# Fourniture de matériel espaces verts et petit matériel agricole et forestier pour le Département de la Meuse | BAR LE DUC CEDEX (55) | Marché public | Prescriptio

> Fourniture de matériel espaces verts et petit matériel agricole et forestier pour le Département de la Meuse — Conseil Départemental de la Meuse (BAR LE DUC CEDEX (55)). Marché public, remise des offres jusqu'au 2026-04-24.

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Fournitures Fermé BOAMP
Publié le **20/03/2026** Réf. **26-28475**

# Fourniture de matériel espaces verts et petit matériel agricole et forestier pour le Département de la Meuse

BAR LE DUC CEDEX (55) Conseil Départemental de la Meuse
[Avis de marché ](https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-28475) [Profil acheteur ](https://profilacheteur.meuse.fr)
Acheteur public
Conseil Départemental de la Meuse
BAR LE DUC CEDEX
[Voir le profil acheteur](https://prescriptio.fr/annuaire/acheteur-public/22550001600152)
[DCE ](https://profilacheteur.meuse.fr/entreprise/consultation/502521?orgAcronyme=cg-55)
Publication 20/03/2026
Date limite de réponse 24/04/2026 à 12:00
Attribution À venir
Début d'exécution 01/07/2026
L'essentiel Objet Recours Acheteur

## L'essentiel

Type
Fournitures
Procédure
Ouverte
Allotissement
2 lot(s)
Lieu
BAR LE DUC CEDEX (55)
Réf.
26-28475
CPV
16000000
Autre
Réf. interne acheteur
2026-034

## Objet du marché

Fourniture de matériel espaces verts et petit matériel agricole et forestier pour le Département de la Meuse

### Tranches et options

L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois comme suit : Du 1er juillet 2027 au 30 juin 2028 (période 2), Du 1er juillet 2028 au 30 juin 2029 (période 3), Du 1er juillet 2029 au 30 juin 2030 (période
4). La reconduction est tacite. Si le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il prendra une décision expresse de non-reconduction qui sera notifiée au titulaire au plus tard
dans un délai de 90 jours calendaire avant la date d'échéance de l'accord-cadre. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre.

## Recours

-Référé précontractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L 551-1 du Code de justice administrative). -Référé contractuel : En procédure d’appel
d’offre ouvert : - soit 6 mois à compter de la signature du marché. - soit impossible si un délai minimum de onze jours a été respecté entre la publication d’un avis d’intention de conclure (ex ante)
et la signature du marché OU pour les candidats ayant exercé un référé précontractuel. -Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet
(articles R 421-1 à R 421-3 du Code de justice administrative). -Recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution
du marché. Instance chargée de donner des informations relatives à l’introduction des recours : Tribunal Administratif - 5 place Carrière - case officielle n°20038 - 54036 Nancy Tél. 03.83.17.43.43. -
Fax. 03.83.17.43.50. courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr internet : http://nancy.tribunal-administratif.fr Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours
citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr

### Acheteur

Conseil Départemental de la Meuse
Place Pierre François Gossin - BP 50514, 55012 BAR LE DUC CEDEX
Collectivité territoriale
[Voir le profil acheteur](https://prescriptio.fr/annuaire/acheteur-public/22550001600152) [Profil acheteur (plateforme)](https://profilacheteur.meuse.fr)

### Lieu d'exécution

BAR LE DUC CEDEX (55)
Adresses non extraites — voir le DCE pour précision.

## Contact acheteur

Coordonnées publiées dans l'avis officiel, réservées aux utilisateurs connectés.

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## À propos de ce marché public

Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires,
consultez notre [guide complet des marchés publics du bâti](https://prescriptio.fr/marches-publics).

### Ressources sur la commande publique

[Comment répondre à un appel d'offres du bâti ](https://prescriptio.fr/marches-publics/appel-offres) [Marché à procédure adaptée (MAPA) ](https://prescriptio.fr/marches-publics/mapa) [Seuils des
marchés publics 2026 ](https://prescriptio.fr/marches-publics/seuils) [Le BOAMP : accéder aux annonces officielles ](https://prescriptio.fr/marches-publics/boamp) [DCE : Dossier de Consultation des
Entreprises ](https://prescriptio.fr/marches-publics/dce)

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