# MOE infrastructures - Travaux d'assainissement collectif et renouvellement du réseau d'eau potable sur la Commune d'Auxey Duresses | Auxey - Duresses (21) | Marché public | Prescriptio > MOE infrastructures - Travaux d'assainissement collectif et renouvellement du réseau d'eau potable sur la Commune d'Auxey Duresses · COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEAUNE COTE ET SUD (Auxey - Duresses (21)). Marché public, remise des offres jusqu'au 2026-01-19. Version Markdown de https://prescriptio.fr/marches-publics/moe-infrastructures-travaux-assainissement-beaune-cedex-99be321febb5, servie par Prescriptio, la donnée publique du bâti français. Documentation pour agents : https://prescriptio.fr/llms.txt --- Services Fermé BOAMP Publié le **09/12/2025** Réf. **25-134720** # MOE infrastructures - Travaux d'assainissement collectif et renouvellement du réseau d'eau potable sur la Commune d'Auxey Duresses La présente consultation est un marché de maîtrise d'oeuvre relatif à des travaux d'assainissement collectif et renouvellement du réseau d'eau potable sur la Commune d'Auxey - Duresses. Il est passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert Auxey - Duresses (21) COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEAUNE COTE ET SUD [Avis de marché ](https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:25-134720) [Profil acheteur ](https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp) Acheteur public COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEAUNE COTE ET SUD Beaune cedex [Voir le profil acheteur](https://prescriptio.fr/annuaire/acheteur-public/21210054900014) [DCE ](https://www.achatpublic.com) Publication 09/12/2025 Date limite de réponse 19/01/2026 à 12:00 Attribution À venir L'essentiel Objet Acheteur ## L'essentiel Type Services Procédure Ouverte Lieu Auxey - Duresses (21) Réf. 25-134720 CPV 71000000 Études du bâti Réf. interne acheteur 2025C50 Corps d'états Assainissement ## Objet du marché La présente consultation est un marché de maîtrise d'oeuvre relatif à des travaux d'assainissement collectif et renouvellement du réseau d'eau potable sur la Commune d'Auxey - Duresses. Il est passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert en application des articles L1111-1, L1111-4, L2124-1 et L2124-2, et des articles R2124-1, R2124-2, R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. Les prestations sont divisées en une tranche ferme et une tranche optionnelle au sens des articles R2113-4 à R2113-6 du code de la commande publique. Tranche ferme : Missions de maîtrise d'oeuvre telle que décrites dans le programme Tranche optionnelle : Réalisation du dossier environnemental sur la mission de modification du zonage (selon réponse préfectorale) En cas de non affermissement de la tranche optionnelle, aucune indemnité en sera accordée. Le marché sera conclu à compter de la date de notification du premier ordre de service de commencement des prestations. Le marché de maîtrise d'oeuvre s'achèvera à la fin de garantie de parfait achèvement des marchés de travaux. La durée prévisionnelle de la mission est de 48 mois. ### Tranches et options Conformément à l'article R2122-7 du code la commande publique, la CABCS se réserve la possibilité de passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché précédent passé après mise en concurrence. La mise en concurrence du présent marché a pris en compte le montant total envisagé, y compris celui des nouveaux services. Dans l'hypothèse ou un tel marché serait passé, la durée pendant laquelle ce nouveau marché pourra être conclu ne pourra dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial. ### Acheteur COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEAUNE COTE ET SUD 14 rue Philippe Trinquet - BP 40288, 21208 Beaune cedex Organisme de droit public [Voir le profil acheteur](https://prescriptio.fr/annuaire/acheteur-public/21210054900014) [Profil acheteur (plateforme)](https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp) ### Lieu d'exécution Auxey - Duresses (21) 21190 · Département 21 ## Contact acheteur Coordonnées publiées dans l'avis officiel, réservées aux utilisateurs connectés. [Créer un compte gratuit](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fmarches-publics%2Fmoe-infrastructures-travaux-assainissement-beaune-cedex-99be321febb5) Prochaine action ### Surveiller les prochains marchés similaires Activez une alerte, centralisez les pièces utiles et retrouvez ce marché dans votre espace Prescriptio. [Créer une alerte](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Falertes%3Fq%3Dmoe%2520infrastructures%23al-new) [Préparer ma réponse](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fmarches-publics%2Fmoe-infrastructures-travaux-assainissement-beaune-cedex-99be321febb5%3Fsuivre%3D1) ## À propos de ce marché public Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre [guide complet des marchés publics du bâti](https://prescriptio.fr/marches-publics). ### Ressources sur la commande publique [Comment répondre à un appel d'offres du bâti ](https://prescriptio.fr/marches-publics/appel-offres) [Marché à procédure adaptée (MAPA) ](https://prescriptio.fr/marches-publics/mapa) [Seuils des marchés publics 2026 ](https://prescriptio.fr/marches-publics/seuils) [Le BOAMP : accéder aux annonces officielles ](https://prescriptio.fr/marches-publics/boamp) [DCE : Dossier de Consultation des Entreprises ](https://prescriptio.fr/marches-publics/dce) ### Explorer cette opportunité [Observatoire des marchés publics dans le Côte-d'Or ](https://prescriptio.fr/observatoire/marches-publics/cote-d-or-21) [Entreprises dans le Côte-d'Or ](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/cote-d-or-21) [Comprendre le DCE de ce marché ](https://prescriptio.fr/marches-publics/dce) [Préparer une réponse à l'appel d'offres ](https://prescriptio.fr/marches-publics/appel-offres)