# Marché Exploitation de service de transport à la demande (Tad) sur le territoire de la communauté de communes de la Haute-Ariège - Secteur géographique Auzat-Vicdessos | Département 9 | Marché public | Prescriptio

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Services Fermé BOAMP
Publié le **09/03/2026** Réf. **26-24346**

# Marché Exploitation de service de transport à la demande (Tad) sur le territoire de la communauté de communes de la Haute-Ariège - Secteur géographique Auzat-Vicdessos

Accord-cadre avec maximum en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. MAPA (art R.2123-1 à. R.2123-6)

Département 9 Communauté de Communes de la Haute Ariège
[Avis de marché ](https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-24346) [Profil acheteur ](https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1791193)
Acheteur public
Communauté de Communes de la Haute Ariège
LUZENAC
[Voir le profil acheteur](https://prescriptio.fr/annuaire/acheteur-public/20006636300017)
[DCE ](https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1791193)
Publication 09/03/2026
Date limite de réponse 01/04/2026 à 00:00
Attribution À venir
L'essentiel Objet Procédure Acheteur

## L'essentiel

Type
Services
Procédure
Ouverte
Durée
12 mois
Lieu
Département 9
Réf.
26-24346
CPV
60112000
Autre

## Objet du marché

Accord-cadre avec maximum en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. MAPA (art R.2123-1 à. R.2123-6)

## Procédure et conditions

### Critères d'attribution

énoncé dans le Rc

### Acheteur

Communauté de Communes de la Haute Ariège
09250 LUZENAC
[Voir le profil acheteur](https://prescriptio.fr/annuaire/acheteur-public/20006636300017) [Profil acheteur
(plateforme)](https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1791193)

### Lieu d'exécution

Département 9
09220 - AUZAT

## Contact acheteur

Coordonnées publiées dans l'avis officiel, réservées aux utilisateurs connectés.

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## À propos de ce marché public

Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires,
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marchés publics 2026 ](https://prescriptio.fr/marches-publics/seuils) [Le BOAMP : accéder aux annonces officielles ](https://prescriptio.fr/marches-publics/boamp) [DCE : Dossier de Consultation des
Entreprises ](https://prescriptio.fr/marches-publics/dce)

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