) [Seuils des marchés publics 2026 ](https://prescriptio.fr/marches-publics/seuils) [Le BOAMP : accéder aux annonces officielles ](https://prescriptio.fr/marches-publics/boamp) [DCE : Dossier de Consultation des Entreprises ](https://prescriptio.fr/marches-publics/dce) ### Explorer cette opportunité [Observatoire des marchés publics dans le Nord ](https://prescriptio.fr/observatoire/marches-publics/nord-59) [Entreprises dans le Nord ](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/nord-59) [Comprendre le DCE de ce marché ](https://prescriptio.fr/marches-publics/dce) [Préparer une réponse à l'appel d'offres ](https://prescriptio.fr/marches-publics/appel-offres)