# Maintenance prévente et curative des systèmes de sécurité incendie et opérations de travaux éventuelles des établissements du GHT Léman Mont-Blanc | CONTAMINE-SUR-ARVE (74) | Marché public | Prescriptio > Maintenance prévente et curative des systèmes de sécurité incendie et opérations de travaux éventuelles des établissements du GHT Léman Mont-Blanc · Centre Hospitalier Alpes Léman (CONTAMINE-SUR-ARVE (74)). Marché public, remise des offres jusqu'au 2026-05-19. Version Markdown de https://prescriptio.fr/marches-publics/maintenance-prevente-curative-systemes-8a07497a63a2, servie par Prescriptio, la donnée publique du bâti français. Documentation pour agents : https://prescriptio.fr/llms.txt --- Services Fermé BOAMP Publié le **19/04/2026** Réf. **26-39125** # Maintenance prévente et curative des systèmes de sécurité incendie et opérations de travaux éventuelles des établissements du GHT Léman Mont-Blanc Forme de l’accord-cadre : - Bons de commandes : Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Les prestations q CONTAMINE-SUR-ARVE (74) Centre Hospitalier Alpes Léman [Avis de marché ](https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-39125) [Profil acheteur ](https://www.marches-publics.gouv.fr/) Acheteur public Centre Hospitalier Alpes Léman CONTAMINE-SUR-ARVE [Voir le profil acheteur](https://prescriptio.fr/annuaire/acheteur-public/26740084400085) [DCE ](https://www.marches-publics.gouv.fr/) Procédure Ouverte Durée 48 mois Lots 7 Corps d'états SSI / Détection incendie Publication 19/04/2026 Date limite de réponse 19/05/2026 à 12:00 Attribution À venir L'essentiel Objet Recours Acheteur ## L'essentiel Type Services Lieu CONTAMINE-SUR-ARVE (74) Réf. 26-39125 CPV 72250000 Autre Réf. interne acheteur {"#text": "GHT_Maintenance_SSI", "@schemeName": "InternalID"} ## Objet du marché Forme de l’accord-cadre : - Bons de commandes : Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Les prestations qui relèvent de la partie de l’accord-cadre exécutée par l’émission de bons de commande sont les suivantes : ensemble des prestations de maintenance préventive et curative définies dans le CCTP propres à chaque établissement. - Marchés subséquents : En cours de marché, si des opérations de travaux de restructuration et/ou modernisation des installations, non prévues initialement au contrat mais répondant à un besoin identifié, s’avèrent nécessaires, elles pourront être réalisées dans le cadre du présent accord-cadre, par la conclusion de marchés subséquents passés sur son fondement. Les prestations qui relèvent de la partie de l’accord-cadre exécutée par la conclusion de marchés subséquents est exceptionnel et ne peut avoir pour effet de substituer aux prestations courantes, définies et chiffrés dans l’accord-cadre. Le recours à un marché subséquent ne remet pas en cause l’exécution des prestations relevant du présent accord-cadre par bons de commande, lesquelles demeurent exécutées selon les stipulations initiales. ### Tranches et options L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. L’accord-cadre est reconduit tacitement jusqu’à son terme. Le nombre de périodes de reconductions est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans (soit 48 mois). ## Recours Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551- 12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ### Acheteur Centre Hospitalier Alpes Léman 558 ROUTE DE FINDROL, 74130 CONTAMINE-SUR-ARVE Organisme de droit public [Voir le profil acheteur](https://prescriptio.fr/annuaire/acheteur-public/26740084400085) [Profil acheteur (plateforme)](https://www.marches-publics.gouv.fr/) ### Lieu d'exécution CONTAMINE-SUR-ARVE (74) Adresses non extraites : voir le DCE pour précision. ## Contact acheteur Coordonnées publiées dans l'avis officiel, réservées aux utilisateurs connectés. [Créer un compte gratuit](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fmarches-publics%2Fmaintenance-prevente-curative-systemes-8a07497a63a2) Prochaine action ### Surveiller les prochains marchés similaires Activez une alerte, centralisez les pièces utiles et retrouvez ce marché dans votre espace Prescriptio. [Créer une alerte](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Falertes%3Fq%3Dmaintenance%2520prevente%23al-new) [Préparer ma réponse](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fmarches-publics%2Fmaintenance-prevente-curative-systemes-8a07497a63a2%3Fsuivre%3D1) ## À propos de ce marché public Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre [guide complet des marchés publics du bâti](https://prescriptio.fr/marches-publics). ### Ressources sur la commande publique [Comment répondre à un appel d'offres du bâti ](https://prescriptio.fr/marches-publics/appel-offres) [Marché à procédure adaptée (MAPA) ](https://prescriptio.fr/marches-publics/mapa) [Seuils des marchés publics 2026 ](https://prescriptio.fr/marches-publics/seuils) [Le BOAMP : accéder aux annonces officielles ](https://prescriptio.fr/marches-publics/boamp) [DCE : Dossier de Consultation des Entreprises ](https://prescriptio.fr/marches-publics/dce) ### Explorer cette opportunité [Observatoire des marchés publics dans le Haute-Savoie ](https://prescriptio.fr/observatoire/marches-publics/haute-savoie-74) [Entreprises dans le Haute-Savoie ](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/haute-savoie-74) [Comprendre le DCE de ce marché ](https://prescriptio.fr/marches-publics/dce) [Préparer une réponse à l'appel d'offres ](https://prescriptio.fr/marches-publics/appel-offres)