# ourniture d’électricité pour les sites du Centre Hospitalier des Escartons de Briançon, avec accès réseau, responsabilité d’équilibre, capacité, CEE, CPB et services associés. | Département 5 | Marché public | Prescriptio

> ourniture d’électricité pour les sites du Centre Hospitalier des Escartons de Briançon, avec accès réseau, responsabilité d’équilibre, capacité, CEE, CPB et services associés. · CHICAS (Département 5). Marché public, remise des offres jusqu'au 2026-08-31.

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Fournitures Fermé BOAMP
Publié le **31/07/2026** Réf. **26-76204**

# ourniture d’électricité pour les sites du Centre Hospitalier des Escartons de Briançon, avec accès réseau, responsabilité d’équilibre, capacité, CEE, CPB et services associés.

Fourniture d'énergie électrique pour l'alimentation continue des sites du Centre Hospitalier de Briançon, incluant les contrats d'accès aux réseaux, la responsabilité d'équilibre, le mécanisme de
capacité, les CEE, les CPB et les services a

Département 5 CHICAS
[Avis de marché ](https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-76204) [Profil acheteur ](https://www.marches-publics.gouv.fr)
Acheteur public
CHICAS
GAP
[Voir le profil acheteur](https://prescriptio.fr/annuaire/acheteur-public/26050347900016)
[DCE ](https://www.marches-publics.gouv.fr)
Publication 31/07/2026
Date limite de réponse 31/08/2026 à 12:00
Attribution À venir
Début d'exécution 01/01/2027
L'essentiel Objet Recours Acheteur

## L'essentiel

Type
Fournitures
Procédure
Ouverte
Durée
48 mois
Lieu
Département 5
Réf.
26-76204
CPV
09310000
Autre
CPV additionnels
443
Réf. interne acheteur
{"#text": "023-2026", "@schemeName": "InternalID"}

## Objet du marché

Fourniture d'énergie électrique pour l'alimentation continue des sites du Centre Hospitalier de Briançon, incluant les contrats d'accès aux réseaux, la responsabilité d'équilibre, le mécanisme de
capacité, les CEE, les CPB et les services associés.

### Tranches et options

Les marchés subséquents ne comporteront pas de clause de tacite reconduction.

## Précisions de l'acheteur

A l'issue de l'analyse des candidatures et des offres les titulaires de l'accord-cadre seront désignés le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur procédera à une remise en concurrence des
titulaires de l'accord-cadre concernés en prenant en compte l'évolution du marché de l'électricité qu'il pourra engager à la date de son choix. Dans un souci permanent d'optimiser ses dépenses
d'énergie, le pouvoir adjudicateur remettra en concurrence régulièrement les titulaires de l'accord-cadre et de ce fait les marchés subséquents ne comporteront pas de clause de tacite reconduction.

## Recours

15.2 Précisions concernant les délais d’introduction des recours : 1/ Référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative) du début de la procédure jusqu’à la
signature du marché. 2/ Référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative) à compter de la signature du contrat et au plus tard le 31ème jour suivant la publication
de l’avis d’attribution. La signature du contrat intervient dans un délai de 11 jours après notification électronique ou 16 jours après notification papier de la décision du Pouvoir Adjudicateur. 3/
Recours pour excès de pouvoir avec ou sans référé dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 et L. 521-1 du Code de justice
administrative). 4/ Recours de pleine juridiction : après la signature du marché, dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la
publication d’un avis d’attribution. Ce recours en annulation peut être assorti d’une demande en référé pour suspendre l’exécution du contrat.

### Acheteur

CHICAS
1 PLACE AUGUSTE MURET, 05000 GAP
Organisme de droit public
[Voir le profil acheteur](https://prescriptio.fr/annuaire/acheteur-public/26050347900016) [Profil acheteur (plateforme)](https://www.marches-publics.gouv.fr)

### Lieu d'exécution

Département 5
Adresses non extraites : voir le DCE pour précision.

## Contact acheteur

Coordonnées publiées dans l'avis officiel, réservées aux utilisateurs connectés.

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## À propos de ce marché public

Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires,
consultez notre [guide complet des marchés publics du bâti](https://prescriptio.fr/marches-publics).

### Ressources sur la commande publique

[Comment répondre à un appel d'offres du bâti ](https://prescriptio.fr/marches-publics/appel-offres) [Marché à procédure adaptée (MAPA) ](https://prescriptio.fr/marches-publics/mapa) [Seuils des
marchés publics 2026 ](https://prescriptio.fr/marches-publics/seuils) [Le BOAMP : accéder aux annonces officielles ](https://prescriptio.fr/marches-publics/boamp) [DCE : Dossier de Consultation des
Entreprises ](https://prescriptio.fr/marches-publics/dce)

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