# marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation de l’opération de construction d’un bâtiment d’addictologie sur le site de Dole Saint Ylie. | Département 21 | Marché public | Prescriptio > marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation de l’opération de construction d’un bâtiment d’addictologie sur le site de Dole Saint Ylie. · CHU BESANCON FRANCHE COMTE (Département 21). Marché public, remise des offres jusqu'au 2026-09-14. Version Markdown de https://prescriptio.fr/marches-publics/marche-maitrise-uvre-realisation-36fc41f877f0, servie par Prescriptio, la donnée publique du bâti français. Documentation pour agents : https://prescriptio.fr/llms.txt --- Services Fermé BOAMP Publié le **12/07/2026** Réf. **26-69442** # marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation de l’opération de construction d’un bâtiment d’addictologie sur le site de Dole Saint Ylie. Le présent concours est organisé en vue de la désignation du ou des lauréat(s) à l’attribution du marché de maîtrise d’oeuvre pour la réalisation de l’opération de construction d’un bâtiment d’addictologie sur le site de Dole Saint Ylie. Département 21 CHU BESANCON FRANCHE COMTE [Avis de marché ](https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-69442) [Profil acheteur ](https://www.marches-publics.gouv.fr) Acheteur public CHU BESANCON FRANCHE COMTE BESANCON [Voir le profil acheteur](https://prescriptio.fr/annuaire/acheteur-public/26250176000264) [DCE ](https://www.marches-publics.gouv.fr) Publication 12/07/2026 Date limite de réponse 14/09/2026 à 12:00 Attribution À venir L'essentiel Objet Recours Acheteur ## L'essentiel Type Services Procédure Ouverte Durée 36 mois Lieu Département 21 Réf. 26-69442 CPV 71300000 Études du bâti CPV additionnels 455 · 197 Réf. interne acheteur {"#text": "2026_16_GHT_MOE_ADDICTOLOGIE_SY", "@schemeName": "InternalID"} ## Objet du marché Le présent concours est organisé en vue de la désignation du ou des lauréat(s) à l’attribution du marché de maîtrise d’oeuvre pour la réalisation de l’opération de construction d’un bâtiment d’addictologie sur le site de Dole Saint Ylie. ## Recours Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le référé secret des affaires. ### Acheteur CHU BESANCON FRANCHE COMTE 3 Boulevard Alexandre Fleming, 25000 BESANCON Organisme de droit public [Voir le profil acheteur](https://prescriptio.fr/annuaire/acheteur-public/26250176000264) [Profil acheteur (plateforme)](https://www.marches-publics.gouv.fr) ### Lieu d'exécution Département 21 Adresses non extraites : voir le DCE pour précision. ## Contact acheteur Coordonnées publiées dans l'avis officiel, réservées aux utilisateurs connectés. [Créer un compte gratuit](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fmarches-publics%2Fmarche-maitrise-uvre-realisation-36fc41f877f0) Prochaine action ### Surveiller les prochains marchés similaires Activez une alerte, centralisez les pièces utiles et retrouvez ce marché dans votre espace Prescriptio. [Créer une alerte](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Falertes%3Fq%3Dmarche%2520maitrise%23al-new) [Préparer ma réponse](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fmarches-publics%2Fmarche-maitrise-uvre-realisation-36fc41f877f0%3Fsuivre%3D1) ## À propos de ce marché public Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre [guide complet des marchés publics du bâti](https://prescriptio.fr/marches-publics). ### Ressources sur la commande publique [Comment répondre à un appel d'offres du bâti ](https://prescriptio.fr/marches-publics/appel-offres) [Marché à procédure adaptée (MAPA) ](https://prescriptio.fr/marches-publics/mapa) [Seuils des marchés publics 2026 ](https://prescriptio.fr/marches-publics/seuils) [Le BOAMP : accéder aux annonces officielles ](https://prescriptio.fr/marches-publics/boamp) [DCE : Dossier de Consultation des Entreprises ](https://prescriptio.fr/marches-publics/dce) ### Explorer cette opportunité [Observatoire des marchés publics dans le Côte-d'Or ](https://prescriptio.fr/observatoire/marches-publics/cote-d-or-21) [Entreprises dans le Côte-d'Or ](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/cote-d-or-21) [Comprendre le DCE de ce marché ](https://prescriptio.fr/marches-publics/dce) [Préparer une réponse à l'appel d'offres ](https://prescriptio.fr/marches-publics/appel-offres)