# Insertion au travers de travaux d’espaces verts, d’opérations de nettoiement ou de manutention | Département 1 | Marché public | Prescriptio

> Insertion au travers de travaux d’espaces verts, d’opérations de nettoiement ou de manutention · Communauté de Communes Dombes Saône Vallée (Département 1). Marché public, remise des offres jusqu'au 2026-10-30.

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Services Fermé BOAMP
Publié le **17/09/2026** Réf. **26-90320**

# Insertion au travers de travaux d’espaces verts, d’opérations de nettoiement ou de manutention

Marché de services relatif à l’insertion et la qualification professionnelle de personnes habitant le territoire et en difficultés graves d’accès ou de maintien à l’emploi, sous la forme de
prestations d’appui et d’accompagnement à trouver

Département 1 Communauté de Communes Dombes Saône Vallée
[Avis de marché ](https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-90320) [Profil acheteur ](https://marchespublics.ain.fr/)
Acheteur public
Communauté de Communes Dombes Saône Vallée
TREVOUX
[Voir le profil acheteur](https://prescriptio.fr/annuaire/acheteur-public/20004249700012)
Procédure Ouverte
Durée 12 mois
Corps d'états Espaces verts / Paysager
Publication 17/09/2026
Date limite de réponse 30/10/2026 à 00:00
Attribution À venir
L'essentiel Objet Acheteur

## L'essentiel

Type
Services
Lieu
Département 1
Réf.
26-90320
CPV
85312510
Autre
Réf. interne acheteur
2618S

## Objet du marché

Marché de services relatif à l’insertion et la qualification professionnelle de personnes habitant le territoire et en difficultés graves d’accès ou de maintien à l’emploi, sous la forme de
prestations d’appui et d’accompagnement à trouver un emploi. Les prestations d’insertion sociale et professionnelle confiées prennent appui sur de petites opérations de travaux d’espaces verts, de
nettoiement ou de manutention telles que détaillées à l’article 6 du C.C.T.P. Les missions confiées ne sont que le support de la démarche d’insertion sociale et professionnelle, objet du présent
marché. La communauté de communes rémunère des heures d’insertion à l’occasion de la réalisation de ces prestations.

### Acheteur

Communauté de Communes Dombes Saône Vallée
01600 TREVOUX
[Voir le profil acheteur](https://prescriptio.fr/annuaire/acheteur-public/20004249700012) [Profil acheteur (plateforme)](https://marchespublics.ain.fr/)

### Lieu d'exécution

Département 1
Le territoire de la Communauté de Communes Dombes Saône Vallée

## Contact acheteur

Coordonnées publiées dans l'avis officiel, réservées aux utilisateurs connectés.

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## À propos de ce marché public

Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires,
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