# Fournitures de denrées alimentaires | Chaville (92) | Marché public | Prescriptio

> Fournitures de denrées alimentaires — Commune de Chaville (Chaville (92)). Marché public, remise des offres jusqu'au 2026-04-24.

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Fournitures Fermé BOAMP
Publié le **17/03/2026** Réf. **26-26933**

# Fournitures de denrées alimentaires

Fournitures de denrées alimentaires - Marché comprenant 7 lots, chacun traité à bons de commande. Les lots n°1 à 6 sont conclus sans montant minimum annuel et avec des montants maximums annuels
propres à chacun. Le lot n°7 est conclu avec u

Chaville (92) Commune de Chaville
[Avis de marché ](https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-26933)
Acheteur public
Commune de Chaville
Chaville
[Voir le profil acheteur](https://prescriptio.fr/annuaire/acheteur-public/21920022700011)
[DCE ](http://marches.maximilien.fr)
Procédure Ouverte
Durée 48 mois
Lots 7
Publication 17/03/2026
Date limite de réponse 24/04/2026 à 17:00
Attribution À venir
L'essentiel Objet Recours Acheteur

## L'essentiel

Type
Fournitures
Lieu
Chaville (92)
Réf.
26-26933
CPV
15111000
Autre
Réf. interne acheteur
2600001

## Objet du marché

Fournitures de denrées alimentaires - Marché comprenant 7 lots, chacun traité à bons de commande. Les lots n°1 à 6 sont conclus sans montant minimum annuel et avec des montants maximums annuels
propres à chacun. Le lot n°7 est conclu avec un montant minimum annuel de 15 000,00 euros HT et avec un montant maximum annuel de 53 500,00 euros HT. L'ensemble des lots prendront effet à compter de
leur date de notification pour une durée d'un an renouvelable trois fois soit une durée maximale de 4 ans. Le démarrage des prestations est prévu au 1er septembre 2026.

## Recours

La procédure du référé précontractuel prévue à l'article L.5511 du code de justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature du marché. La procédure du référé contractuel prévue aux
articles L.55113 à L.55123 du code de justice administrative ne peut être mise en oeuvre que si l'avis ex ante volontaire prévu à l'article R.21831 du code de la commande publique n'a été publié au
JOUE et/ou que le pouvoir adjudicateur n'a pas observé les délais prévus à l'article L.55115 du code de justice administrative à compter de cette publication. Un recours contre le contrat signé peut
être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L.5211 du code de justice
administrative).le recours de plein contentieux contre le contrat signé qui doit être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti
d'une demande de référé suspension (article L.5211 du code de justice administrative). Les actes détachables du contrat ne peuvent être contestés qu'à l'occasion de ce recours. Site internet:
http://Cergypontoise.tribunaladministratif.fr/ et http://www.telerecours.fr

### Acheteur

Commune de Chaville
1456 avenue Roger Salengro, 92370 Chaville
Collectivité territoriale
[Voir le profil acheteur](https://prescriptio.fr/annuaire/acheteur-public/21920022700011)

### Lieu d'exécution

Chaville (92)
92370 · Département 92

## Contact acheteur

Coordonnées publiées dans l'avis officiel, réservées aux utilisateurs connectés.

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## À propos de ce marché public

Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires,
consultez notre [guide complet des marchés publics du bâti](https://prescriptio.fr/marches-publics).

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[Comment répondre à un appel d'offres du bâti ](https://prescriptio.fr/marches-publics/appel-offres) [Marché à procédure adaptée (MAPA) ](https://prescriptio.fr/marches-publics/mapa) [Seuils des
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Entreprises ](https://prescriptio.fr/marches-publics/dce)

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