# Marché de Maîtrise d’œuvre pour l’aménagement de la phase 4 de l’opération « Cœur de village » à Lèves | LEVES (28) | Marché public | Prescriptio > Marché de Maîtrise d’œuvre pour l’aménagement de la phase 4 de l’opération « Cœur de village » à Lèves — Chartres Amenagement (28) (LEVES (28)). Marché public, remise des offres jusqu'au 2026-07-01. Version Markdown de https://prescriptio.fr/marches-publics/marche-maitrise-uvre-amenagement-0e5be17f97e6, servie par Prescriptio, la donnée publique du bâti français. Documentation pour agents : https://prescriptio.fr/llms.txt --- Services Fermé BOAMP Publié le **28/05/2026** Réf. **26-51849** # Marché de Maîtrise d’œuvre pour l’aménagement de la phase 4 de l’opération « Cœur de village » à Lèves LEVES (28) Chartres Amenagement (28) [Avis de marché ](https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-51849) [Profil acheteur ](https://www.marches-securises.fr) Acheteur public Chartres Amenagement (28) Chartres [Voir le profil acheteur](https://prescriptio.fr/annuaire/acheteur-public/51495010400018) [DCE ](https://www.marches-securises.fr.) Publication 28/05/2026 Date limite de réponse 01/07/2026 à 12:00 Attribution À venir L'essentiel Objet Recours Acheteur ## L'essentiel Type Services Procédure Ouverte Durée 12 mois Lieu LEVES (28) Réf. 26-51849 CPV 71000000 Études du bâti Réf. interne acheteur M26.20053 ## Objet du marché Marché de Maîtrise d’œuvre pour l’aménagement de la phase 4 de l’opération « Cœur de village » à Lèves ## Précisions de l'acheteur Le marché se situe hors du champ d'application des articles L.2410-1 et suivants du code de la commande publique. Cependant, les missions suivantes correspondent à celles décrites dans les articles R.2431-1 et suivants du code de la commande publique ## Recours Avant toute saisine du juge, les parties devront tenter de régler le litige les opposant par le biais d’un mode de règlement alternatif des différents dans les conditions définies aux articles L.2197-1 à 2197- 7 du code de la commande publique et à l’article 35 du CCAG MOE, selon la nature du contrat en cause. En cas d’échec de règlement du litige, les litiges relatifs à l'exécution du présent marché seront soumis à la compétence du juge judiciaire du ressort territorial du pouvoir adjudicateur : Tribunal Judiciaire de Chartres 3 rue Saint Jacques 28000 CHARTRES Courriel : tj1-chartres@justice.f ### Acheteur Chartres Amenagement (28) Ville de Chartres - Hôtel de Ville Pas Jean Villette, 28000 Chartres Entreprise publique, contrôlée par une collectivité territoriale [Voir le profil acheteur](https://prescriptio.fr/annuaire/acheteur-public/51495010400018) [Profil acheteur (plateforme)](https://www.marches-securises.fr) ### Lieu d'exécution LEVES (28) 28300 · Département 28 #### Marchés similaires **Données réservées** L'analyse des marchés similaires est réservée aux abonnés Prescriptio.[Voir les tarifs](https://prescriptio.fr/tarifs) ## Contact acheteur Coordonnées publiées dans l'avis officiel, réservées aux utilisateurs connectés. [Créer un compte gratuit](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fmarches-publics%2Fmarche-maitrise-uvre-amenagement-0e5be17f97e6) Prochaine action ### Surveiller les prochains marchés similaires Activez une alerte, centralisez les pièces utiles et retrouvez ce marché dans votre espace Prescriptio. [Créer une alerte](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Falertes%3Fq%3Dmarche%2520maitrise%23al-new) [Préparer ma réponse](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fmarches-publics%2Fmarche-maitrise-uvre-amenagement-0e5be17f97e6%3Fsuivre%3D1) ## À propos de ce marché public Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre [guide complet des marchés publics du bâti](https://prescriptio.fr/marches-publics). ### Ressources sur la commande publique [Comment répondre à un appel d'offres du bâti ](https://prescriptio.fr/marches-publics/appel-offres) [Marché à procédure adaptée (MAPA) ](https://prescriptio.fr/marches-publics/mapa) [Seuils des marchés publics 2026 ](https://prescriptio.fr/marches-publics/seuils) [Le BOAMP : accéder aux annonces officielles ](https://prescriptio.fr/marches-publics/boamp) [DCE : Dossier de Consultation des Entreprises ](https://prescriptio.fr/marches-publics/dce) ### Explorer cette opportunité [Observatoire des marchés publics dans le Eure-et-Loir ](https://prescriptio.fr/observatoire/marches-publics/eure-et-loir-28) [Entreprises dans le Eure-et-Loir ](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/eure-et-loir-28) [Comprendre le DCE de ce marché ](https://prescriptio.fr/marches-publics/dce) [Préparer une réponse à l'appel d'offres ](https://prescriptio.fr/marches-publics/appel-offres)